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Compte-Rendu - compte rendu succinct du 21 juin 2019 V2
Déliberation - Deliberations Affichage suite CM
Document publié le Vendredi 6 octobre 2023 par la commune de Mennecy.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations Affichage suite CM)
Thèmes du document : Famille, Logement, Éducation,
VILLE DE MENNECY
Boîte Postale n°1 - 91541 MENNECY CEDEX
Tel : 01 69 90 80 30
Adresse postale : Boîte Postale n°1 - 91541 MENNECY Cedex
République française - Département de l’Essonne - Arrondissement d’Evry - Canton de Mennecy
www.mennecy.fr
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2023
1. FINANCES
1.1– Décision Modificative n°1.
2. URBANISME
2.1 – Validation du cahier des charges pour la rétrocession du bail commercial situé 5, rue de la Croix Boissée.
3. TRAVAUX
3.1 – Approbation de la convention entre la CCVE et la Commune pour la mise à disposition de bennes pour le traitement des déchets des services techniques.
3.2 – Lancement d’un concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un nouveau groupe scolaire à la Jeannotte.
4. SECURITE
4.1 – Convention de remboursement entre la CCVE et la Commune relative aux frais de sécurité engagés pour sécuriser le gymnase intercommunal lors des émeutes sur la période du 27 juin au 15 juillet 2023.
5. SPORT VIE ASSO CULTUREL
5.1 – Subvention exceptionnelle à l’association « L’EPI DES MARAIS ».
5.2 – Création de stages multisports pendant les vacances scolaires avec adoption du règlement intérieur et de la tarification.
6. SANTE
6.1 – Approbation du Projet Régional de Santé 2023-2028.
7. PETITE ENFANCE
7.1 – Adoption du projet de fonctionnement pour finaliser le renouvellement de l’agrément du Relais Petite Enfance 2024-2028.
7.2 – Modification du règlement intérieur du Relais Petite Enfance (anciennement Relais Assistants Maternels).
8. SOCIAL
8.1 – Approbation de la convention type relative à la mise en œuvre de la gestion en flux des logements sociaux sur la commune.
9. PERSONNEL
9.1 – Modification du tableau des effectifs.
10. DEVELOPPEMNT ECONOMIQUE
10.1- Autorisation des ouvertures dominicales dérogation pour les commerces de détail année 2024
11. ENVIRONNEMENT
11.1- Avis de la commune sur la révision du Plan de Protection de l’Atmosphère