Conseil Municipal - cm du 9 avril 2014

Documents similaires

Compte-Rendu - CR du CM du 9 avril 2018

Conseil Municipal - cm du 13 octobre 2014

Compte-Rendu - CR du CM du 07.04.2026

Compte-Rendu - CR du 9 mars 2020

Procès Verbal - PV CM 9 avril 2024

Procès Verbal - CM 9 avril 2024 PV

Procès Verbal - CM 9 avril 2024 PV

Compte-Rendu - CR du Conseil Municipal du 08 avril 2024

Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 9 AVRIL 2025

Compte-Rendu - CR du 07.04.2026

Conseil Municipal - cm du 9 avril 2014 Document publié le Mercredi 9 avril 2014 par la commune d'Agon-Coutainville. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 9 avril 2014)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Vieillesse, Histoire et mémoire, Mairie

d'AGON-COUTAINVILLE

Manche

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2014

Le 9 avril 2014 à 18 h 00, le conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la

présidence de M. Christian DUTERTRE, Maire.

PRESENTS : M. DUTERTRE, Maire

Mme POLLE, M. FOURNIER, Mme LEBRET, M. LECLERC, M. LERENDU, M. PFEIFFER, adjoints. M. SAVARY, M. JOIGNE, M. MAUGER, Mme LEFORESTIER, M. LEFOURNIER, Mme MAZUTR, Mme FANFANI, Mme MONCUIT, Mme SCHMITTER, M. AVENEL, M. LEMESLE, Mme VLEMINCKX, Mme LAPLACE-DOLONDE, M. GUILLOTTE, conseillers municipaux.

EXCUSES : Mme COCHEPAIN (procuration à M. PFEIFFER), conseillère municipale Mme BESSIN (procuration à Mme VLEMINCKX), conseillère municipale.

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Emmanuelle POLLE.

M. le Maire propose d’ajouter à l’ordre du jour le versement des acomptes de subvention.

ACOMPTES DE SUBVENTION

M. LERENDU explique que compte-tenu de la date tardive de vote des Budgets Primitifs, imposée par les échéances électorales, les subventions aux associations ne peuvent être versées. Cela pose des problèmes de trésorerie notamment à l'Office de Tourisme et aux Associations Les P'tits Mousses et les Coccinelles.

Il est proposé de leur accorder un deuxième acompte de subvention, à savoir :

Office de Tourisme : 50 % de la subvention 2013 (130 000 €) = 65 000 Euros

Les P'tits Mousses : 25 % de la subvention 2013 (174 000 €) = 43 500 Euros

Les Coccinelles : 25 % de la subvention 2013 (218 000 €) = 54 500 Euros

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

DECIDE de verser les acomptes sollicités.

CONSTITUTION DES COMMISSIONS

Mme LAPLACE-DOLONDE demande que chaque adjoint expose préalablement ses objectifs et sa méthode de travail pour les commissions.

M. LECLERC a l'intention de réunir mensuellement sa commission. Il souhaite prévoir dès maintenant une réunion « toutes commissions » pour le PLU pour exposer les objectifs du document. Il envisage à court terme de faire un état des lieux des bâtiments et des voiries pour orienter les décisions d’investissement et d’une façon générale, améliorer l’environnement.

M. AVENEL demande si le PLU sera remis en cause.M. le Maire lui assure qu’il n’est pas question de remettre quoique ce soit en cause.

Mme POLLE compte orienter le travail de sa commission par thématiques et créer une commission extra-municipale pour le patrimoine et l’histoire locale. Elle souhaite que la fréquence des réunions soit assez soutenue.

Mme LEBRET explique que les Affaires Sociales regroupent les secours aux personnes et les propositions d'attribution des logements sociaux. Les cas particuliers sont examinés par la commission mais resteront confidentiels.

M. LERENDU annonce que la Commission des Finances se réunira le 16 avril 2014 à 14 H 00 pour bâtir les Budgets

Primitifs et par la suite se réunira ponctuellement pour suivre l’exécution budgétaire.

M. FOURNIER explique que la commission qu’il présidera aura pour première mission d’établir des conventions avec les associations qui utilisent des locaux communaux. Elle étudiera également les demandes de subventions.

M. PFEIFFER organisera sa commission par thématique. En ce qui concerne le tourisme, la commission travaillera en lien avec l'Office de Tourisme et interviendra sur le développement touristique.

Concernant la « vie associative », il sera important d’être à l’écoute des associations notamment pour les accompagner

dans leurs demandes et gérer les occupations de salles.

La Commission « développement durable » travaillera en interaction avec la Commission d'Urbanisme. Des réunions seront dédiées à ce thème.

Le Conseil Municipal se prononce à l'unanimité sur le nombre des commissions à créer.

Commission d'Urbanisme — Travaux — Entretien

M. LECLERC, M. LEFOURNIER, Mme LEBRET, M. SAVARY, M. MAUGER, Mme MAZUIR, M. LEMESLE, Mme MONCUIT, Mme LAPLACE-DOLONDE, M. JOIGNE, M. PFEIFFER.

Commission Culture — Patrimoine — Communication

Mme POLLE, M. LECLERC, M. LEFOURNIER, M. PFEIFFER, Mme SCHMITTER, Mme LAPLACE-DOLONDE, Mme BESSIN, Mme MAZUIR.

Commission Affaires Sociales

Mme LEBRET, Mme FANFANI, M. FOURNIER, Mme LEFORESTIER, Mme VLEMINCKX, M. GUILLOTTE.

Commission Finances — Marchés — Campings

M. LERENDU, M. MAUGER, Mme MAZUIR, Mme LEBRET, Mme MONCUIT,, M. LEMESLE, M. GUILLOTTE,

M. PFEIFFER.

Commission Sports — Ecoles — Jeunesse

M. FOURNIER, M. SAVARY, M. JOIGNE, Mme FANFANI, Mme SCHMITTER, M. GUILLOTTE.

Commission Tourisme — Vie associative — Développement durable

M. PFEIFFER, Mme POLLE, Mme MAZUIR, Mme BESSIN, Mme LAPLACE-DOLONDE, Mme SCHMITTER,

Mme COCHEPAIN.

Commission d’Appel d'Offres

Titulaires : M. LERENDU, M. MAUGER, M. GUILLOTTE

Suppléants : Mme MONCUIT, Mme MAZUIR, M. FOURNIER.

DESIGNATION DES MEMBRES DE DROIT ET REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

SMEL

Le Conseil Municipal, après un vote à bulletins secrets,

DESIGNE :

Titulaire : M. LELERC Olivier

Suppléant : Mme MAZUIR Brigitte.Syndicat Baie de Sienne

Le Conseil Municipal,

DESIGNE :

Titulaires : M. LEMESLE Jean, M. PFEIFFER Michel

Suppléants : Mme COCHEPAIN Martine, Mme LAPLACE-DOLONDE Arlette.

SYMPEC

Le Conseil Municipal, après un vote à bulletins secrets,

DESIGNE :

Titulaires : M. LECLERC Olivier, Mme LAPLACE-DOLONDE Arlette Suppléant : M. LEFOURNIER Jean-Michel.

Manche Numérique

Le Conseil Municipal,

DESIGNE :

Mme Anne SCHMITTER pour la représenter à Manche Numérique.

Association les P'tits Mousses

Le Conseil Municipal,

DESIGNE :

Mme FANFANI Fabienne, Mme SCHMITTER Anne, Mme LEBRET Paulette pour siéger à l’ Association les P'tits Mousses.

Association les Coccinelles

Le Conseil Municipal,

DESIGNE :

Mme FANFANI Fabienne, Mme LEBRET Paulette, M. GUILLOTTE Hubert pour siéger à l’ Association les Coccinelles.

CCAS

Le Conseil Municipal,

DESIGNE :

M. FOURNIER Roger, Mme FANFANI Fabienne, M. GUILLOTTE Hubert, Mme VLEMINCKX Sylvie, Mme LEBRET Paulette, membres du CCAS.

Association des Personnes Agées et Retraités

Le Conseil Municipal,

DESIGNE :

M. FOURNIER Roger, Mme VLEMINCKX Sylvie, Mme LEBRET Paulette, pour représenter le Conseil Municipal.

CNAS

Le Conseil Municipal,

DESIGNE :

M. GUILLOTTE Hubert, titulaire.Office de Tourisme

Le Conseil Municipal, après vote à bulletins secrets,

DESIGNE :

Mme POLLE Emmanuelle, M. PFEIFFER Michel, M. FOURNIER Roger, Mme MAZUIR Brigitte, M. GUILLOTTE Hubert comme membres de droit à l'Office de Tourisme.

Commissions de Sécurité

Le Conseil Municipal,

DESIGNE :

M. LEFOURNIER Jean-Michel pour représenter le Conseil Municipal.

SDEAU 50

Le Conseil Municipal,

DESIGNE :

Titulaires : Mme LAPLACE-DOLONDE Arlette et M. LEFOURNIER Jean-Michel.

Maison de Retraite - EHPAD

Le Conseil Municipal, après vote à bulletins secrets,

DESIGNE :

Mme LEBRET Paulette et Mme VLEMINCKX Sylvie pour siéger au Conseil d'Administration de l'EHPAD.

Association Gulf Stream

Le Conseil Municipal,

DESIGNE :

Titulaire : Mme LAPLACE-DOLONDE Arlette

Suppléant : Mme MONCUIT Stéphanie

QUESTIONS DIVERSES

M. le Maire explique que les questions diverses posées en séance de Conseil Municipal appellent nécessairement une réponse orale. Il convient donc de l’informer préalablement de leur objet pour qu’il puisse préparer une réponse circonstanciée.

Les questions peuvent être posées par mail.

M. AVENEL tient à alerter le Conseil Municipal sur les travaux d’aménagement de la Pointe d’Agon entrepris par le

Conservatoire du Littoral. Un article de presse récemment paru laisse entendre que les travaux se sont poursuivis, alors que les services de l’Etat avaient demandé à ce qu’ils soient interrompus. Il a été contacté par un collectif d'usagers qui veut manifester

et il souhaite une réaction « violente » du Conseil Municipal contre la poursuite de ces travaux.

M. DUTERTRE indique qu’une réunion est prévue le 18 avril 2014 avec les services de l’Etat à ce sujet.

Mme LAPLACE-DOLONDE évoque le sentiment de « dépossession » des espaces de la Pointe d’Agon ressenti par les agonais.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 H 20.

Pour extrait conforme, ke F7 /0 4/26

Le Secrétaire de Séance Le —

E. POLLE

/