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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - liste des deliberations 270426
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rue.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 270426)
Thèmes du document : Économie et finances, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
M M A A I I R R I I E E D D E E R R U U E E
3, rue Ernest Dumont – B.P. 10035 – 80120 RUE
Téléphone : 03.22.25.00.43 /E-mail : contact@villederue.fr / Site internet : http://www.villederue.fr
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 27 AVRIL 2026
Légalement convoqué le 15 avril 2026, le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 27 avril 2026 à 19h30, salle du Conseil municipal, sous la présidence de M. Christophe DUFRENOY, Maire.
Le Conseil Municipal a examiné les projets de délibérations suivants :
Délibération
n°
Objet Décision du
Conseil Municipal
DL2636 Création de postes et adoption du tableau des effectifs 23 POUR DL2637 Comptes Financiers uniques – élection du Président de séance 23 POUR DL2638 CFU Commune 2025 22 POUR DL2639 Affectation du résultat Commune 2025 23 POUR DL2640 Règlement Budgétaire et Financier 23 POUR DL2641 Vote des taux – impôts directs locaux 23 POUR DL2642 Fongibilité des crédits 23 POUR DL2643 Note de présentation du budget Primitif Commune 2026 23 POUR DL2644 Approbation du Budget Primitif Commune 2026 23 POUR DL2645 Dotation aux amortissements 23 POUR DL2646 Dotations aux amortissements pour dépréciation d’actifs circulants 23 POUR DL2647A Subventions aux associations – délibération groupée 23 POUR DL2647B Subvention US RUE Basket Ball 22 POUR DL2647C Subvention APE Collège du Marquenterre 22 POUR DL2647D Subvention Comité des fêtes de RUE 21 POUR DL2648 Contrats d’assurances – assistance à la mise en concurrence et consultation
23 POUR
DL2650 CFU Camping 2025 22 POUR DL2651 Affectation du résultat Camping 2025 23 POUR DL2652 Fongibilité des crédits 23 POUR DL2653 Approbation du budget Primitif Camping 2026 23 POUR DL2654 Dotation aux amortissements 23 POUR DL2655 CFU SPIC EAU 2025 22 POUR DL2656 Affectation du résultat SPIC EAU 2025 23 POUR DL2657 Rapport annuel SPIC EAU 2025 23 POUR DL2658 Fongibilité des crédits 23 POUR DL2659 Approbation du Budget Primitif SPIC EAU 2026 23 POUR DL2660 Dotation aux amortissements 23 POUR DL2661 Dotations aux amortissements pour dépréciation d’actifs circulants 23 POUR DL2662 CFU SPIC ASSAINISSEMENT 2025 22 POUR DL2663 Affectation du résultat SPIC ASSAINISSEMENT 2025 23 POUR DL2664 Rapport annuel SPIC ASSAINISSEMENT 2025 23 POUR DL2665 Fongibilité des crédits 23 POUR DL2666 Approbation du Budget Primitif SPIC ASSAINISSEMENT 23 POUR DL2667 Dotation aux amortissements 23 POUR DL2668 Dotations aux amortissements pour dépréciation d’actifs circulants 23 POUR Délibération
n°
Objet Décision du
Conseil Municipal
DL2669 Nomination d’une voie 23 POUR DL2670 Procédure d’abandon manifeste – 28 rue du Moulin – affectation du bien
23 POUR
DL2671 Prise en charge financière de la destruction de nids de frelons asiatiques
23 POUR
DL2672 Désignation des représentants pour la commission des impôts directs
23 POUR
DL2673 Désignation des représentants dans divers organismes 23 POUR DL2674 Délégations du Conseil Municipal accordées au Maire 23 POUR
La séance est levée le lundi 27 avril 2026 à 22H30.
Diffusion :
- Panneaux d’affichage municipaux
- Site internet de la Ville (rubrique : Mairie > Délibérations)
Conformément aux dispositions de l’ordonnance n° 2021-1310 et le Décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 toute personne peut consulter les délibérations sur le site internet de la Ville et en obtenir une copie en Mairie au Secrétariat général, aux heures habituelles d’ouverture des services municipaux.