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Document publié le Mardi 20 juillet 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2010 083 subvention 2010 cello au sommet943f)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Handicap et inclusivité,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Hautes-Alpes
communauté
de communes du
rianconnais
Les Cordeliers
1,rue Aspirant Jan
05105 BRIANCÇON cedex
Tél. 04 92 21 35 97
Fax 04 92 20 38 90
accueil@cchrianconnais.fr
www.cchrianconnais.fr
Affaires culturelles
N°2010-083 du 20 Juillet 2010
OBJET : Subvention 2010 Association Cello au
sommet
Rapporteur : René SIESTRUNCK
Le 20 juillet 2010 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire
s'est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 12
juillet 2010 en la salle du Conseil les Cordeliers, sous la
présidence de M. Alain FARDELLA
Nombre de conseillers en exercice :
Présents : 34
Nombre de pouvoir : 1
Nombre de votes : 35
37
M. Maurice DUFOUR est nommé secrétaire de séance
Etaient présents : M. Gérard FROMM, Mme Renée PETELET , M. Alain NICOLOSO, Mme Marie Hélène PONSART, M. Maurice DUFOUR, M. Mohamed DJEFFAL, Mme Aurélie POYAU, M. Eric PEYTHIEU, Mme Nicole GUERIN, M. Thierry DUCURTIL, M. Jean-Pierre SEVREZ, M. Jean Louis FAURE, M. Alain FARDELLA, M. Philippe MICHELON, Mme Christine VALLA, M. Claude PLEINDOUX, M. Roger GUGLIELMETTI, M. Edmond CADET ,; M. Guy HERMITTE, M. Marc FORNESI, M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC, Mme Corinne MEYER, M. Pierre LEROY, Mme Léa ROUX, M. Henry RAOUX, M. Philippe STOCKLI, M. Philippe MARIACHER, M. René SIESTRUNCK, M. Alain BLOCH TREFOUSSE, M. Xavier CRET , Mme Nicole MATHONNET, Mme Laurence FINE, Mme Brigitte BOREL, M. Bernard COLOMBAN.
Avait donné pouvoir : M. Philippe SEZANNE à M. Guy HERMITTE.
Vu les statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais approuvés par Arrêté Préfectoral n° 2010-27-10 en date du 27 janvier 2010,
Vu la demande de subvention à hauteur de 1 500 € formulée par l'Association Cello au Sommet en date du 4 janvier 2010,
Considérant que l'un des buts de l'association « Cello au Sommet » est l'organisation de stages et de concerts pour les violonistes,
Wu l'avis favorable de la Commission « Culture et Patrimoine » en date du 24 juin 2010,
Vu l'avis favorable du Bureau en date du 6 juillet 2010,
* Approuve Île versement d'une subvention de 1 500 € en direction de l'association Cello au Sommet,
" Dit que ce versement interviendra en une fois dans un délai d’un mois suivant approbation de ladite subvention,
* Dit que les crédits nécessaires sont prévus au Budget « Général » 2010 de la
Collectivité
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Président, \ }
Alain FARDELLA
Date dépôt S.P. :
Date affichage : £t
Délibération n° 2010-083
: : x , age 1/1 Le Monêtier les Bains - Montgenèvre - Névachgade 1/ Briançon - Cervières - 2 Grave
- Villard Saint Pancrace 5 Ancre Saint Chaffrey - La Salle les Alpes - Val des Prés - 5: ère