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Conseil Municipal - Listes des délibérations CM du 24 janvier 2023
Document publié le Mardi 24 janvier 2023 par la commune de Traubach-le-Bas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Listes des délibérations CM du 24 janvier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
1/6
Le Conseil Municipal, légalement convoqué en date du 17 janvier 2023, s’est réuni le 24 janvier 2023 à 19 heures sous la présidence de M. Francis ROBISCHUNG.
Le Maire souhaite la bienvenue à tous les membres présents.
Il constate que le quorum est atteint (10/11) et ouvre la séance à 19H02.
Membres présents
Nom et Prénom Qualité Présent Absent
ROBISCHUNG Francis Maire X
STUTZMANN Guy 1er adjoint X
FREYBURGER Olivier 2ème adjoint X
FERNANDEZ Danièle 3ème adjointe X
BITSCH Martine Conseillère Municipale X
FREYBURGER Christelle Conseillère Municipale X
GERMANN Julien Conseiller Municipal Excusé
MEDER Aline Conseillère Municipale X
MEYER Denis Conseiller Municipal X
MURER Sébastien Conseiller Municipal X
PFLIEGER Gilbert Conseiller Municipal X
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA
COMMUNE DE TRAUBACH-LE-BAS
- SEANCE DU 24 JANVIER 2023 - 2/6
ORDRE DE JOUR
1. DESIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Mme MEDER Aline assistée par Mme WANNER Stéphanie.
2. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2022
Adopté à l’unanimité des membres présents.
3. RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION N°DCM-26-09-2022-001 INSTAURANT LE REVERSEMENT D’UNE PARTIE DE LA TAXE D’AMÉNAGEMENT PERÇUE PAR LA COMMUNE À LA CCSAL
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents de rapporter la délibération DCM-26-09-2022-001 en date du 26 septembre 2022.
14. DIVERS
La séance est levée à 19h50.
Signature de la liste des délibérations
Le Maire Secrétaires de séance
Francis ROBISCHUNG Aline MEDER
Conseillère Municipale
Stéphanie WANNER
Secrétaire de mairie
Affiché en mairie et publié sur le site internet de la commune le 26 janvier 2023.