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Procès Verbal - 03022023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Manteyer.
Lien du pdf (Procès Verbal - 03022023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
03/02/2023
Une
réunion
du
conseil
municipal
a eu
lieu
le Vendredi
03
février
2023
à 18h30
Ordre
du
jour :
e
Projet
Méane
demande
de
subventions
complémentaires
o
CCBD,
rapports
de
la
CLECT.
e
Subvention
voyage
scolaire
lycée
de
Carmejane
e
Questions
diverses.
Membres
présents :
Robert
PAUCHON
Maire
Georges
ALLEMAND
1er
adjoint
Amandine
ARNAUD
2ème
adjointe
Joëlle
IMBERT
Michel
PONS
Antoine
LE
MAGADURE
SKK SK
Membres
absents
et
représentés :
>
Vincent
BUMAT,
représenté par
Joëlle
Imbert
>
Dorine
Tessa,
représentée
par
Georges
Allemand
La
séance
débute
à 18h55.
Mr
le
Maire
constate
que
le
nombre
de
conseillers
présents
est
de
6.
Le
quorum
est
atteint
et
le Conseil
peut
valablement
délibérer.
Madame
Amandine
ARNAUD
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Le
maire
propose
d’ajouter
à
l’ordre
du
jour
les
indemnités
horaires
pour
travaux
supplémentaires.
Le
conseil
municipal
approuve. Ordre
du
jour
Point
1
: Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
du
20
décembre
2022
Mr
le
Maire
demande
d'approuver
le
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
20
décembre
2022. Le
PV
est
adopté :
Contre
: 0
Abstention
: O0
Pour
: 8
Point
2
: Projet
méane,
demande
de
subventions
complémentaires
Monsieur
Georges
Allemand
expose
qu’un
effort
assez
important
reste
à
la
charge
de
la
commune.
La
municipalité
sollicite
une
intervention
complémentaire
de
l’État
afin
de
financer Page
| 1 à
hauteur
de
40%
le
surcoût
de
175
000
€
constaté
entre
l’estimation
initiale
de
coût
d'opération
et celle
issue
des
conclusions
de
l’avant-projet.
En
intégrant
cette
demande
de
subvention
au
titre
de
la
DETR2023
pour
un
montant
de
70
000
£,
le plan
de
financement
de
l’opération
Méane
s'établit
comme
suit
:
Cout
de
l'opération
(en
€ HT)
:
850
000
€
Type
Organisme
attributeur
Montant
attribué
Subv.
Etat
(DSIL+
; France
Relance)
270
000
€
Subv.
Région
(Nos
Commune
d'abord)
200
000
€
Subv.
Département
96
544
€
Subv.
Etat
(DETR)
70
000
€
Emprunt
Manteyer
: Auto-financement
213
456
€
Total
recettes
850
000
€
La
délibération
est
adoptée :
Contre:
O
Abstention
: 0
Pour:
8
Point
3
: CCBD
Rapport
de
la
CLECT
Monsieur
le
Maire
expose
que
la
commission
locale
d'évaluations
des
charges
transférées
(CLECT)
a
pour
rôle
d'assurer,
pour
un
établissement
public
de
coopération
intercommunale
(EPCI)
et
pour
ses
communes
membres,
la
neutralité
budgétaire
du
passage
à
la
taxe
professionnelle
unique
et
des
transferts
de
compétences.
La
commission
CLECT
a
établi
le
22
novembre
2022:
e
Un
rapport
concernant
la
restitution
de
la
compétence
«
accueil
et
surveillance
de
la
piscine
du
Chevalet
à
compter
du
01
janvier
2023.
°
Un
rapport
concernant
la
restitution
de
la
compétence
«
actions
en
directions
de
la
jeunesse
»
aux
communes
du
haut-Buëch
à
compter
du
01
janvier
2023.
Les
rapports
de
la
CLECT
doivent
être
approuvés
par
délibération
concordantes
à
la
majorité
qualifiée
prévues
au
premier
alinéa
du
Il de
l’article
L.5211-5
du
CGCT,
c'est-à-dire
par
deux
tiers
au
moins
des
conseils
municipaux
des
communes
intéressées
représentant
les
deux
tiers
de
la population.
Le
vote
de
la
délibération
est
remis
à plus
tard,
le
conseil
municipal
souhaite
de
plus
amples
informations
et
demande
à
Mr
Brioulle
le
rapporteur
de
la
CLECT
de
venir
nous
expliquer
le
fonctionnement
et les
compétences
de
chacun.
Point
4
: Subvention
voyage
scolaire
lycée
de
Carmejane
Monsieur
le
Maire
explique
que
le
lycée
Carmejane
de
Digne
les
bains
demande
une
subvention
à
la commune
pour
participer
au
voyage
scolaire
d’une
classe
dont
un
élève
de
la
commune
fait
parti.
Cet
élève
ayant
effectué
un
stage
au
sein
de
la
commune
en
immersion
avec
l’employé
communal,
et
s'étant
profondément
investi
au
cours
de
celui-ci,
le
conseil
municipal
décide
d’accorder
une
subvention
de
200€.
Page
| 2 La
délibération
est
adoptée :
Contre:
O0
Abstention
: 0
Pour:
8
Point
5
: Travaux
torrent
Rif
la
ville
demande
de
subventions
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
faits
qui
ont
amené
les
besoins
de
travaux
dans
le
Rif la ville.
La
CCBD
a
été
sollicitée,
mais
la
demande
n’a
pas
abouti.
Le
montant
de
l’opération,
location
de
la
pelle
et
le
gasoil
s'élève
à
la
somme
de
3
574.75
€
HIT,
Nous
demandons
au
Conseil
départemental
50
%
de
subvention
sur
nos
dépenses.
La
délibération
est
adoptée
:
Contre:
O0
Abstention
: O
Pour:
8
Point
6
: Indemnités
horaires
pour
travaux
supplémentaires
-
Le
conseil
municipal
décide
d'instaurer
les
indemnités
horaires
pour
travaux
supplémentaires
pour
les
fonctionnaires
et
les
agents
contractuels
de
droits
publics
de
la
collectivité,
-
_Confirme
que
le
contrôle
des
heures
supplémentaires
sera
effectué
sur
la
base
d’un
décompte
déclaratif
;
-
Dit
que
l’IHTS
fera
l’objet
d’un
ajustement
automatique
dès
lors
que
les
montants
ou
les
corps
de
référence
sont
revalorisés
ou
modifiés
par
un
texte
réglementaire.
-
Autorise
l'inscription
des
crédits
correspondants
au
budget.
La
délibération
est
adoptée :
Contre:
O0
Abstention
: 0
Pour:
8
Point
7
: Questions
diverses
. >
Recrutement
secrétaire:
offre
d'emploi
publiée.
Candidature
à
envoyer
avant
le
23
février
23
>
Dossier
assainissement
Agapanthe:
Mme
Charlemagne,
suite
à
la
vente
de
l’'Agapanthe
en
4 lots,
demande
l’exonération
du
paiement
de
la taxe
d'assainissement
PFAC.
Une
réponse
a déjà
été
apportée
au
téléphone
et par
écrit
à Mme
Charlemagne,
Celle-ci
est
à nouveau
intervenue
par
l'intermédiaire
du
Médiateur
de
la République,
à
qui
nous
avons
communiqué
une
réponse.
Confirmation
de
la
décision
du
conseil
municipal
sera
transmise
à
Mme
Charlemagne.
>
Défi
Roch
and
Road
: Le
Major
ARNAUD
a
rencontré
monsieur
le
Maire
et
Monsieur
Allemand
concernant
l’organisation
d’un
trail
au
départ
de
la
station
de
Céüse.
La
manifestation
devrait
se
tenir
les
16
et
17
septembre
2023.
Proposer
à M.Arnaud
de
remplir
un
dossier
de
demande
de
subvention
pour
son
association.
>
Salon
de
l'élevage
: Le
syndicat
des
jeunes
agriculteurs
organise
le salon
de
l'élevage
à
Gap
les
28
29
et
30
avril.
Proposition
de
doter
les
concours,
en
achetant
un
prix.
Le
Conseil
répond
qu’il
ne
peut
pas
donner
suite
à leur
demande.
Page
| 3 >
Ramassage
scolaire
quartier
de
la Montagne
: Monsieur
le Maire
a été
sollicité
pour
le
ramassage
scolaire
sur
le
quartier
de
la
Montagne.
Cette
compétence
relève
des
compétences
de
la
région,
et
nécessite
au
moins
5
enfants
scolarisés
dans
le
secondaire.
Monsieur
le
Maire
se
rapproche
du
conseil
régional
et
reviendra
sur
le
sujet.
>
Voir
actualité
sur
le
site
commune
pour
les
démarches
à
faire
par
les
propriétaires
fonciers
auprès
de
la
DGl
avant
le
30
Juin
2023
>
Défibrillateur:
Une
formation
a
eu
lieu
le
jeudi
02
février
lors
de
la
livraison
du
défibrillateur
de
la commune.
Les
agents
communaux,
les élus
et quelques
volontaires
du
village
ont
pu
en
bénéficier.
Le
défibrillateur
sera
prochainement
installé
sous
le
préau
de
la mairie,
à côté
du
tableau
d'affichage.
Plus
rien
n'étant
à l’ordre
du
jour,
et plus
personne
ne
demandant
la parole,
la séance
est
levée
à 20h40.
Page
| 4