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Convocation - COMPTE RENDU
Convocation - COMPTE RENDU
Convocation - COMPTE RENDU
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Document publié le Mardi 11 janvier 2022 par la commune de Bazougers.
Lien du pdf (Convocation - compterenduconseil 6669)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Jeunesse,
TL
001
Département
de
la Mayenne
Commune
de
Bazougers
Date
de
convocation :
21/12/2021
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
:
Présents: Votants:
Conseil
Municipal
15 12 12
Séance
du
11 janvier 2022
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le onze
janvier,
à vingt
heures
trente,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la commune
de
Bazougers,
convoqués
en
réunion
ordinaire,
se
sont
réunis
au
lieu
ordinaire
de
leur
séance,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérôme
Landelle.
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
:
Mme
LEVEILLE
Emilie
ler
adjointe
M.
JEANNIN
Jean-Luc
Conseiller
municipal
M.
BRECIN
Wilfrid
2ère adjoint
Mme
DEPRES
Magalie
Conseillère
municipale
Mme
PELMOINE
Naura
3ème
adjointe
Conseiller
municipal
Mme
GAGEOT
Sylvie
Conseillère
municipale
M.
GUILMEAU
Mickaël
Conseiller
municipal
M.
MAHIER
Jérôme
Conseiller
municipal
M.
LHUILLIER
Pascal
Conseiller
municipal
Mme
DAUPHIN
Maryline
Conseillère
municipale
Conseiller
municipal
M.
HEVIN
Alain
Conseiller
municipal
Conseillère
municipale
Étaient
absents
excusés
les
conseillers
municipaux
suivants
: Mme
GAHERY
Estelle,
M.
TOLAZZI
Bruno,
M.
DOUILLET
Bertrand
A
été
élu
secrétaire
de
séance
: Madame
Dauphin
Maryline
Ordre
du
jour :
1. 3, 4. 5. 6. 7.
Approbation
du
Conseil
Municipal
du
2 décembre
2021
Indemnité
2021
et permanente
pour
le gardiennage
de
l’église
Cimetière
communal
:
- Demande
de
subvention
DETR
et DSIL
-__
Rétrocession
de
concessions
Territoire
Energie
Mayenne :
devis
pour
le remplacement
d’un
lampadaire
au
lotissement
Le
Clos
du
Ruisseau
Gal
Sud
Mayenne
: renouvellement
de
la convention
Association
du
Football
Club
de
Bazougers
: encaissement
d’un
chèque
Questions
diverses
Approbation
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
2
décembre
2021
Monsieur
le Maire
demande
au Conseil
Municipal
si le compte
rendu
de la séance
du
2 décembre
2021
peut
être
approuvé.
Le
Conseil
Municipal
après
délibération,
DECIDE
: d'approuver
le compte
rendu
du
2 décembre
2021
ADOPTÉ :
à l'unanimité
des
membres
présents
Commune
de
Bazougers
Séance
du
11 janvier
2022 002
Ajout
à
l’ordre
du
jour
Monsieur
le Maire
demande
au Conseil
Municipal
d’ajouter
à l’ordre
du jour
:
- Remboursement
de
frais
à un
élu
DECIDE :
d'approuver
l'ajout
à l’ordre
du jour le point
ci-dessus
ADOPTÉ
: à l'unanimité
des
membres
présents
DCM
2022-001
: Indemnité
2021
et permanente
pour
le
gardiennage
de
l’église
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
circulaire
préfectorale
en
date
du
31
juillet
2017
concernant
la
possibilité
qu'ont
les
conseillers
municipaux
de
verser
une
indemnité
au
préposé
du
gardiennage
de
l'église.
Il
demande
que
l'indemnité
de
gardiennage
de
l'église
soit
versée
à
M.
ELIE
Joël
domicilié
à
Bazougers,
qui
assure
la fonction
de
gardien,
suivant
le
barème
préfectoral.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
-
Décide
d'attribuer
pour
l’année
2021
la
somme
de
160
€
à
Monsieur
ELIE
Joël
pour
le
gardiennage
de
l’église.
Cette
indemnité
sera
versée
en
janvier
2022.
- _
Décide
d'approuver
de
façon
permanente
le
paiement
de
cette
indemnité.
Demande
de
subvention
DSIL
et DETR
pour
la mise
en
accessibilité
et l'aménagement
du
cimetière
communal
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
la
non-recevabilité
des
demandes
de
subvention
au
titre
de
la
DSIL
et
de
la
DETR.
Rétrocession
de
concessions
du
cimetière
communal
Nous
n'avons
pas
tous
les éléments,
ce
point
sera
mis
à l’ordre
du
jour
du
prochain
Conseil
Municipal.
DCM
_2022-002
:
Territoire
Energie
Mayenne
:
devis
pour
le
remplacement
d’un
lampadaire
au
lotissement
Le
Clos
du
Ruisseau
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’un
candélabre
a
été
détérioré
au
lotissement
Le
Clos
du
Ruisseau.
Un
devis
a été
demandé
à Territoire
d’Energie
Mayenne.
Le
reste
à charge
pour
la Commune
de
1 823.55
€ TIC.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
-
Accepte
le devis,
-__
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
le
présent
devis,
-
Dit
que
cette
dépense
sera
inscrite
au
budget
2022
et
imputée
au
compte
2041511
Commune
de
Bazougers
Séance
du
11 janvier
2022
JL 003
Cette
opération
doit
être
amortie.
Elle
sera
amortie
sur
15
ans
à compter
de
2023.
DCM
2022-003
: Gal
Sud
Mayenne
: renouvellement
de
la
convention
d'adhésion
au
service
«
Conseil
en
Energie
Partagé
en
Sud
Mayenne
»
(CEP)
2022-2026
-
Le
Gal
Sud
Mayenne,
regroupant
les
communautés
de
communes
des
pays
de
Craon,
de
Château
Gontier
et
de
Meslay-Grez,
est
engagé
dans
une
politique
énergie-climat
territoriale
depuis
2010
avec
notamment
ses
programmes
de
développement
territorial
Leader
(ou
encore
TEPCV,
...).
Les
3 communautés
de
communes
du
Sud
Mayenne
ont
ainsi
une
ambition
partagée
de
Territoire
à
Energie
Positive
et
Bas
Carbone
(TEPOS-BC)
qui
s’inscrira
dans
leur
Plan
Climat
Air
Energie
Territorial.
A
cet
effet,
il encourage
donc
les
collectivités
à
devenir
exemplaires
en
matière
de
maîtrise
de
consommation
énergétique
et
de
réduction
des
émissions
de
gaz
à
effet
de
serre.
-
Pour
ce
faire,
le
GAL
organise
régulièrement
des
actions
de
sensibilisation
(information
et
formation
sur
la
performance
énergétique
dans
les
bâtiments),
des
études
(audits
énergétiques
témoins),
des
visites
(expériences
exemplaires
de
collectivités
pionnières),
des
animations
(présentation
publique
de
thermographie
et test
d'étanchéité
à l'air),
des
services
d'expertise
et
de
conseils
dédiés
(Plateforme
Territoriale
de
la
Rénovation
Energétique,
Conseil
en
Energie
Partagé),
…
Par
ailleurs,
le
Gal
cofinance
à
travers
les
financements
européens
Leader,
et
autres
dispositifs
que
le Gal
mobilise
et
pilote
(CEE,
contrats
EnR...),
des
projets
exemplaires
de
rénovation
de
performance
énergétique
de
bâtiments
publics.
-
Depuis
2011,
le
GAL
Sud
Mayenne
propose
aux
communes
volontaires
un
service
de
Conseil
en
Energie
Partagé
(CEP),
qui
les
accompagne
à
réaliser
des
économies
d'énergie
et
donc
limiter
la
facture
énergétique
sur
leur
patrimoine
et
dans
leurs
services.
En
moyenne
sur
5
ans,
sur
un
périmètre
constant,
plus
de
10
%
d'économies
d’énergie
ont
été
constatées,
soit
en
moyenne
l’équivalent
d’une
économie
en
euros
constants
de
2 €/hab./an.
-
Chaque
conseiller
recruté
par
le
Gal
Sud
Mayenne
dispose
de
compétences
énergétiques
et
thermiques
et
intervient
en
toute
neutralité.
Il
est
missionné
pour
accompagner
les
collectivités
adhérentes
à :
Y
Mettre
en
œuvre
un
bilan
énergétique
sur
le patrimoine
communal
(bâtiments,
éclairage
public,
..)
Ÿ”
Assurer
un
suivi
des
consommations
en
lien
avec
la
municipalité
Ÿ
Accompagner
la
mise
en
œuvre
des
préconisations
de
meilleure
gestion
(régulation
chauffage
et
ECS,
optimisation
contrats
de
fournitures
et
d'entretien,
écogestes,
..)
Ÿ
Développer
des
pratiques
économes
-
Et
depuis
plus
de
5
ans,
à:
“”
Accompagner
les
élus
dans
leurs
décisions
et
dans
leurs
conduites
d’opérations
exemplaires
sur
leur
patrimoine,
à
savoir
des
projets
de
haute
performance
et
haute
qualité
énergétique
et
écologique,
notamment
des
rénovations
énergétiques
très
basse
consommation
et
bas
carbone;
ces
projets
de
haute
qualité
permettant
de
réduire
fortement
les
consommations
d'énergie
et
d'accéder
souvent
à
des
soutiens
financiers
dédiés
complémentaires,
notamment
Leader.
Commune
de
Bazougers
Séance
du
11 janvier
2022 004
-__
Pour
tout
projet
d’un
montant
d'investissement
supérieur
à 50
000
€,
bénéficiant
d’une
aide
financière
et
d'accompagnement
technique
du
service
CEP,
le
Gal
Sud
Mayenne
appellera
auprès
de
la commune
une
participation
financière
variant
de
1 500
€ à 3
000
€ selon
la taille
du
projet
Comme
sur
la période
précédente
et
les
66
communes
du
Sud
Mayenne,
une
convention
sera
établie
pour
préciser
le
partenariat
entre
le
GAL
Sud
Mayenne
(Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Château
Gontier)
et
les
communes
adhérentes.
-
Sur
la
nouvelle
période
2022-2026,
l'adhésion
à ce
service
pour
la
collectivité
sera
plafonnée
à 0,90
€/hab./an.
-
Pour
rappel,
sur
le Sud
Mayenne,
chaque
commune
dépense
en
moyenne
38
€/hab./an
-
Afin
d’être
exemplaire
et
dotée
d’un
patrimoine
économe
en
énergies,
la
commune
de
Bazougers
souhaite
bénéficier
de
ces
accompagnements
et adhère
de
nouveau
au
conseil
en
énergie
partagé
du
Gal
Sud
Mayenne.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
-
Adhère
au
«
conseil
en
énergie
partagé
» du
Sud
Mayenne,
sur
la
période
2022-2026,
-
Désigne
Wilfrid
Brécin
comme
élu
référent
et
un
agent
en
charge
du
suivi
énergétique
:
-__
Autorise
Monsieur
le
maire
à signer
la convention
de
partenariat,
- _ Autorise
Monsieur
le
maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à
la conduite
de
l’action.
DCM
2022-004
: Association
du
Football
Club
de
Bazougers
: encaissement
d’un
chèque Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
que
nous
avions
reçu
un
courrier
de
Véolia
nous
informant
d’un
consommation
excessive
de
78
m3
d’eau
au
terrain
de
football.
Nous
avons
pris
contact
avec
l'association
du
FC
Bazougers
qui
nous
informe
qu'ils
avaient
laissé
un
tuyau
d'eau
ouvert.
L'association
souhaite
payer
cette
consommation,
ils
nous
ont
transmis
un
chèque
de
71.95
€
correspondant
au
montant
de
la fuite.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
encaisser
le
chèque
de
l'association
du
FC
Bazougers
d’un
montant
de
71.95
€.
DCM
2022-005
: Remboursement
de
frais
à
un
élu
Madame
Pelmoine
Naura,
adjointe
au
Maire
informe
les
élus
qu’à
trois
reprise
Jean-Luc
Jeannin,
conseiller
municipal,
a
pris
son
véhicule
personnel
pour
la
distribution
des
bulletins
municipaux,
baz'infos
et
masques
aux
habitants
domiciliés
hors
agglomération.
Il est
proposé
aux
membres
du
Conseil
de
lui
rembourser
ses
frais
kilométriques.
Commune
de
Bazougers
Séance
du
11 janvier
2022
TE JC
005
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
-__
Accepte
de
rembourser
les
frais
de
déplacements
à Jean-Luc
Jeannin
Rapport
des
commissions
Commission
affaires
sociales
:
Madame
Léveillé fait
le compte
rendu
:
- Etant
donné
que
le
repas
de
Noël
des
élus,
agents
et
ainés
mangeant
au
restaurant
scolaire
le
mercredi
a été
annulé,
des
sachets
de
chocolats
ont
été
offert
aux
ainés.
Ils ont
été
content
de
cette
attention.
Des
chocolats
ont
également
été
donné
aux
personnes
bénévoles
pour
le
portage
des
repas.
-
Pour
le
centre
de
loisirs,
au
vu
du
nombre
d'inscription,
nous
sommes
à
la
recherche
d’un
animateur
pour
les
vacances
de
février.
Commission
vie locale
et environnement
:
Madame
Pelmoine
fait
le compte
rendu
:
- Dans
le cadre
de
la semaine
olympique
et
paralympique
du
24
au
29
janvier
2022,
des
initiations
au
ping-pong
sont
prévues
pour
les
deux
écoles.
Une
autre
animation
sera
prévue
au
printemps.
- AU
plan
d’eau,
les
arbres
à
proximité
du
city
sont
envahis
de
gui,
des
devis
vont
être
demandé
pour
les
abattre.
La
commission
va
étudier
la
possibilité
pour
planter
d’autres
arbres.
Commission
infrastructures
:
Monsieur
Brécin
fait
le compte
rendu
:
- Les
travaux
de
curage
des
fossés
du
chemin
des
Champagnettes
sont
terminés.
- L'entreprise
Cormier
a fini
les
travaux
de
réfection
de
la toiture
de
la Chapelle
du
Chênot.
- Un
devis
va
être
demandé
pour
enlever
la
mousse
du
parvis
de
l’église.
Prochain
conseil
fixé
au
mardi
1°
février
2022.
La
séance
est
levée
à
21 h
50,
le
11
janvier
2022
Fait
et
délibéré
le
11
janvier
2022.
Le
Maire,
Jérôme
Landelle
Commune
de
Bazougers
Séance
du
11 janvier
2022 006
Séance
du
11 janvier
2022
Délibérations
prises
du
n°
2022-001
à 2022-005
Numéro
de
Objet
de
la délibération
délibération
2022-001
Indemnité
2021
et
permanente
pour
l’indemnité
de
gardiennage
de
l’église
2022-002
Territoire
Energie
Mayenne:
devis
pour
le
remplacement
d’un
lampadaire
au
lotissement
Le
Clos
du
Ruisseau
2022-003
Gal
Sud
Mayenne
: renouvellement
de
la convention
d'adhésion
au
service
« Conseil
en Energie
Partagé
en Sud
Mayenne
» (CEP)
2022-
2026
2022-004
Association
du
Football
Club
de
Bazougers
:
encaissement
d’un
chèque
2022-005
Remboursement
de
frais
à un
élu
LEVEILLE
Emilie
BRECIN
Wilfrid
PELMOINE
Naura
DOUILLET
Bertrand
Absent
excusé
MAHIER
Jérôme
DAUPHIN
Maryline
HEVIN
Alain
JEANNIN
Jean-Luc
GAGEOT
Sylvie
GUILMEAU
Mickaël
LHUILLIER
Pascal
DEPRES
Magalie
TOLAZZI
Bruno
Absent
excusé
GAHERY
Estelle
Absente
excusée
Commune
de
Bazougers
Séance
du
11 janvier
2022