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Conseil Municipal - CM 230324 LIste des délibérations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tournon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 230324 LIste des délibérations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
Aurnon Commune
de
Tournon
(Savoie)
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
24/03/2023
—
19h30
N°
OBJET
VOTE
12023
FINANCES
— Approbation
du
compte
administratif
2022
Approuvée
à l’unanimité
2
FINANCES
—
Approbation
du
compte
de
gestion
2022
Approuvée
à l’unanimité
10/2023
3
FINANCES
— Affectation
des
résultats
de
fonctionnement
de
l’exercice
Apbrauvés
à lunanimitté
11/2023 | 2022
PP
12/2023
FISCALITÉ
— Vote
des
taux
des
impôts
directs
locaux
Approuvée
à l’unanimité
5
FE
VV
'
:
if
202
/
Sp
ë
1
2
13/2023
INANCES —
Vote
du
budget
primiti
3
Approuvée
à
l'unanimité
14/2073
FINANCES
— Attribution
des
subventions
aux
associations
2023
Approuvée
à l'unanimité
15/2022
FINANCES
—
Repas
des
aînés
— Fixation
du
tarif du
repas
pour
le conjoint
|
Approuvée
à l'unanimité
8
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
— Convention
de
services
entre
le syndicat
scolaire
du
Val
Tamié
et
les communes
de
Plancherine,
Tournon
et
Approuvée
à l’unanimité
16/2023
Verrens-Arvey
9
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
— Avenant
à la convention
pour
Approuvée
à l'unanimité
17/2023 |
l'intervention
du
CDG
sur
les
dossiers
de
retraite
CNRACL
PP
10
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
— Convention
de
mise
à disposition
de
la
Approuvée
à l'unanimité
18/2023 |
salle
de
la Tourmotte
au
service
animation
séniors
du
CIAS
ARLYSERE
PP
11
VOIRIE
— Création
d’un
nom
de
voirie
Approuvée
à l’unanimité
19/2023
se
DM
DÉCISION
DU
MAIRE
— Attribution
des
marchés
de
travaux
pour
la
Information
aux
élus
02/2023 |
rénovation
du
presbytère
sauf
lot 02
DM
DÉCISION
DU
MAIRE
— Attribution
du
marché
de travaux
lot 02
pour
la
TU
ion
au
Aus
03/2023 |
rénovation
du
presbytère
Tournon,
le 28/03/2023
Le
Maire,
Sandrine
BERTHET
Date
d'affichage
: 28/03/2023
Date
de
mise
en
ligne
: 28/03/2023