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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 30 03 2022
Document publié le Vendredi 11 mars 2022 par la commune de Yutz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 30 03 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Fiscalité,
Ville U e TZ
Madame le Maire de la
Commune de Yutz
1DG/TL/VB aux Conseillers municipaux
Yutz, le 11 mars 2022
V
J'ai l'honneur de vous convier à la séance du Conseil municipal qui se déroulera salle Bestien,
2 rue de la République, le:
MERCREDI 30 MARS 2022 À 18H
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 15 décembre 2021
Communications municipales
10
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Informations
Délégation permanente du Conseil municipal consentie au Maire
Direction générale
Modification du tableau des effectifs
Participation 2021 à la complémentaire santé des agents
Convention de coordination et de moyens avec le Centre Communal
d'Action Sociale
Rémunération des agents recenseurs chargés du recensement annuel de la population
Direction des Affaires Juridiques et Services de proximité
Avenant n° 4 au contrat de Délégation de Service Public du crématorium
Direction de la Culture et de la Vie Associative
Modification et création des tarifs de l’amphY et de la salle Bestien
Modification des droits de cautionnement du Marché de Saint Nicolas
Concours des vélos fleuris — Festival « Les EuphorYques »
Direction des Services techniques
Zone d'Aménagement Concerté « Aéroparc » — Modification n° 1 du dossier
de réalisation
Zone d'Aménagement Concerté « Meilbourg » — Décision d’aliénation du
chemin rural cadastré section 41 n° 143
Convention de veille active et de maîtrise foncière opérationnelle sur le site
de la Tuilerie — Rétrocession de parcelles
Bilan des cessions et acquisitions foncières — année 2021
Rapporteurs
Mme Sabrina EMO
Mme PEXOTO
Mme POUGET
M. MAURICE
Mme FRISCH
M. PERRIN
M. BRACH
Mme HEBTING
M. MÉLÉO
Mme HEBTING
M. MÉLÉO
M. MAURICE 13
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Désaffectation et déclassement du domaine public communal d’une parcelle
issue de l'immeuble non bâti cadastré section 4 n° 781p
Cession d’un immeuble non bâti cadastré section 37 n° 337
Requalification de la rue des Prés — Constitution d’un groupement de commandes
Requalification de la rue Anatole France — Convention d'assistance technique à maître d'ouvrage
Désimperméabilisation et végétalisation de la cour de l’école
Robert Schuman — Convention avec l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse
Concours des maisons fleuries 2022
Direction des Finances
Fixation des taux d'imposition — Exercice 2022
Approbation du rapport n° 20 de la C.L.E.T.C. relatif aux compétences
transférées à la Communauté d'Agglomération « Portes de France —
Thionville »
Direction de l'Enseignement, de la Jeunesse et des Sports
Marché public de confection et livraison de repas — Constitution d’un groupement de commandes
Modification des horaires d'entrées et de sorties de l’école préélémentaire Émile Fritsch
Organisation de formations aux Brevets d’Aptitude aux Fonctions
d’Animateur et de Directeur
Équipement footballistique associatif au stade Jean Mermoz — Signature
d’une convention avec le Football Club de Yutz
M. KINTZINGER
Mme HEBTING
M. MÉLÉO
Mme Sabrina EMO
Mme Sylvie EMO
Mme HAAG
Mme FRISCH
Mme FRISCH
M. KINTZINGER
Mme Sabrina EMO
M. KINTZINGER
M. MERTZ