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Document publié le Mardi 2 mars 1982 par la commune de Longèves.
Lien du pdf (Arrêté - SKM C300i24041211390)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
COMMUNE DE LONGEVES ({Charente-Maritime)
Arrêté n°2024-11
ARRETE DE CIRCULATION
Le Maire de la commune de LONGEVES,
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L 2212-2 L.2213-1 ; Vu le Code de la Route, notamment ses articles R.44 (signalisation) et R-225 et R-225.1 (pouvoir des Préfets et des Maires)
Vu la loi n° 82.213 du 02 mars 1982 modifiée le 12 juillet 1982 par la loi n° 82.623 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre I — 8" partie signalisation temporaire), approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992.
Vu la demande présentée par le Président de l’association Véloce Club Charente Océan (VCCO La Rochelle) en date du 1° mars 2024.
Vu l'intérêt général,
Considérant qu’il y a lieu pour assure la sécurité des coureurs d’interdire le stationnement et la circulation sur les voies empruntées par cette course,
ARRETE :
Article 1 : Le 8 mai 2024 à partir de 14h00, le stationnement bilatéral est interdit sur les rues des
Ouches. du Moulin, du Pont, du Fief Jolly, de Curzay.
Article 2 : La circulation sera réglementée avec usage exclusif et temporaire de chaussée de 14h à 18h.
Article 3 : La signalisation correspondant est mise en place par l’association.
Article 4 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- M. le commandant de gendarmerie
- L'association VCCO La Rochelle
Chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Le 9 avril 2024.