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Déliberation - liste des deliberations 191125
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Rue.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 191125)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
M M A A I I R R I I E E D D E E R R U U E E
3, rue Ernest Dumont – B.P. 10035 – 80120 RUE
Téléphone : 03.22.25.00.43 /E-mail : contact@villederue.fr / Site internet : http://www.villederue.fr
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 19 NOVEMBRE 2025
Légalement convoqué le 7 novembre 2025, le Conseil Municipal s’est réuni le mercredi 19 novembre 2025 à 18h00, salle du Conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Jacky THUEUX, Maire.
Le Conseil Municipal a examiné les projets de délibérations suivants :
Délibération
n°
Objet Décision du
Conseil Municipal
DL2580 PLUi-H débat sur le PADD Délibération sans vote
Information sur la procédure de péril imminent concernant les biens
situés au 2 place du Général Leclerc, 1 et 3 rue des Remparts
Simple information
DL2581 Convention avec l’AMEVA pour la mission d’assistance technique dans la domaine de l’assainissement collectif
22 POUR
DL2582 Demande de subvention – voyage scolaire 22 POUR DL2583 Demande de subvention – Jeunes Sapeurs-Pompiers Délibération retirée de l’ordre du jour
La séance est levée le mercredi 19 novembre 2025 à 19h00.
Diffusion :
- Panneaux d’affichage municipaux
- Site internet de la Ville (rubrique : Mairie > Délibérations)
Conformément aux dispositions de l’ordonnance n° 2021-1310 et le Décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 toute personne peut consulter les délibérations sur le site internet de la Ville et en obtenir une copie en Mairie au Secrétariat général, aux heures habituelles d’ouverture des services municipaux.