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Déliberation - DEL20231031 090 Personnel Accroissement Activite
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Sauveur-le-Vicomte.
Lien du pdf (Déliberation - DEL20231031 090 Personnel Accroissement Activite)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
VILLE
DE
SAINT-SAUVEUR-
Délibération
2023-0900
LE-VICOMTE
SEANCE
DU
31
OCTOBRE
2023
Date
de
la
convocation
: mercredi
25
octobre
2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Nombre
de conseillers
présents
:11
Nombre
de
conseillers
votants
s 13
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
mardi
trente-et-un
octobre,
à
dix-neuf
heures
trente
minutes,
s'est
réuni
en
séance
publique
et ordinaire,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
le
Conseil
Municipal
de
Saint-Sauveur-le-Vicomte,
sous
la présidence
de
Monsieur
Eric
BRIENS,
Maire.
Présents
: Mesdames
et
Messieurs
BRIENS
Eric,
LACOLLEY
Daniel,
LEVOYER
Thérèse,
HAVARD
Georges,
RIES
Stéphanie,
ROUXEL
Dominique,
SOURD
Annie,
BURNEL
Sébastien,
OHEIX
Yoann,
DUPONT
Joël,
VASSELIN
Denise.
Pouvoirs
: HAIRON
Josiane
(pouvoir
à HAVARD
Georges),
BEHELLE
Anthony
(pouvoir
à
BRIENS
Eric).
Excusés
: GALLUET
Bruno,
LEJOLLY
Annie,
MAUGER
Sylvie,
LELANDAIS
Guillaume,
LELUBEZ
Marlène,
TRAVERT
Dominique.
Secrétaire
de
séance
: BURNEL
Sébastien
Objet
: PERSONNEL
COMMUNAL
— CONTRAT
ACCROISSEMENT
ACTIVITE
Monsieur
le
Maire
fait
savoir
qu’il
convient
d’ouvrir
un
poste
afin
de
couvrir
un
besoin
non
permanent
au
pôle
culturel.
En
effet,
l’actuelle
responsable
du
pôle
culturel
a décidé
de
ne
pas
solliciter
le renouvellement
de
son
contrat
au
1” novembre
2023.
Afin
de
lui permettre
de
rester
en poste jusqu’au
03
décembre
prochain
et ainsi
de
lui permettre
d’accompagner
l’arrivée
de
la
chargée
de
projet
du
musée,
il convient
de
prévoir
un
contrat
à durée
déterminée
sur
la base
du
grade
d’assistant
de
conservation
2°
classe,
6e
échelon
à temps
complet
du
1%
novembre
au
03
décembre
2023.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité :
-__
Donne
son
accord
à la création
du
poste
non
permanent
présenté
ci-dessus,
-_
Autorise
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant
à signer
tous
les
documents
se rapportant
à
cette
décision.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
BRIENS
Accusé de réception en préfecture 050-215005513-20231031-DEL2023-090-DE Date de télétransmission : 03/11/2023 Date de réception préfecture : 03/11/2023