Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 25 novembre 2
Conseil Municipal - CM du 15 novembre 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 04042023
Conseil Municipal - conseil municipal du 22 septembre 2022 2
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 17 novembre 2
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 17 novembre 2
Compte-Rendu - CR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2022
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 9 avril 2024
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 19 juin 2025
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 20 juin2022 2
Conseil Municipal - Conseil municipal du 15 novembre 2021
Document publié le Lundi 15 novembre 2021 par la commune d'Acy-en-Multien.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 15 novembre 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 15 novembre 2021
RONA IUUTON
L'an deux mille vingt-et-un, le quinze novembre deux mille vingt-et-un à dix-neuf heures et trente minutes, le conseil municipal dûment convoqué le 8 novembre 2021 s'est réuni en session ordinaire, dans la maison communale d’Acy-en-Multien sous la présidence de Monsieur Jean- Michel RAMIZ.
Etaient présents: M. Jean-Michel RAMIZ, M. Bernard ELOI, M. Renan VOGELS, M. Daniel
DEGRAVE, Mme Charlotte BOURE, Mme Amandine MARY, Mme Nadège AUVRAY.
Absents excusés : Mme Audrey DOURVER, M. MARTY Sébastien, M. Charles MESNIL,
Mme RAMIZ Stéphanie
Pouvoirs: Mme Audrey DOURVER donne pouvoir à Mme Nadège AUVRAY, M MARTY Sébastien donne pouvoir à M.Jean-Michel RAMIZ et M. Charles MESNIL donne pouvoir à M. VOGELS Renan
Secrétaire de séance : Mme AUVRAY Nadège
Monsieur le Maire ouvre la séance à 19h30.
L DELIBERATION
OBJET : Elections des adjoints
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu la délibération du conseil municipal fixant le nombre d’adjoints au maire à trois,
Considérant que les adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue.
Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative.
En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Mr le Maire expose au Conseil Municipal, à la suite du décès de notre 2nd Adjoint au Maire Mr LEROUX Michel et au non-maintien du poste de 1° Adjointe sans délégation de Mme GOBET
Christelle.
Il convient de remplacer les 3 adjoints au Maire.
Les adjoints prennent rang dans l'ordre de leur nomination et il convient par conséquent de
commencer par l'élection du Premier adjoint puis les suivants.
Ilest dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote. Premier adjoint
Le dépouillement du vote à donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 10
À déduire {bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : /
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 10
Majorité absolue : 7
à cbtenu :
« Mr VOGELS Renan : 10 voix
Mme VOGELS Renan ayant chtenu la majorité absolue, à été proclamé 1er Adjoint au Maire.
Deuxième adjoint
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 10
À déduire {bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : /
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 10
Majorité absolue : 7
a obtenu î
- M. ELOI Bernard : 10 voix
M. ELOI Bernard ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 2ème Adjoint au Maire, Troisième adjoint
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
a. Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 10
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : /
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 10
Majorité absolue : 7
a obtenu:
- M. Daniel DEGRAVE : 10 voix
M. DEGRAVE Daniel ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 3ème Adjoint au Maire.
Les conseillers ayant obtenu la majorité absolue, sont proclamés élus en qualité d’adjoints au Maire dans l’ordre du tableau :
Monsieur VOGELS Renan : ler adjoint au Maire
Monsieur ELOI Bernard : 2e adjoint au Maire
Monsieur DEGRAVE Daniel : 3ème adjoint au Maire
Les intéressés ont déclaré accepter d’exercer ces fonctions.
La séance est levée à 20h05
Certifié conforme