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Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du CM du 30 mars 2023
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Rouret.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du CM du 30 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Démocratie,
LE
ROURET
SEMPER ROBUR
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
Conformément
à l'art.
L 2121-25
du
CGCT
CONSEIL
MUNICIPAL
du
30
mars
2023
à 19h00
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
du
Rouret
étant
assemblé
en
session
ordinaire,
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
Gérald
Lombardo,
Maire
du
Rouret.
Présents
(24)
: Gérald
LOMBARDO,
Alice
ZEROUAL
POMERO,
Maurice
CASCIANI,
Christel
GENET,
Yves
CHESTA,
Nathalie
WENZINGER,
Eric
LATY,
Jacques
DELORME,
Jean-Charles
FISCHER,
Joël
HATTIGER,
Jean-
François
DROUARD,
Isabelle
GARCIA,
Amédée
NOSSARDI,
Frédérique
SKYRONKA,
Hélène
GUILLEMIN,
Alain
DUBBIOSI,
Nathalie
GONZALES,
Florence
GUILLAUD,
Florence
BOURIJADE,
Jérôme
BARLET,
Caroline
MELLERIN,
Danièle
FECOURT,
Lionel
DEBEIRE,
Sylvie
BOINNARD
BERNA.
Procurations
(3)
: Martine
PANNEAU
à Yves
CHESTA,
Jean-Pierre
LESNE
à Nathalie
GONZALES,
Sandra
BALZAN
à Lionel
DEBEIRE.
Le
nombre
de
votants
est
porté
à 27.
Absents
excusés
(0)
: /
Secrétaire
de
séance
: Caroline
MELLERIN.
Ouverture
de
la séance
à 19h05.
° Approbation
du
Procès-Verbal
de
la séance
de
Conseil
Municipal
du
23
février
2023
LE
OBJET
ee
NCA
ETS
Présentation
|
Présentation
de
la qualité
des
comptes
locaux
— Exercice
2022
orale
Par
la conseillère
aux
décideurs
locaux
des
Finances
Publiques
: Mme
Calderari
DCM_2023_05
|
Adhésion
au
groupement
de
commande
achat
électricité
du
CDO6
(à partir
du
1°
(1.1)
janvier
2026)
nn
Avis
sur
la création
de
la brigade
intercommunale
de
gardes
champêtres
Le
Rouret
+ Liste
des
délibérations
examinées
lors
du
Conseil
Municipal
du
30
mars
2023
1/3 2.
Service
financier
Communication des indemnités
perçues
par
les
élus
municipaux
au
titre
de
leurs
Info
1
mandats
2022
Budget
En
Budget
principal
commune
: Approbation
du
Compte
de
Gestion
2022
dr
ot
Budget
principal
commune
: Approbation
du
Compte
Administratif
2022
ap
Budget
principal
commune
: Affectation
des
résultats
2022
a
Vote
des
taux
d'imposition
locaux
pour
l’année
2023
—
Actualisation
des
tarifs
de
la Taxe
de
Séjour
NE
g
Vote
des
subventions
aux
associations
pour
l’année
2023
ro
Budget
principal
commune
: Approbation
du
Budget
Primitif
2023
DCM_2023_14
|
Convention
d'objectifs
entre
la commune
du
Rouret
et
l'association
« École
(2.8)
Buissonnière
du
Rouret
»
DCM_2023_15
|
Convention
d'objectifs
entre
la commune
du
Rouret
et
l'association
« Crèche
(2.9)
Vitamine
»
DCM_2023_16
(3.1)
3.
Service
aménagement
/
urbanisme
Etat
des
acquisitions
et
cessions
opérées
en
2022
4.
Ressources
Humaines
En
Élaboration
du
plan
de
formation
du
personnel
communal
2023
DCM_2023_18
|
Recrutement
d’enseignants
dans
le
cadre
de
la
réglementation
applicable
aux
activités
(4.2)
accessoires
DCM_2023_19
|
Création
de
cinq
contrats
à durée
déterminée
d’adjoints
techniques
pour
accroissement
(4.3)
saisonnier
d'activité
DCM_2023_20
|
Création
de
deux
contrats
à durée
déterminée
d’adjoints
administratifs
pour
(4.4)
accroissement
saisonnier
d'activité
Informations
diverses
Bilan
et
débat
autour
de
la formation
des
élus
municipaux
financée
par
la commune
au
Info
2
.
,
.
titre
de
l'exercice
2022
Info
3
Compte-Rendu
des
Décisions
du
Maire
Clôture
de
l’ordre
du
jour
à 22h20.
Le
Rouret
» Liste
des
délibérations
examinées
lors
du
Conseil
Municipal
du
30
mars
2023
2/3
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Pour
copie
conforme,
Le
Maire,
Gérald
LOMBARDO
Le Rouret » Liste des délibérations examinées
lors
du
Conseil
Municipal
du
30
mars
2023
3/7