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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le 01/06/2020
MAIRIE
DE
DAVRON
Reçu
en
préfecture
le
01/06/2020
78810
DAVRON
Affiché
le
ID
: 078-217801968-20200601-2020
14B-DE
N°2020/14
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
27
MAI
2020
OBJET :
(Annule
et
remplace
erreur
matérielle)
ELECTION
DES
ADJOINTS
AU
MAIRE
L'an
deux
mille
vingt,
le
vingt-sept
mai,
les
membres
du
Conseil
Municipal
légalement
convoqués
le
19
mai
2020,
se
sont
réunis
à
dix-neuf
heures
dans
la
salle
des
fêtes
de
chavagnac
sous
la
présidence
de
Monsieur
Damien
GUIBOUT,
Maire,
Etaient
présents
:. Damien
GUIBOUT,
Maurice
PERRAULT,
Evelyne
PETIT,
Marc
SIMMONEAUX,
Michel
RICHARD,
Valérie
DURAND,
Martine
ETARD,
Jean-Marc
PROVOST,
Frédéric
LHERM,
Alexis
HONGRE
Etaient
absents
: Eric
CUENOT
(donne
pouvoir
à
Damien
GUIBOUT)
Le
Conseil
Municipal
a
choisi
comme
secrétaire
de
séance
: Alexis
HONGRE
EN
EXERCICE
:
11
PRÉSENTS
:
10
VOTANTS
:
11
Le
Conseil
municipal,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.2122-7
et
L2122-7-1,
VU
la
délibération
n°
2020/
du
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Davron
fixant
le
nombre
d’Adjoints
au
Maire
à
trois,
Le
Maire
rappelle
que
l'élection
des
Adjoints
intervient
par
scrutins
successifs,
individuels
et
secrets
dans
les
mêmes
conditions
que
pour
celle
du
Maire.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
3e
tour
de
scrutin
et
l'élection
à
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
Les
Adjoints
prennent
rang
dans
l'ordre
de
leur
nomination
et
il convient
par
conséquent
de
commencer
par
l'élection
du
Premier
Adjoint.
Il
est
dès
lors
procédé
aux
opérations
de
vote
dans
les
conditions
réglementaires. Après
un
appel
de
candidatures,
il est
procédé
au
déroulement
du
vote.
- Election
du
Premier
Adjoint :
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants :
- nombre
de
bulletins
:
11
- bulletins
blancs
ou
nuls :
0
- suffrages
exprimés :
11
- majorité
absolue :
11
A
obtenu
:
- Evelyne
PETIT
:
11
voix
A
l'unanimité,
Evelyne
PETIT
est
proclamée
Première
Adjointe
au
Maire.
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1 sur
2 Envoyé
en
préfecture
le 01/06/2020
Reçu
en
préfecture
le
01/06/2020
Affiché
le
ID
: 078-217801968-20200601-2020_14B-DE
- Election
du
Second
Adjoint
:
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants :
- nombre
de
bulletins
:
11
- bulletins
blancs
ou
nuls :
0
- Suffrages
exprimés
:
11
- majorité
absolue :
11
A
obtenu :
- Maurice
PERRAULT
_ :
11
voix
A
l'unanimité,
Maurice
PERRAULT
est
proclamé
Deuxième
Adjoint
au
Maire.
- Election
du
Troisième
Adjoint
:
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants :
- nombre
de
bulletins :
11
- bulletins
blancs
ou
nuls :
0
- Suffrages
exprimés :
11
- majorité
absolue
:
11
À
obtenu :
- Alexis
HONGRE
11
:
Voix
A
l'unanimité,
Alexis
HONGRE
est
proclamé
Troisième
Adjoint
au
Maire.
Les
intéressés
ont
déclaré
accepter
d'exercer
ces
fonctions.
#
VUE
D
CRT
STD
il
Maire
Copie
transmise
au
:
- Représentant
de
l'Etat,
- Trésorier
Comptable
de
la
Collectivité,
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2
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2