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Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Sceaux.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 05 25 np 04 carte scolaire 2023 24 0)
Thèmes du document : Éducation, Banque, Institutions publiques,
VILLE DE SCEAUX 25 mai 2023
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 mai 2023
NOTE DE PRESENTATION
OBJET : Carte scolaire — 2023-2024
Rapporteur : Chantal Brault
Chaque année, la direction départementale de l’Education nationale examine la carte scolaire du département en vue de prononcer les ouvertures ou fermetures de classes après que les inspecteurs de l’éducation nationale aient communiqué les effectifs prévisionnels donnés à titre indicatif par les villes.
La direction départementale des services de l’Education nationale envisage, pour la rentrée 2023-2024, la fermeture :
- d’une classe à l’école maternelle des Blagis,
- d’une classe à l’école élémentaire du Centre,
- d’une classe élémentaire à l’école primaire du Petit Chambord.
Une ouverture est par ailleurs prévue en classe maternelle de l’école primaire du Petit Chambord.
Selon une circulaire de l’Education nationale, les classes de GS/CP/CET sont plafonnées à 24 élèves. Ce dispositif était jusqu’à présent appliqué « dans la mesure du possible » dans les secteurs autres que les zones dites prioritaires ; il doit être généralisé à compter de la rentrée 2023/2024. II se traduit souvent par la multiplication de classes à doubles niveaux et par une augmentation des moyennes de nombre d’élèves par classe pour les autres niveaux.
L’école maternelle des Blagis compte actuellement 150 élèves (moyenne par classe 25 élèves pour 6 classes). Les effectifs prévisionnels à la rentrée scolaire 2023-2024 sont de 140 élèves à ce jour avec 2 classes annoncées au titre du plafonnement GS/CP/CEI et déjà 50 enfants de grande section de maternelle (GS) inscrits. La moyenne serait donc de 25 élèves par classe pour les GS et 30,67 pour les autres niveaux. La moyenne globale serait de 28 élèves par classe avec la fermeture annoncée contre 23,33 élèves en restant à 6 classes (25/GS et 23 pour les autres niveaux).
Les classes élémentaires de l’école primaire du Petit Chambord comptent actuellement 239 élèves (moyenne par classe 26,55 élèves pour 9 classes). Les effectifs prévus à la rentrée scolaire 2023-2024 sont de 206 élèves inscrits à ce jour avec 6 classes annoncées au titre du plafonnement GS/CP/CE1 pour l’école primaire (maternelle + élémentaire). Si le plafonnement à 24 élèves des CP et CEI peut être respecté, la moyenne des autres niveaux sera de 27,50 élèves par classe. La moyenne globale serait de 25,75 élèves par classe avec la fermeture annoncée contre 22,88 élèves en restant à 9 classes.
L’école élémentaire du Centre compte actuellement 380 élèves (moyenne par classe 25,33 élèves pour 15 classes). Les effectifs prévus à la rentrée scolaire 2023-2024 sont de 353 élèves inscrits à ce jour avec 5 classes annoncées au titre du plafonnement GS/CP/CE1, portant la moyenne pour les autres niveaux à 25,89 élèves par classe. La moyenne globale par classe serait de 25,21 par classe avec la fermeture annoncée, contre 23,53 élèves en restant à 15 classes.
De plus, on constate chaque année que des nouvelles inscriptions sont prises durant la période des vacances d’été. Cet état de fait devrait donc faire encore augmenter les effectifs.
Il est donc proposé au conseil municipal de demander le maintien du nombre actuel de classes à l’école maternelle des Blagis, à l’école élémentaire du Centre et à l’école primaire du Petit Chambord à compter de la rentrée scolaire 2023-2024, et ce afin de préserver un enseignement de qualité et proposer aux élèves un accompagnement pédagogique optimal.