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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2010 050 subvention 2010 association du personnel de la ccbc859
Document publié le Mardi 18 mai 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2010 050 subvention 2010 association du personnel de la ccbc859)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Budget,
«RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Hautes-Alpes
communauté
rca CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Les Cordeliers
1,rue Aspirant Jan 18 mai 2010
05105 BRIANCÇON cedex
Tél. 04 92 21 35 97
Fax 04 92 20 38 90
accueil@cchrianconnais.fr
www.cchrianconnais.fr
Le 18 mai 2010 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 12 mai 2010 en la salle du Conseil les Cordeliers, sous la Présidence de M. Alain FARDELLA,
Présents : 34
Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de Votes : 37
M. Raymond CIRIO est nommé secrétaire de séance.
ÊTAIENT PRESENTS :
Commune de Briançon : M. Gérard FROMM - M. Raymond CIRIO — M. Alain NICOLOSO -Mme Marie-Hélène PONSART - M. Maurice DUFOUR — M. Mohamed DJEFFAL - Mme Marie MARCHELLO (représentant Mme Aurélie POYAU) — M. Eric PEYTHIEU — Mme Nicole GUERIN — Mme Catherine VALDENATRE - M. Philippe SEZANNE.
Commune de Cervières : M. Marc FAURE-BRAC.
Commune de La Grave : M. Jean-Pierre SEVREZ - M. Jean-Louis FAURE.
Commune de La Salle les Alpes : M. Alain FARDELLA — M. Philippe MICHELON - Mme Claudine FINE.
Commune de Monétier les Bains: M. Pierre BOUVIER - M. Roger GUGLIELMETTI — M. LESPINASSE Patrick {représentant M. Edmond CADET).
Commune de Montgenèvre : M. Guy HERMITTE - M. Marc FORNESI.
Commune de Névache : M, Georges POUCHOT ROUGE BLANC - Mme Corinne MEYER.
Commune de Puy St André : M. Pierre LEROY.
Commune de Saint Chaffrey : M. Henry RAOUX — M, Philippe STOCKLI — M. Philippe MARIACHER.
Commune de Val des Près : M. René SIESTRUNCK -— M. Alain BLOCH TREFOUSSE.
Commune de Villar d'Arène : M. Xavier CRET.
Commune de Villard Saint Pancrace: Mme Laurence FINE — Mme Brigitte BOREL -— M. Bernard COLOMBAN
(représentant M. Christian BREMOND).
AVAIENT DONNE POUVOIR :
M. Thierry DUCURTIL à M. Marc FAURE-BRAC
Mme Nicole MATHONNET à M. Xavier CRET
Mme Léa ROUX à M. Pierre LEROY.
Le quorum étant atteint, les conseillers communautaires peuvent valablement délibérer.
Conseil Communautaire du 18 mai 2010 — Délibération n° 2010- 050 Page 1/2
Briançon - Cervières - 2:24: - Le Monêtier les Bains - Montgenèvre - Névache
- Saint Chaffrey- La Salle les Alpes - Val des Prés - “5 ee Villard Saint Pancrace ï
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ere — es
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Li ii
Yu la demande de subvention à hauteur de 6 500 € formulée par l'association du Personnel de la
Communauté de Communes du Briançonnais en date du 29 décembre 2009,
Considérant que l'association du personnel de la Communauté de Communes du Briançonnais met en place toutes formes d'aides et d'activités jugées opportunes durant l'année, en faveur du personnel titulaire, contractuel ou auxiliaire adhérents à l'association,
Considérant que ces actions se traduisent par l'organisation annuelle d’un arbre de Noël des enfants du personnel, d'attentions particulières à loccasion d'évènements familiaux, de participations financières et de réductions aux activités sportives et culturelles, de visites et de sorties en commun afin de permettre une meilleure connaissance et communication des agents entre services.
Vu l'avis favorable du Bureau en date du 13 avril 2010,
Vu l'avis favorable de la Commission «Administration Générale et Finances » en date du 12 mai 2010,
Yu l'accord unanime de l'assemblée pour procéder à un vote à main levée en application de l'article
L2121-21 du code général des Collectivités Territoriales,
Vu le résultat du vote à main levée, favorable à l'unanimité,
DELISERE
a. Approuve le versement d'une subvention de 4 000 € en direction de l'association du personnel
de la Communauté de Communes du Brançonnais,
=" Dit que ce versement interviendra en une fois dans un délai d'un mois suivant approbation de ladite subvention,
= Dit que les crédits nécessaires ont été prévus lors de l'adoption du Budget Primitif du Budgét « Général » 2010 à l'article 6574 service « ADMT >».
Pour copie conforme
Le ai
Alain FARDEL
Date dépôt sp. : 2 1 MAI 2010
Date affichage : 2 1 MAI 20
Conseil Communautaire du 18 mai 2910 Page 2/2