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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Longèves.
Lien du pdf (Arrêté - SKM C300i24061913450)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
COMMUNE DE LONGEVES (Charente-Maritime)
Arrêté n°2024-16
ARRETE DE REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION
Le Maire de la Commune de LONGEVES,
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L 2212-2 L.2213-1 ; Vu le Code de la Route, notamment ses articles R.44 (signalisation) et R-225 et R-225.1 (pouvoir des Préfets et des Maires)
Vu la loi n° 82.213 du 02 mars 1982 modifiée le 12 juillet 1982 par la loi n° 82.623 relative aux droits
et libertés des Communes, des Départements et des Régions
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre 1 — 8% partie signalisation temporaire), approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992
Considérant la demande en date du 13/05/2024 pour la réalisation d’élagage de platanes situé rue du Pont à Longèves, puis l’élagage de marronniers et tilleul place de l’église par l’entreprise Au Près des Arbres de Saint-André-de-Lidon (17260) devant débuter le 29 mai 2024 pour une durée de 2 jours,
ARRETE :
Article 1 : L'entreprise est autorisée à effectuer les travaux précités.
Article 2 : Le stationnement rue Pont sera interdit sauf pour les véhicules du chantier et la circulation se fera par alternat par feux tricolores. Le stationnement et la circulation place de l’église seront interdits.
Article 3 : La signalisation nécessaire sera mise en place par l’entreprise Au Près des Arbres .
Article 4 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- l’entreprise Au Près des Arbres.
Le 16 mai 2024
Dominique LECORGNE.