Procès Verbal - 6j2zvjuz51na22

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Procès Verbal - 6j2zvjuz51na22 Document publié le Mardi 22 mai 2018 par la commune de Staple. Lien du pdf (Procès Verbal - 6j2zvjuz51na22)Thèmes du document : Transports, Travail et emploi, Jeunesse, 1

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du

Mardi 22 Mai 2018

L'an deux mil dix-huit, le 22 mai à 19 heures s'est réuni en la salle du conseil de la mairie le conseil municipal de Staple, sous la Présidence de Monsieur Eddie DEFEVERE, Maire.

Secrétaire de séance : Madame Lisa VAN GLABEKE

Étaient présents : Mesdames Bérengère DELATTRE, Noëlla TAHON, Lisa VAN GLABEKE ;

Messieurs : Didier BILLIET, Eddie DEFÉVÈRE, Daniel DOYER, Frédéric DULONGCOURTY, Michel HUYGHE, Sylvain LEFEBVRE, Jean-Marc POL VECHE, Franck SONILIACQUE, Thierry VANDERBEKEN.

Étaient excusés : Monsieur Jacques BOUREY (pouvoir à Madame TAHON), Monsieur Michel TIMMERMAN

1. Approbation du compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 16 avril 2018

Le compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 16 avril 2018 a été adressé à l’ensemble des membres du conseil. N’ayant fait l’objet d’aucune remarque, il est validé et devient procès-verbal.

3. Renouvellement de contrat

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le contrat CUI-CAE de Monsieur Frédéric LYOEN arrive à échéance le 14 juin prochain. Il rappelle que les nouveaux contrats aidés intitulés « Parcours Emploi Compétences » engagent les employeurs à proposer des parcours professionnalisants et individualisés, avec pour ambition l’insertion durable sur le marché du travail du bénéficiaire.

Monsieur le Maire indique que, durant son contrat CUI-CAE, Monsieur LYOEN a bénéficié d’une formation à la conduite d’engins de chantier et ajoute que celui-ci a montré un vrai engagement et une vraie motivation pour se former. Il s’est rendu à Grande-Synthe à plusieurs reprises, ce qui lui a permis de valider la théorie du CACES® R372m ainsi que la pratique de la catégorie 4.

Monsieur le Maire a rencontré Pôle Emploi afin d’évoquer la possibilité d’une poursuite de formation. Pôle Emploi a accordé l’aide financière pour une année de contrat de travail.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- décide de renouveler le contrat de Monsieur LYOEN dans le cadre du dispositif « Parcours Emploi Compétences »,

- autorise Monsieur le Maire à mettre en œuvre l’ensemble des démarches nécessaires avec le Pôle emploi pour ce renouvellement.2

4. Contre-rendu de décisions

Les décisions du Maire prises depuis la réunion du 16 avril 2018 ont été présentées au conseil municipal. Elles concernaient :

• Un arrêté portant autorisation d’utilisation du véhicule personnel pour des déplacements professionnels

• Un arrêté de restriction de circulation au niveau du passage à niveau de la route de Bourbourg car sujet à des travaux.

• Un arrêté autorisant l’occupation temporaire du domaine public par une nacelle • Un arrêté portant modification de circulation et restriction de stationnement à l’occasion de la cérémonie du 8 mai 2018.

5. Questions diverses

- Monsieur POLVECHE informe que certains panneaux de signalisation et d’entreprises sont au sol ou sur le point de tomber. Monsieur SONILIACQUE précise que le panneau de l’entrée d’agglomération située sur la route de la Maison-Blanche est déjà au sol et qui n’est plus visible du fait des hautes herbes.

- Monsieur VANDERBEKEN rappelle que la prochaine réunion du groupe de travail sur l’église est programmée pour le 9 juin 2018. Madame TAHON précise que celle pour le Kia Ora est programmée pour le 16 juin 2018.

- Monsieur le Maire informe les membres du Conseil municipal qu’une autorisation a été demandée pour le droit de diffusion des matchs de football à la salle des fêtes à l’occasion de la prochaine coupe du monde.

2. Examen des fiches relatives aux changements potentiels de destination des bâtiments agricoles dans le cadre de l’élaboration du PLUi

Monsieur le Maire a fait suspend la séance afin de permettre à Monsieur Jérémy SALOME d’intervenir sur le sujet et de présenter les fiches. Il est important de préciser que Monsieur le Maire souhaite traiter ce sujet de façon transparente d’où la conséquence de réunir le conseil municipal.

Au terme de la présentation, le Conseil municipal a souhaité pouvoir réfléchir plus longuement à la question.

Monsieur le Maire a alors proposé d’envoyer à chaque membre de l’assemblée l’ensemble des fiches relatives aux potentiels changements de destination des bâtiments agricoles et de réunir à nouveau le conseil municipal, sous forme de séance de travail, une semaine plus tard soit le mardi 29 mai 2018.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00