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Procès Verbal - Liste 2022 1
Procès Verbal - PV 05 decembre 2022
Document publié le Lundi 5 décembre 2022 par la commune de Lyaud.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 05 decembre 2022)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE
DE
LE
LYAUD
PROCÈS-VERBAL
DE
LA RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 05 DECEMBRE
2022
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
cinq
décembre
à
20h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
du
LYAUD,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Joseph
DÉAGE,
Maire.
Etaient
présents:
DUBOULOZ
Hubert,
FILLON
Murielle,
MEYNET
Jean-Yves,
PERNIER
Luce,
VULLIEZ
André,
JACQUEMOT
André,
EHRY
Jean-Marc,
BEL
Louis,
NEPLAZ
Véronique,
HEBERT
Florence,
VALLET
Stéphanie,
CORNIER
Dominique,
BON
Émilie,
JORDAN
Nermine,
BUFFET
Josette,
DEVILLE
Marie-Jo,
TOURNIER-DANIEL
Benjamin.
Excusée
: CORBÉ-COUEDEL
Corinne.
M.
DUBOULOZ
Hubert,
a
été
élu
secrétaire
de
séance.
Date
de
la
convocation
: 1°
décembre
2022
Ouverture
de
séance
: 20h00
Clôture
de
séance
: 22h10
Création
de
la
Halle
de
marché :
rachat
d’un
bien
porté
par
l'Etablissement
Public
Foncier
de
Haute-
|
Savoie
|
Pour
le
compte
de
la
commune,
l’EPF
porte
depuis
le
03
août
2020,
un
ensemble
immobilier
et
des
terrains
situés
au
Chef-lieu
cadastrés
: AB
n°
545
— 809
— 398
—- 811.
Avec
la construction
de
la Halle,
il convient
de
mettre
fin
au
portage
sur
la parcelle
cadastrée
AB
n°
1202
(ex
545).
Le
prix
du
rachat
s'élève
à la somme
de
8.850,00
€
HT.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l'unanimité.
Panneau
lumineux
: remplacement
du
matériel
existant
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le contrat
de
location
du
panneau
lumineux
arrive
à échéance
et
qu’il
est
opportun
de
changer
de
modèle.
Le
panneau
sera
prochainement
changé
par
un
neuf,
version
paysage,
pour
une
meilleure
visibilité.
| Budget
Principal
— Décision
Modificative
n°05
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
la
décision
modificative
n°
05
au
budget
Principal
2022,
comme
ci-dessous
:
Dépenses
d'investissement
:
Art.
2112
- 45
000,00
€
Art.
21311
- 50
000,00
€
Art.
21728
- 48
000,00
€
Art.21318
- 30
000,00
€
Art
2313
+
173
000,00
€ | Budget
Principal
— Décision
Modificative
n° 06
Par
nécessité
budgétaire,
Monsieur
le
Maire
ajoute
à
l’ordre
du
jour
une
décision
modificative
supplémentaire
: le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
la
décision
modificative
n°
06
au
budget
Principal
2022,
comme
ci-dessous :
Dépenses
d'investissement :
Art.
21783
- 2.400,00
€
‘
Art.
27638
+ 2.400,00
€
Budget
Principal
— Décision
Modificative
n° 07
Par
nécessité
budgétaire,
Monsieur
le
Maire
ajoute
à
l’ordre
du
jour
une
décision
modificative
supplémentaire
: le Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
la décision
modificative
n°
06
au
budget
Principal
2022,
comme
ci-dessous :
Dépenses
d'investissement
:
Art.
21534
- 33.000,00
€
Art.
10226
+ 33.000,00
€
Projet
de
rénovation
de
la Maison
«
FILLON
» et des
2 granges
attenantes
Monsieur
le
Maire
présente
le projet
de
rénovation
à l'assemblée,
qui
valide
le
projet.
Des
demandes
de
subventions
seront
présentées
aux
services
de
l'Etat,
de
la Région
et du
Département.
| Achat
de
locaux
commerciaux
P2i
Monsieur
le
Maire
rappelle
le
projet
d'acquérir
les
2
locaux
commerciaux,
à
réaliser
par
la société
P2i,
«
Route
d'Armoy
».
Le
Conseil
Municipal
valide
le
projet
d'acquisition.
Des
demandes
de
subventions
seront
sollicitées.
Questions
diverses
: Une
réunion
publique
sera
organisée
concernant
l’ouverture
commerciale
de
la fibre.
ui D
o
®
TZ
il
® : Monsieur
le
Maire
fait
le
point
sur
l'avancée
des
travaux.
Egouts
Cruets
: Monsieur
le
Maire
fait
le
point
sur
l'avancée
des
travaux.
Rénovation
du
Monument
aux
Morts
: les
travaux
de
rénovation
seront
réalisés
avant
le
08
mai
2023.
Plantations
: l’ancienne
carrière
en
dessous
du
stade
sera
reboisé
au
printemps
2023
avec
20
noyers
et
10
châtaigniers.
Repas
des
Aînés
: Monsieur
le
Maire
et
Mme
FILLON
Murielle
remercient
vivement
la
commission
des
aînés
pour
l’organisation
du
repas.
La journée
a été
très
appréciée
par
les
participants. Rénovation
énergétique
:
Mme
DEVILLE
Marie-Jo
informe
l'assemblée
de
la
tenue
d’une
réunion
d'information
« Comment
réussir
sa
rénovation
énergétique
», jeudi
8 décembre
à 19h
à la salle
des
fêtes
de
Margencel.
DDmarche
:
Mme
VALLET
Stéphanie
présente
le
dispositif
DDmarche,
partenariat
entre
Thonon
Agglomération
et
le CPIE
(Centre
Permanent
d'initiatives
pour
l'Environnement),
qui
consiste
à aider
les
collectivités
à s'engager
dans
des
actions
de
transition
écologique.
Transport
scolaire
:
Mme
VALLET
Stéphanie
informe
que
les
perturbations
des
transports
scolaires
perdurent,
et
que
les
parents
sont
amenés
à
s'organiser
autrement
pour
emmener
leurs
enfants
au
collège
/ lycée.
Adressage
communal
: l’'adressage
est terminé.
Un
devis
pour
la commande
des
panneaux
et
numéros
de
voiries
a été
validé.
Le temps
de
fabrication
du
matériel
est
estimé
à 2 mois.
Dès
réception,
des
permanences
seront
tenues
par
les
élus
afin
de
restituer
le
matériel
aux
habitants
concernés
par
un
changement
d'adresse.
Evènements
à venir:
-
Fête
de
la
lumière
: 9
décembre
-
Exposition
artisanale
/ marché
de
Noël
: 17
et
18
décembre
Le
Lyaud,
le
06/12/2022
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Joseph
DÉAGE.
Hubert
DUBOULOZ.