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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 13112023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Uzein.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 13112023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Travail et emploi, Institutions publiques,
ré
2
/
ENTRE
TERRE
ET
CIEL
Li
DÉPARTEMENT
DES
PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
COMMUNE
D'’UZEIN
SÉANCE
DU
13
NOVEMBRE
2023
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Délibération
n°
Objet
Résultat
du
vote
202311130001
Attribution
de
subventions
pour
l’année
2023
Approuvée
Service
technique
: Création
d’un
emploi
non
permanent
d’adjoint
technique
à
temps
complet
et
recrutement
d’un
agent
contractuel
dans
le
cadre
d’un
/
202
2
0231113000
accroissement
temporaire
d'activités
pour
la
période
du
15/11/2023
au
ApprouvÉe
15/03/2024
202311130003
Approbation
du
règlement
intérieur
de
mise
à disposition
de
salles
communales
Approuvée
202311130004
Tarifs
de
mise
à
disposition
des
salles
communales
et
de
location/vente
de
äpprouvée
matériel
202311130005
Vote
du
budget
primitif
2023
: Budget
annexe
Photovoltaïque
Approuvée
202311130006
Modification
de
la
Régie
Générale
de
recettes
Approuvée
202311130007
Fixation
de
la
durée
d'amortissement
des
subventions
d‘équipement
versées
approuvée
par
la commune
202311130008
Emprunts
Territoire
Énergie
des
Pyrénées-Atlantiques
: durée
et
montant
des
approuvés
amortissements
202311130009
Décision
modificative
n°
2 du
Budget
principal
2023
Approuvée
202311130010
Demande
de
prêt
de
salles
communales
: Association
Salsa
Enfants
Malades
Approuvée
Le
Maire,
Éric CASTET.
Liste
publiée
sur
le site
internet
et
affichée
en
mairie
le
14
Novembre
2023.