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Ordre du Jour - ODJ du 30 mars 2023
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Rouret.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du 30 mars 2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Démocratie, Fiscalité,
Le Rouret • Ordre du Jour du Conseil Municipal du 30 mars 2023 1 / 2
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
du 30 mars 2023 à 19h00
• Approbation du Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 23 février 2023
REF OBJET
1. Administration Générale
Présentation
orale
Présentation de la qualité des comptes locaux – Exercice 2022
Par la conseillère aux décideurs locaux des Finances Publiques : Mme Calderari
1.1
(DCM_2023_05)
Adhésion au groupement de commande achat électricité du CD06 (à partir du 1er janvier 2026)
1.2
(DCM_2023_06) Avis sur la création de la brigade intercommunale de gardes champêtres
2. Service financier
Info 1 Communication des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de leurs mandats 2022
Budget
2.1
(DCM_2023_07) Budget principal commune : Approbation du Compte de Gestion 2022
2.2
(DCM_2023_08) Budget principal commune : Approbation du Compte Administratif 2022
2.3
(DCM_2023_09) Budget principal commune : Affectation des résultats 2022
2.4
(DCM_2023_10) Vote des taux d’imposition locaux pour l’année 2023
2.5
(DCM_2023_11) Actualisation des tarifs de la Taxe de Séjour
2.6
(DCM_2023_12) Vote des subventions aux associations pour l’année 2023
2.7
(DCM_2023_13) Budget principal commune : Approbation du Budget Primitif 2023
2.8
(DCM_2023_14)
Convention d’objectifs entre la commune du Rouret et l’association « École Buissonnière du Rouret »
2.9
(DCM_2023_15)
Convention d’objectifs entre la commune du Rouret et l’association « Crèche Vitamine »
Le Rouret • Ordre du Jour du Conseil Municipal du 30 mars 2023 2 / 2
3. Service aménagement / urbanisme
3.1
(DCM_2023_16) Etat des acquisitions et cessions opérées en 2022
4. Ressources Humaines
4.1
(DCM_2023_17) Élaboration du plan de formation du personnel communal 2023
4.2
(DCM_2023_18)
Recrutement d’enseignants dans le cadre de la réglementation applicable aux activités accessoires
4.3
(DCM_2023_19)
Création de cinq contrats à durée déterminée d’adjoints techniques pour accroissement saisonnier d’activité
4.4
(DCM_2023_20)
Création de deux contrats à durée déterminée d’adjoints administratifs pour accroissement saisonnier d’activité
Informations diverses
Info 2 Bilan et débat autour de la formation des élus municipaux financée par la commune au titre de l’exercice 2022
Info 3 Compte-Rendu des Décisions du Maire