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Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 01 juin 2018
Document publié le Vendredi 1 juin 2018 par la commune d'Apinac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 01 juin 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
COMPTE
RENDU
Conseil
municipal
du
1”
juin
2018
%
Séance
du
O1
Les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
d’Apinac
se
sont
réunis
à 20h30
à la
salle
du
Conseil
sur
la convocation
qui
leur
a été
adressé
par
le
maire
le 22/05/2018,
conformément
à Particle
L.2121.10
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales.
8080800e08080
#
Etaient
présents
:Pierre
CARRE,
Roger
BOYER,
Michel
BOURGIN,
Roger
VIGNAL,
Alcide
CROS,
Stéphane
BARRALLON,
René
SUCHET,
Jeannine
SUCHET,
Séverine
JASSERAND,
Michele
FAURE,
Perrine
ACHARD.
8080600e0e8080
Monsieur
le
maire
ouvre
la séance
et constate
que
le quorum
est
atteint.
Il
est
procédé
à la nomination
d’un
secrétaire
de
séance.
Perrine
ACHARD
est
volontaire
pour
cette
tâche.
8080000e60e80e80
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
30/03/2018
Points
à
l’ordre
du
jour
>
Réparation
de
la
voûte
de
l’église
—
demande
de
subvention
Enveloppe
Territorialisée
du
Département
de
la
Loire
:
Des
travaux
vont
être
réalisés
afin
de
consolider
la
voûte
de
l’église
pour
une
somme
de
66
000€
HT.
Une
subvention
au
titre
de
la
DETR
de
13
200€
a
déjà
été
accordée
par
le
Préfet
de
la
Loire.
Afin
de
pouvoir
valider
une
nouvelle
subvention
au
titre
de
l’Enveloppe
Territorialisée
du
Département
de
la
Loire
une
demande
écrite
décrivant
les
actions
engagées
doit
être
envoyée
au
Département.
Il
est
proposé
d'approuver
l'envoi
de
la
demande
de
subvention
enveloppe
Territorialisée
du
Département
de
la
Loire. ©
La
délibération
est
votée
à
l'unanimité.
>
Approbation
de
la
convention
de
mise
à disposition
de
locaux
municipaux
à l’AFR
:
Les
conventions
de
mise
à
disposition
de
locaux
municipaux
ont
été
mises
à jour
avec
l’ajout
de
certaines
précisions
: locaux
mis
à disposition
et créneaux
attribués.
Il est proposé
d'approuver
la signature
par
le Maire
de
la convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
muni-
cipaux
à l’'AFR.
©
La
délibération
est votée
à l'unanimité.
>
Approbation
de
la convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
municipaux
aux
amis
d’Apinac
:
Les
conventions
de
mise
à
disposition
de
locaux
municipaux
ont
été
mises
à jour
avec
l’ajout
de
certaines
précisions
: locaux
mis
à disposition
et créneaux
attribués.
Il est proposé
d'approuver
la signature
par
le Maire
de
la
convention
de
mise
à disposition
de
locaux
muni-
cipaux
aux
amis
d’Apinac.
La
délibération
est
votée
à l'unanimité
>
Avenant
n°1
à
la
convention
de
mise
à
disposition
des
installations
d'Eau
et
d'assainissement
de
la
Commune
au
Syndicat
d’Eau
et d’Assainissement
du
Velay
Rural
(SEAVR):
La
convention
avec
le
SEAVR
a
été
signée
le
20
décembre
2017.
Dans
celle-ci
il
n’avait
pas
été
prévu
de
transférer
le compte
de
résultat
comptable
de
la Commune
vers
le Syndicat.
Il est proposé
d'autoriser
le Maire
à signer
un
avenant
afin
de
transférer
le
compte
de
résultat
comptable
au
syndicat.
©
La
délibération
est
votée
à l'unanimité. >
Modification
de
l'affectation
de
résultat
2017
du
service
Eau
ct
Assainissement
de
la
Commune
:
Les
délibérations
concernant
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2017
(commune
MIA)
et
celle
du
vole
du
compte
administratif
2017
(commune
M14)
votées
en
date
du
30
mars
2018
sont
erronées.
Les
erreurs
proviennent
de
la
remontée
dans
le
budget
principal
du
budget
eau
et
asainissement”
qui
a
élé
dissous.La
différence
en
fonctionnement
est
d'un
montant
de
109
413,96
€
et
en
investissement
116
351,55
€.
Îl est
nec
ssaire
d'intégrer
ces
sommes
au
budget
communal.
œ
Les
délibérations
sont
votées
à
l’imanimité.
$, e >
00808600e080e80
Questions
diverses
Eclairage
de
nuit
:un
avis
va
être
distribué
à tous.
Un
article
va
être
édité
dans
la
presse
afin
que
le
plus
grand
nombre
soit
au
courant
de
cette
consultation.
Les
réponses
sont
attendues
avant
le
15
juin
afin
que
le
conseil
municipal
puisse
en
tenir
compte
avant
de
prendre
une
décision.
Chaudière
de
la
Mairie
:Suite
à la
panne
de
la
chaudière
il
va
falloir
procéder
à son
remplacement.
5
entreprises
ont
été
consultées.
2
ont
accepté
de
se
déplacer
afin
de
faire
un
devis.
L'entreprise
sélectionnée
devrait
intervenir
dans
les
3
semaines.
Lavoir
:Une
subvention
du
département
d’un
montant
de
7 000€
a
été
attribuée.
3
maçons
ont
été
contactés
afin
de
chiffrer
la
reconstruction
du
mur
côté
route,
la
réalisation
d’une
dalle
et
d’une
charpente.
La
couverture
sera
réalisée
en
interne
avec
des
tuiles
de
récupération.
Maison
communale,
avancée
des
travaux
:la
rampe
d’accessibilité
PMR
est
presque
terminée.
Une
partie
de
la
façade
a
été
décrépie
afin
d’avoir
une
idée
de
apparence
du
mur.
Cependant,
même
si
un
rejointement
semble
plus
esthétique,
un
recouvrement
à
la
chaux
est
exigé
par
l’Architecte
des
Bâtiments
de
France
Comité
des
fêtes
:En
sommeil
suite
à la
démission
du
Président
et
du
vice-président,
l’organisation
de
la
fête
patronale
est
remise
en
cause.
En
l’absence
d’organisateurs
le
Maire
propose
une
manifestation
à
minima
avec
les
associations
porteuses
d’une
animation.
Il
n’y
aura
pas
de
bal
ni
de
forains.
Dans
ces
conditions
il
ne
semble
pas
justifié
d’organiser
la
retraite
aux
flambeaux
ainsi
que
le
feu
d’artifice.
Jugement
en
délibéré
au
tribunal
administratif
pour
le
dossier
concernant
M.Borie,
ancien
secrétaire
de
Mairie.
Points
d’atterrissage
de
nuit
des
hélicoptères
de
secours.
Loire
Forez
Agglomération
doit
faire
un
état
des
lieux
des
différents
points
d’atterrissage
et
les
doter
d’un
boîtier
contrôlant
l’éclairage.
21
sites
sont
prévus
en
2018-2019.
Usson
en
Forez
en
2018.
Estivareilles
en
2019.
Apinac
étant
à moins
de
5
min
du
site
d’Estivareilles
(stade)
il
n’est
pas
nécessaire
que
la
commune
ait
un
site
propre.
Dans
le
cadre
des
travaux
prévus
dans
la
rue
du
château
Loire
Forez
Agglomération
a
revu
lPenveloppe
dédiée
aux
travaux
de
voirie
pour
atteindre
46705
€.
Concernant
ces
travaux
Loire
Forez
Agglomération
est
éligible
à la
DETR
dans
le
cadre
de
la
redynamisation
des
bourgs.
Ce
point
reste
à
l'étude
pour
le
moment.
L'architecte
conseil
du
Département
a
été
consulté
dans
le
cadre
d’une
possible
rénovation
de
l'appartement
au-dessus
de
la
Poste.
Plus
personne
ne
souhaitant
s’exprimer
M.
le
Maire
clôt
la
séance
du
conseil.