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Conseil Municipal - acte 00027919 D
Conseil Municipal - acte 00010264 D
Conseil Municipal - acte 00039441 D
Document publié le Lundi 6 juin 2016 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00039441 D)
Thèmes du document : Famille, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 07/06/16
Reçu en Préfecture le : 08/06/16
CERTIFIÉ EXACT,
Séance du lundi 6 juin 2016
D - 2 0 1 6 / 2 2 4
Aujourd'hui 6 juin 2016, à 15h00,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire
Interruption de séance de 16h15 à 16h36
Les Elus du groupe socialiste quittent la séance à 16h41
Présidence de Mr Nicolas FLORIAN de 16h43 à 17h07 Mr le Maire quitte la séance de 16h43
à 17h07
Interruption de séance de 16h45 à 16h50
Les Elus du groupe écologiste quittent la séance à 17h20
Etaient Présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Madame Catherine BOUILHET,
Mme Virginie Calmels présente jusqu'à 17h10
Excusés :
Monsieur Didier CAZABONNE, Monsieur Benoit MARTIN, Monsieur Alain SILVESTRE, Monsieur Yassine LOUIMI, Monsieur Jacques COLOMBIER Réajustement des budgets d'activités des accueils éducatifs
et de loisirs de l'année 2015. Autorisation. Décision.
Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Par la délibération en date du 15 décembre 2014 n° D 2014/687 vous avez autorisé Monsieur le Maire à signer des conventions annuelles de partenariat au titre de l’exercice 2015, avec les associations qui agissent en faveur de l’Enfance.
Par délibérations en date du 01 juin 2015 n° D.2015/258, du 28 septembre 2015 n° D.2015/415, du 26 octobre 2015 n° D.2015/501 et du 23 novembre 2015 n° D.2015/585, vous avez à nouveau autorisé Monsieur le Maire à signer d’autres conventions annuelles avec les associations qui agissent en faveur de l’Enfance et/ou des avenants à ces mêmes conventions de partenariat.
Ces conventions et leurs avenants définissaient nos objectifs pour 2015 et les aides financières qui y étaient associées, et ce, à titre prévisionnel.
Après étude des bilans d’activités 2015, il s’avère que des crédits affectés à certaines associations n’ont pas été entièrement consommés.
En effet, les ajustements des capacités d’accueil au nombre réel des enfants accueillis, ainsi que la forte fréquentation de ces accueils générant des recettes familles en hausse, ont engendré de sensibles économies.
De plus, la recherche permanente d’une gestion plus rationnelle et plus efficiente permet de mieux maîtriser la dépense et ce, en lien avec nos partenaires associatifs.
L’ensemble de ces réajustements, d’un montant global de 332 016 euros est détaillé ci- dessous : Centres
d'Accueil
et de
Loisirs
en euros
Accueils
Péri
scolaires
en euros
Activités
Péri-
éducatives
maternelles
en euros
Activités
Péri-
éducatives
élémentaires
en euros
Activités
Péri-
éducatives
Référents
élémentaires
en euros
Activités
interclasse
en euros
Action en
Faveur des
Adolescents
en euros
Total
en euros
Amicale
Laïque David
Johnston
Lagrange
Albert Barraud
Naujac
-8 730 -636 0 -7 420 -1 037 -5 946 0 -23 769
AMICALE
LAIQUE
BACALAN
0 0 0 -743 -129 0 0 -872
Association
des Centres
d'Animation
de Quartiers
de Bordeaux
-1 932 -34 209 0 -10 981 -3 891 -3 456 0 -54 469
Association
Petite Enfance
Enfance et
Famille -
APEEF
-23 437 0 -3 681 0 0 0 0 -27 118
ASSOCIATION
SPORTIVE
CHARLES
MARTIN
0 0 0 -100 0 0 0 -100
AVANT
GARDE
JEANNE
D'ARC DE
BORDEAUX
CAUDERAN -
AGJA
-5 002 0 -1 469 0 0 0 0 -6 471
BORDEAUX
ETUDIANTS
CLUB - BEC
0 0 0 -320 0 0 0 -320
Club
Athlétique
Municipal de
Bordeaux
0 0 0 -665 0 0 0 -665
CLUB
PYRENEES
AQUITAINE
0 0 0 0 -1 172 0 -1 382 -2 554
FOYER
FRATERNEL
(CENTRE
SOCIAL)
-7 144 -9 344 0 0 0 0 0 -16 488
GP INTENCITE
CENTRE
SOCIAL ET
CULTUREL
DU GRAND
PARC
-5 318 0 0 -2 865 0 0 0 -8 183
LES COQS
ROUGES 0 -18 743 0 0 0 0 0 -18743 O SOL DE
PORTUGAL 0 -4 038 0 -789 0 0 0 -4 827
Sporting
Chantecler
Bordeaux
Nord Le Lac
- Maison
de Quartier
Chantecler
0 -27 035 0 0 0 -150 0 -27 185
STADE
BORDELAIS
ASPTT
-2 830 0 0 -178 0 0 0 -3 008
UNION SAINT
BRUNO -
Maison de
Quartier
0 -60 000 0 0 0 0 0 -60 000
UNION SAINT
JEAN -
Maison de
Quartier
-37 213 -33 230 -2 623 0 0 -3 072 -1 106 -77 244
TOTAL -91 606 -187 235 -7 773 -24 061 -6 229 -12 624 -2 488 -332 016
Ce solde positif d’un montant de 332 016 euros sera utilisé pour permettre des réajustements de budgets d’activités ainsi que des renforcements de capacités d’accueil des centres de loisirs, des accueils périscolaires et des activités péri-éducatives. Il donnera lieu à de nouvelles affectations qui vous seront présentées lors de cette même séance publique du conseil municipal.
C’est pourquoi, si vous en êtes d’accord, je vous demande, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire à :
- décider ces nouvelles répartitions budgétaires sur le budget Enfance –
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 6 juin 2016
P/EXPEDITION CONFORME,
Madame Emmanuelle CUNY