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Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Yutz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire,
Yutz, le 12 décembre 2024
viiN EL UI2
1DG/TL/VB aux Conseillers municipaux
Madame le Maire de la
Commune de Yutz
J'ai l'honneur de vous convier à la séance du Conseil municipal qui se déroulera Salle Bestien, 2 rue de la République, le:
MERCREDI 18 DÉCEMBRE 2024 À 18H
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Communications municipales
Informations :
- Délégation permanente du Conseil municipal consentie au Maire
- État annuel des indemnités perçues par les Conseillers municipaux
Direction des Finances Rapporteurs
1. Budget primitif 2025 Christelle FRISCH
2. Optimisation de l'éclairage public - demande de subvention Isabelle HEBTING
Direction de l'Administration Générale
3. Service Commun des Affaires Juridiques — convention portant Pierre HENRIOT
dissolution
4. Règlement général pour la protection des données — prolongation de Laurent SCHULTZ la convention avec le Centre de Gestion de la Moselle
5. Modalités de mise en œuvre du Compte Personnel de Formation Aurore PEXOTO
6. Allocation d'assurance aux demandeurs d'emploi — contrat d'adhésion Aurore PEXOTO
Direction des Affaires Juridiques et des Services de Proximité
7. Contrat de concession de Délégation de Service Public du crématorium Christelle FRISCH
— Avenant n°5
8. Approbation de la modification simplifiée n° 2024-5 du Plan Local Clémence POUGET
d'Urbanisme
9. Dénomination de rue — chemin de la Rotonde isabelle HEBTING Direction de la Solidarité et de l'Emploi
10. Association Est Accompagnement — convention d'objectifs 2025 -
2026
11. Ateliers jeunes 2024 — versement des contributions
Direction de la Culture et de la Vie Associative
12. Spectacle « TSUN’AMIS » du Chœur Amatys de l’École municipale de
musique — création de tarifs |
13. Valorisation des concours en nature apportés aux associations et
tarifs des services municipaux — prestations en régie
Direction des Services Techniques
14. Optimisation de l’éclairage public — attribution du marché public
15. Requalification de la rue Léon ROYER — constitution d’un groupement
de commandes
16. Lutte contre les déchets abandonnés diffus — convention de soutien
avec l’éco-organisme « CITÉO »
17. Convention de maîtrise d'ouvrage unique pour les travaux de réseaux
divers concernant le Val Joyeux - avenant n° 1
18. Cession de biens mobiliers - Peugeot Bipper immatriculé DQ-720-NF
et Peugeot Boxer immatriculé FR-771-RL
19. Vente de bois en forêt communale — tarif des menus produits
Pierre GRUNEWALD
Sabrina EMO
isabelle HEBTING
Olivier PERRIN
Guy MÉLÉO
Christian MERTZ
Charles MEYER
Laurent SCHUETZ
Francis BRACH
Christophe MAURICE