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Déliberation - DELIB 32 2024 Conv Festivale Livre et Mons
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mons.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 32 2024 Conv Festivale Livre et Mons)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
12/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
12/06/2024
Publié le
‘
ID
: 031-213103559-20240606-DELIB322024-DE
hs
Commune de
ma"
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
MONS
Nombre
de
membres
en
exercice
:
19
Nombre
de
membres
présents
:
17
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
:
1
Absent
:
1
Date
de
la
convocation
:Vendredi
31
mai
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
jeudi
06
juin
à
20h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Mons,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
du
conseil
de
Mons,
sous
la
présidence
de
Madame
Véronique
DOITTAU,
maire
de
Mons.
17
membres
étaient
présents
:
Elodie
AUMONIER
:;
Malika
BAREIL
;
Hélène
CAMPLO-ROBERT
;
Maryse
CEREDE
;
Sylvie
COMPIN
;
Véronique
DOITTAU
;
Jean-Luc
FABRE
;Anne
FERRAND
;
Jérôme
GALINON
;Françoise
GARRIGUES
;Georges
HENRY
;Solange
HOLLARD
;
Jean-Claude
LAFFONT
;
Frédérique
LION
;
Mickaël
NICOLAS
;
Bernard
PROUST
;
Jean-François
SOLA. 1 membre
absent
ayant
donné
procuration
:
Éric
GINESTET
a donné
procuration
à Maryse
CEREDE.
1 membre
était
absent
:
Alain
GALY
Secrétaire
de
séance
:Mickaël
NICOLAS
DÉLIBÉRATION
N°
32/2024
RELATIVE
A
LA
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
ENTRE
LE
FESTIVAL
DU
LIVRE
DE
JEUNESSE
OCCITANIE
ET
LA
VILLE
DE
MONS
Rapporteur
:Madame
Françoise
GARRIGUES
Page
1 sur
2 Envoyé
en
préfecture
le
12/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
12/06/2024
ER
Publié
le
ID
: 031-213103559-20240606-DELIB322024-DE
Madame
le
rapporteur
rappelle
à
l’assemblée
:
Dans
le
cadre
l'opération
nationale
Partir
en
livre,
Grande
fête
du
livre
de
jeunesse,
la
commune
de
Mons
organise
sur
la
commune,
en
partenariat
avec
l’association
« Le
Festival
du
Livre
de
Jeunesse
»,
un
projet
de
lecture
en
musique
pour
les
tout-petits,
nommé
« Lecture
sous
mon
tipi »,
le 05 juillet
2024.
La
présente
convention
a
pour
objet
de
définir
les
modalités
du
partenariat
établi
entre
Le
Festival
du
livre
de
jeunesse
Occitanie
et
la
commune
de
Mons
pour
cette
action
de
sensibilisation
au
livre,
à
la
lecture
et
à
la
littérature
de
jeunesse,
Entendu
l’exposé
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
:
Article
1
:
D’approuver
la convention
de partenariat
entre
le Festival
du
livre jeunesse
Occitanie
et la ville
de
Mons
telle qu’annexée
à la présente
délibération.
Article
2
:
D’autoriser
Madame
le
Maire
à signer
ladite
convention
ainsi
que
tous
les
documents
afférents
et
de
lui
confier
sa
mise
en
œuvre.
VOTE
:Adoptée
à l’unanimité
Fait
à Mons,
le 06/06/2024
Mickaël
NICOLAS
Véronique
DOITTA
D.
Secrétaire
de
Séance
Maire
de
Mons
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Toulouse
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
la
présente
notification,
par
courrier
postal
(68
rue
Raymond
IV,
BP
7007,
31068
Toulouse
Cedex
7
;Téléphone
:05
62
73
57
57
:Fax
:05
62
73
57
40)
ou
par
le
biais
de
l’application
informatique
Télérecours,
accessible
par
Le
lien
suivant
:http://www.telerecours.fr
Page
2 sur
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