Déliberation - Deliberations Affichage suite CM 1

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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU 24

Déliberation - Deliberations Affichage suite CM 1 Document publié le Vendredi 17 mars 2023 par la commune de Mennecy. Lien du pdf (Déliberation - Deliberations Affichage suite CM 1)Thèmes du document : Logement, Famille, Investissement et développement économique, VILLE DE MENNECY

Boîte Postale n°1 - 91541 MENNECY CEDEX

Tel : 01 69 90 80 30

Adresse postale : Boîte Postale n°1 - 91541 MENNECY Cedex

République française - Département de l’Essonne - Arrondissement d’Evry - Canton de Mennecy

www.mennecy.fr

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2023

1. FINANCES

1.1 – Débat d’Orientation Budgétaire

1.2 – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

1.3 – Garantie totale d’emprunt accordée à Essonne Habitat dans le cadre de l’opération de construction de 3 maisons en locatif social situées 28 rue de la Glaisière

1.4 – Garantie totale d’emprunt accordée à Essonne Habitat dans le cadre de l’opération de construction de 15 logements sociaux situés avenue de la Jeannotte

1.5 – Adoption du Règlement Budgétaire et Financier

1.6 – Modification de la grille tarifaire des services municipaux

2. URBANISME

2.1 – Projet d’intégration d’office dans le domaine public communal de la voirie et des réseaux de la parcelle BD N°50 située rue du Petit Mennecy

2.2 - Dénomination des jardins familiaux situés dans le secteur de la Jeannotte

3. TRAVAUX

3.1- Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) programme 2023 3.2 - Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2023 3.3 - Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France dans le cadre du dispositif d’aide au développement des équipements sportifs de proximité pour la réfection des toitures du complexe Alexandre. Rideau

3.4 - Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France dans le cadre du dispositif d’aide au développement des équipements sportifs de proximité pour la rénovation des éclairages des courts de tennis extérieurs N°3,4 et 5

3.5 – Approbation de l’avenant N°2 au marché de maintenance des équipements d’éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore de la ville de Mennecy

3.6 – Demande de subvention au titre du fonds vert pour l’accélération de la transition écologique dans les territoires

4. SECURITE

4.1 – Autorisation de déposer un dossier de candidature pour l’accueil d’une brigade mobile de Gendarmerie sur la Commune

5. PETITE ENFANCE

5.1 – Demande de renouvellement de l’agrément du Relais Petite Enfance 2024-2028

6. CULTURE

6.1 – Sollicitation d’une aide au titre des dispositifs « soutien départemental aux projets culturels des communes » et « aide à l’investissement culturel » pour l’année 2023, auprès du Conseil Départemental de l’Essonne.

6.2 – Demande de subvention pour le projet Mennecy Métal Fest 2023 auprès de la Région d’Ile-de-France

7. PERSONNEL

7.1 - Modificatif du tableau des effectifs