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unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - Invitation titulaire mail Montmorillon 2
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - Invitation titulaire mail Montmorillon 2)
Thèmes du document : Collectivités territoriales, Associations, ONG et mouvements politiques, Assurance,
1/ Erreur ! Argument de commutateur inconnu.
Montmorillon, le 9 septembre 2019
La Présidente de la CCVG
à
Mesdames, Messieurs les Conseillers
Communautaires
Nos réf : AL/PM/CF/FM/R.2019.1736
Objet : Réunion du Conseil Communautaire
Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Communautaire qui se tiendra le :
Lundi 16 septembre 2019, à 17 h,
Maison des Services
6 rue Daniel Cormier à Montmorillon
A l’ordre du jour :
Délibérations :
1. Garantie d’emprunt – mise en place de critères
2. Établissement d’une garantie d’emprunt bancaire entre la commune de Saint-Savin et la CCVG pour le projet du logis abbatial
3. Extension du périmètre de la stratégie locale de gestion du risque d’inondation Vienne- Clain
4. Adhésion de la Communauté de communes du Mellois en Poitou au Syndicat Mixte des vallées du Clain Sud (SMVCS)
5. Approbation du programme d’actions du contrat territorial des milieux aquatiques Gartempe/Creuse 2020-2025
6. Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage de la Vienne 2019-2025 – Avis de l’organe délibérant sur le projet
7. Demande de retrait de la Communauté d’Agglomération de Grand Châtellerault du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Vienne
8. Budget 2019 - Décision modificative n° 2
9. Attribution d’indemnité au receveur principal
10. Création de postes suite aux avancements de grade
11. Motion de soutien pour le maintien des syndicats d’Energie Départementaux
Questions diverses
Réponse technique au document fourni par M. Leconte lors du Conseil communautaire du 24 juin 2019 au Circuit du Val de Vienne
En espérant que vous pourrez participer à cette réunion ou vous y faire représenter, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations distinguées et les meilleures.