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Ordre du Jour - cms du jour CM 07022023
Document publié le Mardi 7 février 2023 par la commune de Lézignan-Corbières.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour CM 07022023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
VILLE DE LÉZIGNAN-CORBIÈRES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
Ba Le 1® février 2023
/ orlrières Le Maire de Lézignan-Corbières
Aux membres du Conseil municipal
des Corbières, Porte du Minervois
ASS/GF/IL/MG
Chers Collègues,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance du Conseil municipal qui se tiendra :
Le mardi 7 février 2023 à 18H30
Au Palais des Fêtes, avenue Maréchal Foch :
Vous trouverez ci-dessous les questions portées à l’ordre du jour, accompagnées en pièces jointes des notes explicatives de synthèse conformément aux articles L. 2121-10 et L. 2121-12 du Code Général
des Collectivités Territoriales.
Ordre du jour
Fonctionnement des institutions communales
Désignation de la secrétaire ou du secrétaire de séance
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 24 janvier 2023 2. Liste des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L. 2122-22 du CGCT par
délégation du Conseil municipal
Gestion des biens communaux
3. Mise en œuvre d’un échange de parcelles entre la commune de Lézignan-Corbières et des
particuliers — AL 773 contre AL 774
4. Modification d’une information relative à l’acquisition d’un terrain par la commune — Annexes
5. Cession de terrains communaux à un particulier — WI 9 et WI 11
6. Cession d’un terrain communal à un particulier — WW 70
7. Cession d’un terrain communal à une entreprise — WZ 8
Finances et Ressources humaines
8. Acomptes de subventions sur le budget 2023
9. Adhésion à diverses structures pour l’année 2023
10. Convention avec la CCRLCM de reversement de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur les ZAE — Annexe
11. Cas d’autorisations d’occupation ou d’utilisation du domaine public délivrées à titre gratuit
12. Affectation annuelle des véhicules par utilité de service — 2023
Gestion des services publics
13. Délégation de service public concernant la fourrière automobile
Questions diverses
Je vous prie de croire chers collègues, à l’expression de mes sentiments les meilleurs.
e la République - 11200 Lézignan-Corbières Tél. 04682710 32 - Fax 0468276638 mairie@lezignan-corbieres.fr Mairie - 42, Cour www.lezignan-corbieres.fr