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Déliberation - Liste des deliberations 17.02.2025
Document publié le Lundi 17 février 2025 par la commune de Saint-Sernin-du-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 17.02.2025)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Institutions publiques,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATION
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
SERNIN
DU
BOIS
COMMUNE
DE
SAINT
SERNIN
DU
BOIS
République
française
Département
de
Saône
et
Loire
Arrondissement
d’Autun
Feuillet
de
clôture
de
la séance
du
conseil
municipal
du
17
février
2025
Délibérations
prises
N°
d'ordre
Objet
Décision
2025-02-17-01
|
FINANCES
- Approbation
du
compte
administratif
2024
-
15
voix
POUR
Adoptée
Budget
principal
0 voix
CONTRE
0 ABSTENTION
2025-02-17-02
|
FINANCES
- Adoption
du
compte
de
gestion
2024
établi
16
voix
POUR
Adoptée
par
Le SGC
Creusot-Montceau
- budget
principal
0 voix
CONTRE
0 ABSTENTION
2025-02-17-03
|
FINANCES
- Affectation
du
résultat
2024
- budget
16
voix
POUR
Adoptée
principal
0 voix
CONTRE
0 ABSTENTION
2025-02-17-04
|
FINANCES
- Approbation
du
compte
administratif
2024-
15
voix
POUR
Adoptée
Budget
annexe
« Lotissement
Les
genêts
»
0 voix
CONTRE
0 ABSTENTION
2025-02-17-05
|
FINANCES
- Adoption
du
compte
de
gestion
2024
établi
16
voix
POUR
Adoptée
par
Le
SGC
Creusot-Montceau
- budget
annexe
0 voix
CONTRE
«lotissement
Les
genêts
»
0 ABSTENTION
2025-02-17-06
|
FINANCES
- Affectation
du
résultat
2024
- budget
annexe
16
voix
POUR
Adoptée
«lotissement
Les genêts
»
0 voix
CONTRE
O ABSTENTION
2025-02-17-07
|
FONCTION
PUBLIQUE
- Contrats
d'assurance
des
risques |
16 voix
POUR
Adoptée
statutaires
2026
- 2029
0 voix
CONTRE
0 ABSTENTION
2025-02-17-08
|
COMMANDE
PUBLIQUE
- Convention
de
groupement
de
16
voix
POUR
Adoptée
commande
relative
au
marché
de
transports
scolaires
et
0 voix
CONTRE
sorties
annexes
0 ABSTENTION
2025-02-17-09
|
ENFANCE-JEUNESSE
- Renouvellement
des
conventions
|
16 voix
POUR
Adoptée
pour
l'accueil
d'enfants
de
Saint-Firmin
et
0 voix
CONTRE
Saint-Pierre-de-Varennes
au
Centre
de
Loisirs
de
Saint
0 ABSTENTION
Firmin
2025-02-17-10
|
DOMAINE
ET
PATRIMOINE
- Actualisation
de
l'assiette
16
voix
POUR
Adoptée
foncière
de
la forêt
communale
relevant
du
Régime
0 voix CONTRE
forestier
0 ABSTENTION
2025-02-17-11
|
DOMAINE
ET
PATRIMOINE
- Régularisation
cadastrale
et
|
16
voix
POUR
Adoptée
foncière
des
parcelles
AA
102,
AA
103,
AA
104,
AA
106,
AA |
O voix
CONTRE
108
et AA
153
0 ABSTENTION
2025-02-17-12
|
COMMANDE
PUBLIQUE
- Délivrance
d’un
mandat
auprès
|
16 voix
POUR
Adoptée
du
Syndicat
Intercommunal
d’Energies,
d’Equipement
et
0 voix
CONTRE
d'Environnement
de
la Nièvre
- Modification
de
contexte
0 ABSTENTION
d'utilisation
et de
profil dans
le cadre
de
l’accord-cadre EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATION
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
SERNIN
DU
BOIS
multi
attributaires
pour
l'acheminement
et
la fourniture
d'électricité
et services
associés
sur Le périmètre
de
la
Région
Bourgogne-Franche
Comté
2025-02-17-13
|
FINANCES
- Réaménagement
de
l'accueil
Mairie
et France |
16 voix
POUR
Adoptée
Services
- Demande
de
financements
D.ET.R/D.S.I.L.
2025 |
0 voix
CONTRE
0 ABSTENTION
2025-02-17-14
|
FINANCES
- Demande
de
subventions
dans
le cadre
de
16 voix
POUR
Adoptée
l'appel
à projet
2025
du
Département
0 voix
CONTRE
0 ABSTENTION
2025-02-17-15
|
FONCTION
PUBLIQUE
- Création
d'un
emploi
non
16 voix POUR
Adoptée
permanent
d’adjoint
d'animation
suite
à un
accroissement
|
0 voix
CONTRE
temporaire
d'activité
0 ABSTENTION
Membres
présents
FALLOURD
Pascale
Présente
HIPPOLYTE
Jean-Marc
Présent
REGNIAUD
Evelyne
Présente
LAFAY
Franck
Présent
DAKOWSKI
Marie-Yvonne
Présente
|
BOUILLER
Bernard
Présent
BOYER
Martine
A
donné
pouvoir
à
Evelyne
REGNIAUD
CHAMBAT
Marie-Angèle
Présente
DUVIGNEAU
Annie
Présente
LEQUIN
Christophe
Présent
LISSOT
Rémy
Présent
MONTCHARMONT
Christelle
A donné
pouvoir
à Marie-Yvonne
DAKOWSKI
MOREAU
Stéphane
A donné
pouvoir
à Franck
LAFAY
PALERMO
Nadine
Présente
PIRIZ
François
Excusé
QUOIRIEZ
Frédéric
Excusé
SANGIORGIO
Karine
Excusé
STEFANI
Arnaud
A donné
pouvoir
à Marie-Angèle
CHAMBAT
:
TSKHOMELIDZE
Anne
Présente
Signatures
La
Maire,
Le secrétaire
de
séance,
FALLOURD-Pa
chespopke
LEaVIW