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Convocation - 44. Convocation du 27 05 2025
Convocation - 9. Convocation du 07.04.2021
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Convocation - 16.Convocation du 08 03 2022
Convocation - 49. CONVOCATION CM 02.04.2019
Convocation - 43. Convocation du 08 04 2025
Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Scherwiller.
Lien du pdf (Convocation - 43. Convocation du 08 04 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Justice et droit,
.N
&.
ScherWwiller
Scherwiller, 02 avril 2025
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame,
Monsieur et cher Collègue,
J’ai l'honneur de vous informer que la prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le,
Mardi 8 avril 2025
à 19 h 00 - salle du Conseil Municipal de la Mairie
L’ordre du jour est le suivant pour la séance N° 43 du mandat 2020-2026 :
L_ Approbation du procès-verbal de la Séance du 25 février2025
2. ADMINISTRATION GENERALE
A. Désignation d’un membre du Conseil Municipal pour la signature d’une déclaration
préalable pour laquelle le Maire est intéressé
B. Mise à disposition de l’archiviste du Centre de Gestion de la FPT du Bas-Rhin
3. CHASSE
Lot n°5 des Chasses Communales - Agrément de deux nouveaux permissionnaires
4. AFFAIRES SPORTIVES
A. Avenant n°1 au marché de « Rénovation et Extension de l’Espace Sportif »
Lot n°2 - Éclairage
B. Avenant n°1 au marché de « Rénovation et Extension de l'Espace Sportif »
Lot n°3 - Bâtiment préfabriqué
C. Avenant n°1 au marché de « Rénovation et Extension de l'Espace Sportif »
Lot n°4 - Voiries et Réseaux Divers (VRD)
5. VOIRIES - RÉSEAUX
A. Rue des Loriots et du Rue du Meyerhof
Réaménagement de voirie, enfouissement des réseaux et gestion des eaux pluviales
Attribution du marché
B. Amélioration de la Défense Extérieure Contre l’Incendie
Remplacement de poteaux incendie
Mairie de Scherwiller
1, place de la Libération tél: 03 88 58 33 33
67750 SCHERWILLER fax: 03 88 82 71 74
www.scherwiller.fr courriel: mairie@scherwiller.fr 6. DOMAINE
PLACE DE LA GARE - Régularisation foncière - Rectification de la délibération n°2021-
05-3B
7. FINANCES
10.
A. Budget général de la Commune - Exercice 2024
1) Compte de Gestion 2024
2) Compte Administratif 2024
3) Bilan des acquisitions et cessions 2024
4) Affectation du résultat de fonctionnement 2024
. Budget général de la Commune - Exercice 2025
1) Programme des investissements 2025
2) Subventions et participations diverses 2025
a. État des subventions 2025
b. Conventions définissant l’objet, le montant et les conditions d’utilisation des
subventions communales
1 Maison des Jeunes et de la Culture
2. École de Musique
3) Taxes directes locales - Produits et taux d'imposition 2025
4) Budget primitif 2025
DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTION AU MAIRE
COMMUNICATIONS
VŒUX - DIVERS
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Chers Collègues, l'expression de mes
sentiments les meilleurs.
Le Maire
Olivier SOHLER