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Procès Verbal - pv 08.02 2024
Procès Verbal - pv 21.05 2024
Conseil Municipal - cm 2020 05 23
Procès Verbal - pv 2025 05 15
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Laurent.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 2025 05 15)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Aménagement du territoire,
M
AR.
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
Commune
de
Saint-Laurent
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le jeudi
dix-sept
avril
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Saint-Laurent
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
au
nombre
prescrit
par
la loi à la Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
AVOUAC
Boris,
Maire,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
11/04/2025. Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
:
14
Présents
:
09
Votants :
10
PRESENTS
:
AVOUAC
Boris,
PERNET-MUGNIER
Jean-Christophe,
PUIS
Xavier,
PENHOUËT
Anthony,
LENEVEU
Nicolas,
POLLET
Elodie,
HUBRECHT
Laetitia,
MIEUSSET
Sonia,
VEDRINE
Marie,
SAUTOUR
Laure.
ABSENTS
:MARECHAL
Aurélie,
RIN
Kévin,
NOUASSRIA
Eva,
GRAF
Thomas.
Ont
donné
pouvoir
:MARECHAL
Aurélie
à
SAUTOUR
Laure.
Monsieur
LENEVEU
Nicolas
a
été
nommé
secrétaire
de
séance.
Ordre
du
jour
1.
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
17
avril
2025
2.
Attribution
d’une
subvention
au
Lycée
Guillaume
Fichet
pour
un
voyage
scolaire
3.
Convention
de
désignation
de
la maîtrise
d’ouvrage
pour
des
travaux
de
construction
de
réseau
d’éclairage
public
avec
le
Syane
4.
Affectation
du
résultat
2024
Décision
modificative
n°1
— Budget
principal
6.
Points
divers
A
Ouverture
de
la séance
du
Conseil
Municipal
à 19h07
1.
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
17
avril 2025
Approbation
à
l'unanimité.
2.
Délibération
n°2025
05
21
Subvention
attribuée
pour
un
voyage
scolaire
- Lycée
Guillaume
Fichet
Monsieur
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
demande
de
subvention
présentée
par
le
Lycée
Guillaume
Fichet
de
Bonneville
dont
4
élèves
qui
résident
dans
la
commune
de
Saint-
Laurent
participeront
à
un
voyage
scolaire
de
6
jours
en
Italie.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
que
la
délibération
en
date
du
21/02/2000
fixait
une
participation
forfaitaire
de
8
€
par
jour
et
par
élève
domicilié
dans
la
commune
pour
les
projets
de
voyage.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
>
APPROUVE
la
subvention
attribuée,
à
la
somme
de
192
€uros
(8
€
x
6
jours
x
4
élèves),
pour
le
voyage
en
Italie.
>
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
mandater
la
dépense.
1/3 3.
Délibération
n°2025
05
22
Convention
de
désignation
de
la
maîtrise
d'ouvrage
pour
des
travaux
de
construction
de
réseau
d'éclairage
public
avec
le
Syane
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu'il
y
a
un
besoin
de
sécurisation
des
arrêts
de
bus.
Dans
ce
cadre,
il est
nécessaire
de
rajouter
deux
lampadaires
: un
au
niveau
de
l'arrêt
de
bus
de
Mornex
et
un
vers
le futur
arrêt
de
bus
Route
de
l’Ancienne
Poste.
Le
syndicat
des
énergies
et de
l'aménagement
numérique
de
la
Haute-Savoie
(SYANE)
exerce
les
compétences
en
matière
de
réalisation
de
travaux
de
dissimulation
des
réseaux
de
distribution
publique
d'électricité,
d'éclairage
public,
de
télécommunications
et
de
création
d'éclairage
public.
Afin
d'assurer
de
meilleures
conditions
techniques,
financières
et
de
délai
de
réalisation
des
travaux,
M.
le Maire
présente
une
convention
de
désignation
de
la maîtrise
d'ouvrage
pour
des
travaux
de
construction
de
réseau
d'éclairage
public.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
>
APPROUVE
convention
de
désignation
de
la
maîtrise
d'ouvrage
pour
des
travaux
de
construction
de
réseau
d'éclairage
public.
>
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
et toutes
les
pièces
s'y
afférent.
4.
Délibération
n°2025
05
23
Affectation
des
résultats
Budget
Principal
Exercice
024
Considérant
que
la
délibération
n°2025
03
11
statuant
sur
l'affectation
des
résultats
était
erronée, Considérant
le vote
du
budget
supplémentaire
dans
la
séance
Le
Conseil
municipal,
e
Constatant
que
le
compte
administratif
2024
présente :
»
un
excédent
de
fonctionnement
de
554
153.71
€uros,
“
un
déficit
d'investissement
de
314
837.62
€uros,
e
Statuant
sur
l'affectation
du
résultat
de
l'exercice
2024,
Décide
à
l'unanimité,
d’affecter
le
résultat
de
2024
comme
suit :
o
Ligne
001
"Déficit
d'exécution
de
la
section
d'investissement
reporté"
: 314
837,62€
o
Compte
1068
"Excédent
de
fonctionnement
capitalisé"
: 314
837,62
€
o
Ligne
002
" Excédent
de
fonctionnement
reporté"
: 239
316,09
€
5.
Délibération
n°2025
05
24
Décision
modificative
n°1
—
Budget
Principal
2025
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
en
particulier
les
articles
L1612-11 ;
Vu
les
instructions
budgétaires
et
comptable
M57
prévoyant
la
possibilité
de
procéder
à
des
décisions
modificatives
du
budget
primitif
;
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
procéder
à
un
ajustement ;
Monsieur
le
Maire
explique
qu'une
décision
modificative
doit
être
prise,
et
propose
les
ajustements
suivants :
Section
de
fonctionnement
- Dépenses
Budget
2025
|
DMn°1
|
Total
budget
Chap.
65
|65748 |
Subv.
De
fonctionnement
8
714.50
€
192
€
8
906.50
€
Section
de
fonctionnement
- Recettes
Budget
2025
|
DMn°1
|
Total
budget
Chap.
013 |
6419
Remboursements
sur
rémunérations
0
€
192
€
192
€
personnel
2/3 Section
d'investissement
- Dépenses
Budget
2025
|
DM
n°1
Total
budget
Chap.
041
|231
|Immobilisations
corporelles
en
cours
0
€
753143€|
753143€
Section
d'investissement
- Recettes
Budget
2025
|
DMn°1
|
Total
budget
Chap.
041
|
203
| "rai
d'études,
rechercheet
0€
753143€|
753143€
développement
et
frais
d'insertion
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité,
d'accepter
les
propositions
de
Monsieur
le
Maire
dans
les
conditions
exposées
ci-dessus.
6.
Points
divers Un
nettoyage
de
sentiers
est
prévu
le
14
juin
par
les
chasseurs
et
les
membres
de
l'association
de
la
Laurentine
Le
Critérium
du
Dauphiné
Libéré
passe
par
Saint-Laurent
le
13
juin.
La
RD27
sera
coupée
dans
l'après-midi.
Loi
ZAN
:L'étape
de
2031
est
repoussée
à
2034
avec
pour
objectif
de
réduire
de
50%
de
ce
qui
a
été
construit
les
10
dernières
années.
Une
vente
de
bois
est
prévue
le
10
juin.
Un
entretien
du
bassin
route
des
Eléchères
est
à
faire.
École:
2
arrivées
en
CP
et
8
départs
de
CM2
(cérémonie
le
13
juin)
CMJ':
participent
tous
au
repas
des
aînés,
Juliette
fait
le
discours
Une
fresque
murale
va
être
réalisée
sur
un
mur
de
l'école
:2
artistes
viennent
le
14
juin
et
feront
un
atelier
peinture
avec
les
élèves
du
CMJ.
Une
journée
à
Paris
avec
une
visite
du
Sénat
est
organisée
pour
les
CMJ
le
25
juin.
OCTOPUS
:des
capteurs
ont
été
placés
dans
l'école
dans
pour
gérer
chauffage
et
évaluer
qualité
de
l'air
(messages
d'alerte).
Il
y
aurait
un
problème
dans
une
classe,
le
système
de
ventilation
va
être
contrôlé.
Un
le
plan
de
sécurité
est
en
cours
d'élaboration
et
sera
à
voter
lors
d’un
prochain
Conseil
Municipal.
Des
travaux
ENEDIS
prévus
pour
le
nouveau
bâtiment
périscolaire
d'un
montant
de
14
360
€
ne
vont
finalement
pas
être
réalisé,
ces
travaux
ne
seront
nécessaires
que
lorsque
la
cantine
sera
en
mode
cuisine
directe.
La
réduction
de
loyer
pour
le
local
commercial
de
la
maison
de
la
Charre
n'est
plus
active
depuis
fin
mars.
Les
contrats
d'assurances
pour
les
véhicules
ne
vont
plus
être
auprès
d'AXA
mais
de
Groupama
avec
un
gain
annuel
de
863
euros.
Le
Repas
des
ainés
aura
lieu
le
17
mai,
avec
un
apéritif
à
l'extérieur.
Un
rendez-vous
avec
un
pépiniériste
est
prévu
pour
une
arborisation
du
jardin
du
souvenir
au
cimetière.
Frelon
asiatique
:Un
achat
de
pièges
serait
opportun.
La
fin
de
campagne
de
piégeage
est
début
juin
pour
une
reprise
à
l'automne.
Il
a
été
signalé
des
voitures
circulant
entre
le
périscolaire
et
la
salle
des
fêtes,
notamment
des
parents
qui
déposent
leurs
enfants
en
voiture
devant
l'école.
Il faut
faire
un
rappel
de
l'interdiction,
cette
circulation
pouvant
être
dangereuse
dans
une
zone
piétonne.
Fin
de
la
séance
à
20h43
3/3