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Ordre du Jour - ODJ du 5 octobre 2023
Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune de Rouret.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du 5 octobre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Famille,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
du 05 octobre 2023 à 19h00
• Approbation du Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 11 juillet 2023
REF OBJET
1. Administration Générale
1.1
(DCM_2023_42)
Mandat spécial : Participation de Monsieur le Maire au Congrès des Maires 2023
2. Service financier
2.1
(DCM_2023_43)
Budget principal 2023 • Décision Modificative n°1
2.2
(DCM_2023_44)
Expérimentation du compte financier unique
2.3
(DCM_2023_45)
Tarifs • Droits de place pour occupation du domaine public : Evènement « Range ta chambre pour octobre rose »
2.4
(DCM_2023_46)
Catalogue des tarifs généraux : Location des salles municipales
2.5
(DCM_2023_47)
Octroi d’une aide financière au profit des bacheliers résidant au Rouret et ayant obtenu une mention « Très Bien »
3. Service Aménagement / Urbanisme
3.1
(DCM_2023_48)
Abandon acquisition amiable HOUDIN-TINTI- BE 8 à 12 (5 310 m²) – Vallon de Barnarac
3.2
(DCM_2023_49)
Acquisition BE 124 : Desserte du projet crèche – Impasse Montecale
3.3
(DCM_2023_50)
Acquisition d’un local pour l’installation d’un DAB (distributeur billets) - Programme EMERIGE « Les Terrasses du Midi »
3.4
(DCM_2023_51)
Acquisition- Emplacements Réservés Routiers – ER 84, 85, et 87-
Programme EMERIGE « Les Terrasses du Midi »
4. Service scolarité
4.1
(DCM_2023_52)
Délégation de service public : rapport 2021-2022 du délégataire SNRH Régal et saveurs- restauration collective du Rouret- cantine scolaire
4.2
(DCM_2023_53)
Convention de répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques avec Opio
4.3
(DCM_2023_54)
Convention de répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques avec Gourdon
4.4
(DCM_2023_55)
Convention de répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques avec Mouans-Sartoux
4.5
(DCM_2023_56)
Convention d’accès au centre aquatique Nautipolis
Info 1 Rentrée scolaire
5. Petite enfance
5.1
(DCM_2023_57)
Délégation de Service Public pour l’exploitation de la future crèche municipale du Rouret : Choix du délégataire- Attribution
6. Ressources Humaines
6.1
(DCM_2023_58)
Création d’un poste d’adjoint d’animation et modification du tableau des effectifs
6.2
(DCM_2023_59)
Création de 4 postes d’adjoint d’animation et modification du tableau des effectifs
6.3
(DCM_2023_60)
Création d’un poste de rédacteur territorial principal de 2ème classe et modification du tableau des effectifs
6.4
(DCM_2023_61)
Création d’un poste d’adjoint administratif et modification du tableau des effectifs
Informations diverses
Info 2 Compte-Rendu des Décisions du Maire