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Déliberation - liste des deliberations CM 26 janvier 2023
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations CM 26 janvier 2023)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Éducation,
ADMINISTRATION GENERALE
1. Nomination de Madame Catherine MATHIEU-BECHT, Première Adjointe, en qualité
de secrétaire de séance, et de M. Olivier CHRISTOPHE, DGS, en qualité de secrétaire
adjoint
Adoptée à l’unanimité
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2022
Adoptée à l’unanimité
FINANCES
3. Révision des tarifs municipaux
Adoptée à l’unanimité
4. Attribution de subventions
• Ecole - Collège privés Sainte-Ursule - RIEDISHEIM .......................................... ....350,00 €
au titre d’un séjour à l’Ecomusée d’Alsace
• Chorale Sainte-Cécile - RIXHEIM ...................................................................... ....197,50 €
au titre des prestations liées au « Marché de Noël 2022 »
• Association LA PASSERELLE - Rixheim ........................................................ ....9 000,00 €
au titre d’un acompte pour le projet « Incroyable Printemps »
• Association La Passerelle - RIXHEIM ............................................................ ...40 281,31 €
au titre des charges locatives 2022
• Association LA PASSERELLE - Rixheim .................................................... ....160 000,00 €
au titre d’un 1er acompte sur la subvention de fonctionnement pour 2023
• Association ‘Vivre à Saint-Sébastien’ - RIXHEIM ................................................... 120,00 €
au titre de l’animation du goûter de Noël à l’EHPAD St-Sébastien le 06 décembre 2022
au titre de l’achat d’un vélo à assistance électrique :
28, rue Zuber - B. P. 7
68171 RIXHEIM CEDEX
Téléphone: 03 89 64 59 59
Télécopie: 03 89 44 47 07
www.rixheim.fr
SECRETARIAT GENERAL
secretariat.general@rixheim.fr
publié le 27 janvier 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 26
janvier 2023 • Monsieur J.-P. G. - RIXHEIM ................................................................................. 100,00 €
• Madame M. K. – RIXHEIM ..................................................................................... 100,00 €
• Madame S. M. F. – RIXHEIM ................................................................................. 100,00 €
Adoptée à l’unanimité ( six conseillers municipaux ne participent ni au débat ni au vote
pour les points relatifs à La Passerelle)
5. Convention d’objectifs entre la Ville de Rixheim et l’Association LA PASSERELLE –
année 2023
Adoptée à l’unanimité ( six conseillers municipaux ne participent ni au débat ni au vote)
JURIDIQUE / FONCIER
6. Acquisition d’une parcelle forestière – Section CX n°17
Adoptée à l’unanimité
7. Acquisition de parcelles – lieudit « ZAC RINDERACKER »
Adoptée à l’unanimité
URBANISME
8. Définition d’une zone d’aménagement à enjeux, située à l’angle rue de la Carrière et
chemin de Bantzenheim
Adoptée à l’unanimité
TRAVAUX
9. Rénovation des installations techniques (chauffage, ventilation et plomberie-sanitaires)
de la Commanderie ( approbation du projet et de son plan de financement)
Adoptée à l’unanimité
10. Rénovation énergétique de l’Ecole Elémentaire de l’Ile-Napoléon (approbation de
l’APD et modification du plan de financement)
Adoptée à l’unanimité
PERSONNEL
11. Recrutement de vacataires pour la distribution du bulletin municipal – Modification de
la rémunération
Adoptée à l’unanimité
12. Convention de mise à disposition d’agents de la ville au Centre Communal d’Action
Sociale
Adoptée à l’unanimité
13. Modification à l'état des emplois
Adoptée à l’unanimité