Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL20240912 081 PERSONNEL COMMUNAL CONTRATS ACCROI
Déliberation - DEL20240130 010 PERSONNEL COMMUNAL CONTRAT ACCROIS
Déliberation - DEL20231205 094 PERSONNEL CONTRAT ACCROISSEMENT AC
Déliberation - DELIBERATION 7 juillet 2022 082 PERSONNEL COMMUNAL
Déliberation - DEL20250604 46 PERSONNEL COMMUNAL CONTRAT A DUREE
Convocation - DEL20240521 055 PERSONNEL COMMUNAL CONTRAT A DUREE
Déliberation - DEL20231031 090 PERSONNEL ACCROISSEMENT ACTIVITE
Déliberation - DELIBERATION 7 juillet 2022 066 PERSONNEL COMMUNAL
Déliberation - DEL23052023 048 PERSONNEL CONTRAT DAPPRENTISSAGE
Déliberation - DEL23052023 047 PERSONNEL POSTE ACCROISSEMENT ACTI
Déliberation - DEL20230919 076 Personnel Communal Contrats Acccroisst Activite
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Sauveur-le-Vicomte.
Lien du pdf (Déliberation - DEL20230919 076 Personnel Communal Contrats Acccroisst Activite)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Environnement,
VILLE
DE
SAINT-SAUVEUR-
Délibération
2023-076
LE-VICOMTE
SEANCE
DU
19
SEPTEMBRE
2023
Date
de
la convocation
: jeudi
12
septembre
2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Nombre
de
conseillers
présents
: 12
Nombre
de
conseillers
votants
17
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le mardi
dix-neuf
septembre,
à dix-neuf
heures
trente
minutes,
s'est
réuni
en
séance
publique
et ordinaire,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
le
Conseil
Municipal
de
Saint-Sauveur-le-Vicomte,
sous
la présidence
de
Monsieur
Eric
BRIENS,
Maire.
Présents :
Mesdames
et
Messieurs
BRIENS
Eric,
HAVARD
Georges,
HAIRON
Josiane,
GALLUET
Bruno,
LEJOLLY
Annie,
ROUXEL
Dominique,
MAUGER
Sylvie,
SOURD
Annie,
BURNEL
Sébastien,
LELUBEZ
Marlène,
DUPONT
Joël,
VASSELIN
Denise.
Pouvoirs
: LACOLLEY
Daniel
(pouvoir
à HAVARD
Georges),
LEVOYER
Thérèse
(pouvoir
à LELUBEZ
Marlène),
RIES
Stéphanie
(pouvoir
à HAIRON
Josiane),
OHEIX
Yoann
(pouvoir
à ROUXEL
Dominique),
BEHELLE
Anthony
(pouvoir
à BRIENS
Eric).
Excusés
: LELANDAIS
Guillaume,
TRAVERT
Dominique.
Secrétaire
de
séance
: MAUGER
Sylvie
Objet
: PERSONNEL
COMMUNAL
— CONTRATS
ACCROISSEMENT
ACTIVITE
Monsieur
le Maire
fait savoir
qu’il
convient
d’ouvrir
des
postes
afin
de
couvrir
des
besoins
non
permanents : - _
Résidence
autonomie
:
o
1
poste
d’adjoint
technique,
1”
échelon,
30
heures
par
semaine
à
compter
du
1%
novembre
2023
d’une
durée
de
6 mois
renouvelable,
o
1
poste
d’adjoint
technique,
1%
échelon,
36
heures
par
mois
à
compter
du
1% novembre
2023
pour
une
durée
de
6 mois
renouvelable
-
Centre
technique
municipal
:
o
1
poste
d’adjoint
technique
1%
échelon
à
temps
complet,
du
1%
octobre
au
30
novembre
2023
-
Service
administratif :
o
1
poste
d’adjoint
administratif
1%
échelon,
28
h
par
semaine,
du
1°
octobre
au
30
novembre
2023
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
-__
Donne
son
accord
à la création
des
postes
non
permanents
présentés
ci-dessus,
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tous
les
documents
se
rapportant
à
cette
décision.
Accusé de réception en préfecture 050-215005513-20230919-DEL2023-076-DE Date de télétransmission : 22/09/2023 Date de réception préfecture : 22/09/2023