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Compte-Rendu - cr 2020 05 27
Compte-Rendu - CR 2020 05 27
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Curienne.
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
20-2
Mercredi
27
mai
2020
Ps Pa Pa
Compte-rendu
Le
Conseil
municipal
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
le
mercredi
27
mai
2020
à
19
H.
Etaient
présents:
S.
BOCHET,
Maire,
N.
PERROUD,
C.
CHEVALIER,
N.
WINTER,
P.
RASTELLO,
Adjoints,
JP
BARON,
M.
COUDURIER,
E.
GUYARD,
R.
LEBRETON,
Y.
L'ORPHELIN,
Y.
MARTINET,
B.
NARETTO,
F.
PISANO,
S.
PONTIUS,
Conseillers
Municipaux.
Absent
excusé:
E.
HYVERT
qui
a
donné
procuration
à
P.
RASTELLO.
La
séance
est
déclarée
ouverte
à
19H;
N.
PERROUD
est
élu
secrétaire
de
séance.
1
- ELECTION
DU
MAIRE.
Monsieur
le
Président
rappelle
l'objet
de
la
séance
qui
est
l'élection
du
maire.
Après
un
appel
de
cancidatures,
il
est
procédé
au
vote.
Chaque
conseiller
municipal,
après
appel
de
son
nom,
a
remis
son
bulletin
de
vote
fermé
sur
papier
blanc.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants :
+ nombre
de
bulletins :
14
+ bulletins
blancs
ou
nuls
:
01
- suffrages
exprimés
:
13
+ majorité
absolue
:
07
M.
S'éphane
BOCHET
ayant
obtenu
la majorité
absolue
est
proclamé
maire.
2
- CREATION
DES
POSTES
D'ADJOINTS.
Considérant
que
le
conseil
municipal
détermine
le
nombre
des
adjoints
au
maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif légal
du
conseil
municipal,
le conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
décide
la
création
de
4
postes
d’adjoints.
Décision
prise
à
l'unanimité.
3
- ELECTION
DES
ADJOINTS.
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après :
M.
PERROUD
Norbert
ayant
abtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
1er
Adjoint
et
a
été
immédiatement
installé.
‘
CHEVALIER
Christian
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
2ème
Adjoint
et
a
été
immédiatement
installé.
Mme
WINTER
Noémie
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
3ème
Adjointe
et
a
été
immédiatement
installée.
Mme
RASTELLO
Patricia
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
4ème
Adjointe
et
a
été
immédiatement
installée.
4
- COMMISSION
D'APPEL
D'OFFRES
PERMANENTE
- Désignation
des
membres.
MM.
Stéphane
BOCHET,
Norbert
PERROUD,
Christian
CHEVALIER
sont
élus
à
la
majorité
absolue
des
suffrages,
en
qualité
de
membres
titulaires,
et
Mme
Noémie
WINTER,
MM.
Yann
MARTINET,
Eric
HYVERT
sort
élus
à
la
majorité
absolue
des
suffrages,
en
qualité
de
membres
suppléants,
pour
siéger
à
la
commission
d'appel
d'offres
permanentes.
5 - COMMISSION
DE
DELEGATION
DE
SERVICES
PUBLICS
- Désignation
des
membres.
MM.
Stéphane
BOCHET,
Norbert
PERROUD,
Christian
CHEVALIER
sont
élus
à
la
majorité
absolue
des
suffrages,
en
qualité
de
membres
titulaires,
et
Mme
Noémie
WINTER,
MM.
Yann
MARTINET,
Eric
HYVERT
sont
élus
à
la
majorité
absolue
des
suffrages,
en
qualité
de
membres
suppléants,
pour
siéger
à
la
commission
de
délégation
de
services
publics.
6
-
COMMISSION
LOCALE
D'EVALUATION
DES
CHARGES
TRANSFEREES
-
Désignation
des
représentants. M.
Stéphane
BOCHET
est
élu
à
la
majorité
absolue
des
suffrages,
en
qualité
de
membre
titulaire,
et
M.
Norbart
PERROUD
est
élu
à
la
majorité
absolue
des
suffrages,
en
qualité
de
membre
suppléant,
pour
siéger
à
la
commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées.
7
- PARC
NATUREL
REGIONAL
DU
MASSIF
DES
BAUGES
- Désignation
des
représentants.
Mme
Emilie
GUYARD
est
élue
à
la
majorité
absolue
des
suffrages,
en
qualité
de
délégué
titulaire,
et
M.
Jean-Paul
BARON
est
élu
à
la
majorité
absolue
des
suffrages,
en
qualité
de
délégué
suppléant,
pour
représenter
la
Commune
de
Curienne
au
sein
du
Syndicat
Mixte
de
gestion
du
Parc
Naturel
Régional
du
Massif
des
Bauges.
8 —
ECOLE
ELEMENTAIRE
- Désignation
des
représentants
au
sein
du
Conseil
d'Ecole.
M.
Yannick
L'ORPHELIN
est
élu
à
la
majorité
absolue
des
suffrages,
en
qualité
de
membre
titulaire,
et
Mme
Floriane
PISANO
est
élue
à
la
majorité
absolue
des
suffrages,
en
qualité
de
membre
suppiéant,
pour
siéger
au
sein
du
conseil
d'école
Elémentaire. 9 —
ECOLE
MATERNELLE
- Désignation
des
représentants
au
sein
du
Conseil
d'Ecole.
Mme
Floriane
PISANO
est
élue
à
la
majorité
absolue
des
suffrages,
en
qualité
de
membre
titulaire,
et
M.
Yannick
L'ORPHELIN
est
élu
à
la
majorité
absolue
des
suffrages,
en
qualité
de
membre
suppléant,
pour
siéger
au
sein
du
conseil
d'école
Maternelle.
10
—- COMMISSIONS
MUNICIPALES
PRMANENTES
- Désignation
des
représentants.
>
Commission
finance
: Stéphane
BOCHET,
Norbert
PERROUD,
Christian
CHEVALIER,
Noémie
WINTER,
Patricia
RASTELLO
et
Romain
LEBRETON.
>
Commission
travaux
_:
Christian
CHEVALIER,
Yann
MARTINET,
Michel
COUDURIER
et
Steve
PONTIUS. >
Commission
urbanisme:
Stéphane
BOCHET,
Norbert
PERROUD,
Christian
CHEVALIER,
Michel
COUDURIER,
Patricia
RASTELLO,
Steve
PONTIUS
et
Floriane
PISANO.
>
Commission
vie
associative
:
Patricia
RASTELLO,
Emilie
GUYARD,
Romain
LEBRETON,
Noémie
WINTER,
Benjamin
NARETTO,
Yannick
L'ORPHELIN
et
Floriane
PISANO.
>
Commission
personnel
:
Norbert
PERROUD,
Christian
CHEVALIER,
Noémie
WINTER,
Patricia
RASTELLO
et
Romain
LEBRETON.
>
Commission
école
: Noémie
WINTER,
Yannick
L'ORPHELIN,
Emilié
GUYARD
et
Floriane
PISANO.
>
Commission
agriculture-forêts-environnement:
Patricia
RASTELLO,
Emilie
GUYARD,
Eric
HYVER
Steve
PONTIUS
et
Floriane
PISANO
>
Commission
communication:
Romain
LEBRETON,
Benjamin
NARETTO,
Yann
MARTINET
et
Yannick
L'ORPHELIN. L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
22H.
Le
Maire,
Ds
Le
Secrétaire
de
séance,
S.
BOCHET.
|
N.
PERROUD