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Déliberation - DELIB 14 2025 conv festival livre 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mons.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 14 2025 conv festival livre 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
Envoyé
en
préfecture
le 27/06/2025
t
Reçu
en
préfecture
le
27/06/2025
Commune de
Publié
le
ons
ID
: 031-213103559-20250623-DELIB142025-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
MONS
Nombre
de
membres
en
exercice
:
19
Nombre
de
membres
présents
:
14
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
:
05
Absent
:
00
Date
de
la
convocation
: Jeudi
19
juin
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le lundi
23
juin
à 20h00,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
Mons,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au nombre
prescrit
par
la loi,
dans
la salle
du
conseil
de
Mons,
sous
la présidence
de
Madame
Véronique
DOITTAU,
maire
de
Mons.
14
membres
étaient
présents
:
Hélène
CAMPLO-ROBERT;
Maryse
CEREDE
; Sylvie
COMPIN
; Véronique
DOITTAU
;
Jean-Luc
FABRE
; Jérôme
GALINON
; Françoise
GARRIGUES
; Éric
GINESTET
; Georges
HENRY
;
Jean-Claude
LAFFONT
;
Frédérique
LION;
Bernard
PROUST
;
Dominique
SERRES
; Jean-François
SOLA.
4 membres
absents
ayant
donné
procuration :
Elodie
AUMONIER
a donné
procuration
à Hélène
CAMPLO-ROBERT.
Anne
FERRAND
a donné
procuration
à Véronique
DOITTAU.
Alain
GALY
a donné
procuration
à Bernard
PROUST.
Solange
HOLLARD
a donné
procuration
à Jean-Luc
FABRE.
Mickaël
NICOLAS
a donné
procuration
à Frédérique
LION.
Secrétaire
de
séance
: Jean-François
SOLA.
DÉLIBÉRATION
N°
14/2025
RELATIVE
À
LA
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
ENTRE
LE
FESTIVAL
DU
LIVRE
DE
JEUNESSE
OCCITANIE
ET
LA
VILLE
DE
MONS
- PARTIR
EN
LIVRE
2025
Rapporteur
: Madame
Françoise
GARRIGUES
Madame
le rapporteur
explique
à l'assemblée
:
Page
1 sur
2 Envoyé
en
préfecture
le 27/06/2025
Reçu
en
préfecture
le
27/06/2025
Publié
le
ID
: 031-213103559-20250623-DELIB142025-DE
Dans
le
cadre
de
l'opération
nationale
Partir
en
livre,
Grande
fête
du
livre
de
jeunesse,
la
commune
de
Mons
organise,
en
partenariat
avec
l’association
«
Le
Festival
du
Livre
de
Jeunesse
», un
spectacle
nommé
« 4 œufs
», le
11 juillet 2025,
à destination
de la petite
enfance.
La
présente
convention
a pour
objet
de
définir
les
modalités
du
partenariat
établi
entre
« Le
Festival
du
livre
de jeunesse
Occitanie
»
et la commune
de
Mons
pour
cette
action.
Entendu
l’exposé
et après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide :
Article
1 :
D’approuver
la convention
de
partenariat
entre
le Festival
du livre jeunesse
Occitanie
et la ville
de
Mons
telle
qu’annexée
à la présente
délibération.
Article
2 :
D’autoriser
Madame
le Maire
à signer
ladite
convention
ainsi
que
tous
les documents
afférents
et de lui confier
sa mise
en œuvre.
VOTE
: Unanimité
Fait
à Mons,
le 23/06/2025
Jean-François
SOLA
Véronique
DOITTAU
D
‘
F
nu
C
:
/
SK
ENS
Secrétaire
de
Séance
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Toulouse
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de
la présente
notification,
par
courrier
postal
(68
rue
Raymond
IV,
BP
7007,
31068
Toulouse
Cedex
7 ; Téléphone
: 05
62
73
57
57
) ou par
le biais
de l’application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le lien suivant
: http://www.telerecours.fr
Page
2
sur
2