Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - FR.b9o5rz594xdv&mime=application%2Fpdf&originalnam
Procès Verbal - FR.azu5todrnhby&mime=application%2Fpdf&originalnam
Procès Verbal - FR.inc5uhe31s64&mime=application%2Fpdf&originalnam
Procès Verbal - FR.1hm5vu5jkb2z&mime=application%2Fpdf&originalnam
Procès Verbal - FR.c1063cin4qo2&mime=application%2Fpdf&originalnam
Procès Verbal - FR.lygll0pkbla&mime=application%2Fpdf&originalname
Procès Verbal - FR.6bx5todqyoyj&mime=application%2Fpdf&originalnam
Procès Verbal - FR.f695ysy5lfgr&mime=application%2Fpdf&originalnam
Procès Verbal - FR.e9s5yg8jzidv&mime=application%2Fpdf&originalnam
Procès Verbal - FR.gkg5xg4s9zsy&mime=application%2Fpdf&originalnam
Procès Verbal - DU 20082021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Manteyer.
Lien du pdf (Procès Verbal - DU 20082021)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
Jeudi
20
août
2021
Membres
présents :
>
Robert
PAUCHON
Maire
>
Sandrine
OSINGA
1°"
adjointe
(arrivée
à 18h25)
>
Georges
ALLEMAND
2"
adjoint
>
Amandine
ARNAUD
3è"€
adjointe
>
Michel
PONS
>
Vincent
Bumat
Membres
absents
et
représentés
:
>
Joëlle
Imbert,
représentée
par
Michel
Pons
Membres
excusés :
>
Dorine
TESSA
>
Antoine
Lemagadure
La
séance
débute
à
18h05.
Mr
le
Maire
constate
que
le
nombre
de
conseillers
présents
est
de
6.
Mme
Joëlle
Imbert
a
donné
son
pouvoir
à Mr
Michel
Pons.
Le
quorum
est
atteint
et
le Conseil
peut
valablement
délibérer.
Madame
Amandine
ARNAUD
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Ordre
du
jour
Point
1
: Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
du
10
juin
2021
Pour
rappel:
En
sus
du
Compte
rendu
de
réunion
rédigé
par
le
maire
et
nécessaire
à
la
publication
des
délibérations,
les
membres
du
Conseil
décident
de
produire
le
Procès-Verbal
de
séance
plus
détaillé
établi
par
le
ou
la
secrétaire
désigné(e)
lors
du
Conseil.
Ce
procès-
verbal
est
consultable
par
toute
personne
qui
en
fait
la
demande
et
sera
archivé
avec
les
documents
des
réunions.
Mr
le
Maire
demande
d'approuver
le
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du 10
juin
2021.
Le
PV
est
adopté
à l’unanimité
des
élus
:
Contre
:0
Abstention
: 0
Pour
: 6
Point
2
: Déneigement
hiver
2021/2022
Page
1 Monsieur
le
Maire
expose
que
jusqu’à
maintenant,
2
entreprises
locales
se
chargeaient
du
déneigement
de
la
commune
(Entreprise
Chevalier
et
Gaec
des
deux
bégües).
Depuis
l'embauche
d’un
employé
communal
en
début
d’année
2021,
le
déneigement
va
être
fait
en
majeure
partie
par
celui-ci
en
s'appuyant
sur
les
équipements
communaux
actuels
et
en
cours
d’acqusition.
.
Une
lettre
de
consultation
des
entreprises
a
été
adressée
à
des
entreprises
locales
pour
devis
de
travaux
de
déneigement,
concernant
principalement
l’ouest
de
la
commune
et
les
quar-
tiers
suivants : ° _ Chemin
de
Céüse
*__
Chemin
de
l’abreuvoir
(ancienne
route
de
Céüse)
*
Impasse
de
la
Montagne
+
Lotissement
de
la
Montagne
+
Impasse
de
Manosque
*__
Impasse
de
Combe
Noire
°__
Chemin
des
Izoards
+
Impasse
des
Procureurs
*
Impasse
des
Sœurs
+ __ Chemin
du
Rif
°
Impasse
du
Serres
Monsieur
Georges
Allemand
rajoute
que
cela
concerne
une
prestation
avec
un
forfait
de
base
de
40h
de
travail
sur
la
saison
( calculé
sur
les
relevés
des
années
précédentes
et
sur
le
parcours)
auxquelles
peuvent
se
rajouter
des
heures
au-delà
de
ce
forfait
sur
demande
expli-
cite
de
la
Commune.
La
consultation
sera
lancée
auprès
de
plusieurs
prestataires
la
dernière
semaine
d'août,
avec
une
réponse
demandée
avant
le
24
septembre.
Le
contrat
couvre
deux
années,
hiver
2021/2022
ainsi
que
l’hiver
2022/2023.
La
décision
est
adoptée
à
l'unanimité
des
élus
:
Contre
: 0
Abstention
: 0
Pour
: 6
Point
3
: Subventions
aux
associations
Mme
Sandrine
Osinga
rejoint
le conseil
municipal
à 18h25
Mr
Georges
Allemand
expose
que
8000€
de
subventions
aux
associations
étaient
prévus
au
budget
prévisionnel.
Nous
avons
retenu
uniquement
les
associations
qui
avaient
fait
des
demandes
de
subvention
et
qui
impliquaient
des
bénéficiaires
à
Manteyer
ou
représentaient
un
intérêt
pour
la commune.
Suite
à
l'absence
de
demande
de
subvention
de
la
part
de
l’association
des
Manteyards,
qui
nous
a exposé
qu’au
vu
de
la crise
sanitaire,
la fête
de
Manteyer
n'aurait
pas
lieu
cette
année
et
qui
par
conséquent
ne
demandait
pas
de
subvention
cette
année,
2400€
de
subventions
vont
être
attribuées
aux
associations
suivantes :
*
La
Coraline
: 300€
*
Le
Regain
du
petit
Buech
: 300€
*
_Vivalto
: 300€
*__
Club
bouliste
Robert
Millon
: 300€
Page
2 *
Association
Communale
de
Chasse
Agréée
: 600€
°
Idées
de
Demain
: 600€
°
Centre
d'Information
sur
les
droits
des
femmes
et
des
familles
-
Antenne
du
05 :
200€
La
délibération
est adoptée
à l'unanimité
des
élus
:
Contre
:0
Abstention
:0
Pour
: 7
Point
4
: Désignation
d’un
délégué
à
la
CLECT
(Commission
Locale
d’Évaluation
des
Charges
Transférées
La
commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
a
pour
principale
mission
de
procéder
à
l'évaluation
des
charges
liées
aux
transferts
de
compétences
entre
communes
et
intercommunalité
ayant
opté
pour
la
fiscalité
professionnelle
unique
(FPU).
Bien
qu’elle
ne
définisse
pas
les
attributions
de
compensation,
tâche
qui
revient
aux
exécutifs
locaux
(conseils
communautaire
et
municipaux),
la
CLECT
contribue
à
garantir
l'équité
financière
entre
les
communes
et
la communauté
en
apportant
transparence
et
neutralité
des
données
financières. La
CCBD
demande
aux
communes
de
désigner
un
candidat
pour
siéger
à la CLECT.
Mme
Sandrine
Osinga
se
propose
d’être
représentante
de
la
commune,
Mr
Georges
Allemand
suppléant.
La
délibération
est
adoptée
:
Contre
:
0
Abstention
:
Pour
:
7
Point
5:
Questions
diverses
>
Projet
Méane
:
Projet
de
rénovation
énergétique
des
bâtiments
communaux
(Mairie
+
La
Cure),
subventionné
dans
le
cadre
de
France
Relance.
Mr
Georges
Allemand
expose
que
675
000
€
HT
de
travaux
a
été
estimé
en
début
d'année ;
Une
demande
de
subvention
dans
le cadre
du
Plan
de
relance
par
l'Etat
a été
faite
à
hauteur
de
80
%
et
accordée
à
hauteur
de
40
%
(soit
270
000
€).
Sur
la
base
de
discussion
avec
les
services
du
Département
(ITO5),
il
est
réaliste
d'envisager
des
subventions
complémentaires
pour
arriver
à 60
%
/ 70%
du
coût
de
l'opération
en
subventions.
Mme
Sandrine
Osinga
soulève
la
possibilité
d’ajuster
notre
programme
de
rénovation,
en
effet
la
commune
prévoit
d’autres
investissements
sur
l’eau
et
l’assainissement
dans
les
années
à venir,
d’où
la
nécessité
de
mettre
des
priorités
sur
le projet.
Mr
le
Maire
demande
une
réflexion
autour
de
la table
pour
parler
du
projet
rénovation
de
la
toiture
et
du
système
de
chauffage
et
adapter
le
projet
à
ces
travaux
en
priorité,
en
prévoyant
un
découpage
par
tranche
du
projet
total.
>
Voirie :
Page
3 Mr
le
Maire
a
eu
une
sollicitation
de
la
part
des
habitants
du
quartier
de
la
Montagne
pour
la
prise
en
charge
du
réseau
d’eau
sur
la
partie
privée
du
lotissement.
En
2016,
la
commune
a
pris
une
délibération
pour
récupérer
la
voirie
communale
de
ce
lotissement.
Le
réseau
d’eau
de
celui-ci
présentant
des
problèmes
réguliers,
le transfert
de
la
gestion
de
ce
réseau
vers
la
collectivité
n’est
pas
envisageable
en
l’état.
Une
réunion
de
quartier
est
à
prévoir
courant
septembre. Réouverture
à
la
circulation
du
chemin
du
Bas
Col:
chemin
envahi
à
l'heure
actuelle
ne
permettant
plus
d'y
passer.
Courrier
à
envoyer
dans
un
premier
temps
aux
riverains
pour
la
réouverture
du
chemin.
Sécurisation
du
carrefour
entre
la
route
desservant
les
Jardins
de
Ceuse
et
la
route
départementale
: Réaménager
le tracé
de
la
route
communale
pour
faire
un
angle
droit
avec
la
route
départementale
et
y
poser
une
bande
Stop
et
un
panneau.
Le
grillage
délimitant
le
périmètre
du
lotissement
sera
légèrement
repris
par
l'employé
communal
dans
cette
zone
pour
rendre
accessible
aux
pompiers
le poteau
incendie.
Classement
des
voies
communales
et
inventaire
des
chemins
ruraux
: A
faire
; Il
est
rappelé
que
les
propriétaires
riverains
sont
tenus
d'entretenir
les
haies
sur
leurs
parcelles.
Achat
d’enrobé
à
froid
: Afin
d'entretenir
les
routes
communales,
besoin
d’investir
dans
une
remorque
afin
que
l'employé
communal
puisse
aller
chercher
de
l’enrobé
à froid
et
procéder
avant
la
période
de
froid
à des
rebouchages
de
trous
sur
les chemins
communaux
dégradés.
Villarons:
Une
réunion
de
quartier
est
à
prévoir
rapidement
concernant
les
problèmes
de
voirie
et d’inondations.
>
2
projets
de
lotissements
au
quartier
des
Gallices
: 2
lots
de
9
maisons
par
lot.
>
Eau
et
assainissement
: Une
réunion
est
prévue
le 03
septembre
à
9h
en
mairie
pour
revoir
le
règlement
d'assainissement;
Lors
d’un
prochain
conseil
municipal,
les
nouveaux
tarifs
des
eaux
seront
fixés.
>
Circulation
sur
la
station
de
Céüse:
Demande
de
devis
à
faire
pour
l'installation
de
barrières
et
panneaux
concernant
l'interdiction
de
circuler
sur
le
plateau
avec
des
engins
motorisés.
>
Mme
Christine
Cauchois
est
partie
à
la
retraite.
Prévoir
la
mise
en
place
d’une
prestation
de
quelques
heures
de
ménage
par
mois.
>
Défibrillateurs:
Demande
aux
élus
de
se
positionner
sur
les
2
devis
envoyés
par
Sandrine
Osinga
afin
de
mettre
en
place
des
défibrillateurs
à
la
Mairie
et
à
la
station
de
Ceüse.
Plus
rien
n'étant
à
l’ordre
du
jour,
et
plus
personne
ne
demandant
la
parole,
la
séance
est
levée
à 20h50.
Page
4