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Ordre du Jour - ODJ du CM du 06.10.23
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU 24
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Document publié le Vendredi 30 septembre 2022 par la commune de Mennecy.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations Affichage suite CM)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
VILLE DE MENNECY
Boîte Postale n°1 - 91541 MENNECY CEDEX
Tel : 01 69 90 80 30
Adresse postale : Boîte Postale n°1 - 91541 MENNECY Cedex
République française - Département de l’Essonne - Arrondissement d’Evry - Canton de Mennecy
www.mennecy.fr
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2022
1. AFFAIRES GÉNÉRALES
1.1– Serment de jumelage entre les communes de SAO JOAO DA PESQUEIRA et de MENNECY
2. FINANCES
2.1 - Décision Modificative N°1
2.2 - Approbation du rapport de CLECT de la CCVE du 30 juin 2022
2.3 - Modification de la grille tarifaire des services municipaux
3. DEVELOPPEMENT ECO
3.1 – Location d’un local commercial pour la création d’une boutique éphémère en centre-ville
4. ENVIRONNEMENT
4.1 – Plan vélo - approbation du plan d’actions 2023-2027 et autorisation de solliciter les subventions auprès des finances
5. SCOLAIRE-JEUNESSE-ENFANCE
5.1 – Projet de fonctionnement du Relais Petite Enfance (ex RAM) 2022-2024 5.2 – Convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux entre la commune et l’association SUPER MAM’CY
6. CULTURE-VIE ASSOCIATIVE- ANIMATION
6.1 – Subvention exceptionnelle à l’association « Elo r’Ali » pour le trophée Roses des Sables 6.2 – Subvention exceptionnelle à l’association « Club Informatique Menneçois »
7. PERSONNEL
7.1 - Modification du tableau des effectifs