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Déliberation - liste de deliberations CM 9 mars 2023
Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Déliberation - liste de deliberations CM 9 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
ADMINISTRATION GENERALE
1. Nomination de M. Alexandre DURRWELL, Conseiller Municipal, en qualité de
secrétaire de séance, et de M. Olivier CHRISTOPHE, DGS, en qualité de secrétaire
adjoint
Adoptée à l’unanimité
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2023
Adoptée à l’unanimité
FINANCES
3. Débat d’orientation Budgétaire 2023
4. Attribution de subvention
Adoptée à l’unanimité
article 93023 / compte 65748
Fêtes et cérémonies
au titre des frais de boissons et de repas du Marché de Noël 2022
• L’association Ordre de Malte - PARIS……………………… ................................... 217,00 € • ASPTT Handball MULHOUSE -
RIXHEIM………………………………………………………...................................... 233,50 € • ASR Football - RIXHEIM ....................................................................................... ...95,50 € • Scouts et Guides de France - RIXHEIM ................................................................... 47,00 € • Union Nationale des Combattants (UNC) – RIXHEIM .............................................. 18,00 €
Article 9370 / compte 65741
Environnement
au titre de l’achat d’un vélo à assistance électrique :
• Madame M. J. - RIXHEIM ........................................................................ .................. 100 € • Monsieur C. M. - RIXHEIM………………… ......................................... ….. .................. 100 € • Monsieur P. M. - RIXHEIM ........................................……………………… .................. 100 € • Madame C. S. - RIXHEIM………………… ............................................... .................. 100 €
28, rue Zuber - B. P. 7
68171 RIXHEIM CEDEX
Téléphone: 03 89 64 59 59
Télécopie: 03 89 44 47 07
www.rixheim.fr
SECRETARIAT GENERAL
secretariat.general@rixheim.fr
publié sur le site internet de la commune de
RIXHEIM le 14 mars 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 09
mars 2023 • Madame A. S. - RIXHEIM……….............................................................. .................. 100 €
5. Attribution d’une subvention à l’association Stolpersteine en France Adoptée à l’unanimité
ENVIRONNEMENT
6. Convention de mise à disposition d’un terrain communal à usage de jardin partagé de quartier
Adoptée à l’unanimité
7. Arrêté préfectoral portant prescriptions complémentaires à la société POPPELMANN Pour information du Conseil Municipal
CULTUREL
8. Convention de partenariat entre la Haute Ecole des arts du Rhin et le Musée du Papier Peint
Adoptée à l’unanimité
SOCIAL
9. Réseau des visites à domicile de personnes isolées – avenant n°3 à la convention initiale du 4 mars 2016
Adoptée à l’unanimité
JEUNESSE
10. Participation financière de la ville au Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (BAFA)
Adoptée à l’unanimité
11. Participation financière de la ville à l’obtention du permis de conduire Adoptée à l’unanimité
PERSONNEL
12. Contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2024-2027
Adoptée à l’unanimité
13. Modification à l’état des emplois
Adoptée à l’unanimité