Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - SKM C250i26022708140
Procès Verbal - SKM C250i26020210500
Procès Verbal - SKM C250i26031108160
Procès Verbal - SKM C250i25041409180
Procès Verbal - SKM C250i25112410330
Procès Verbal - SKM C250i24061907150
unknown - SKM C250i25020409450
Procès Verbal - SKM C250i24111811070
Procès Verbal - DOC180923 004
Arrêté - SKM C250i25060614210
Procès Verbal - SKM C250i24100807360
Document publié le Vendredi 12 juillet 2024 par la commune de Saint-Sixte.
Lien du pdf (Procès Verbal - SKM C250i24100807360)
Thèmes du document : Justice et droit, Données personnelles, Télécommunications et internet,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
De la commune de Saint-Sixte - Séance du 12 JUILLET 2024
Nombre de membre en exercices : 15
Nombre de membres présents au C.M. : 11
Nombre de membres ayant pris part à la délibération. : 11
Le douze juillet mil vingt-quatre à vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni dans
la salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Maxence DEMONCHY, Maire
Date de convocation : 05 juillet 2024
ORDRE DU JOUR
1- ECOLE : Décision modificative
Ouverture du chapitre 23 pour la régularisation des frais d'étude « projet école ».
RESSOURCES HUMAINES : poste de secrétaire de mairie
Modification de la quotité horaire.
2- ECLAIRAGE PUBLIC
Arrêté réglementant les coupures d'éclairage public sur la Commune de Saint-Sixte.
3- PROTECTION DES DONNEES : cybersécurité.
Questions diverses
Présents : M. Jean-Maxence DEMONCHY, Mme Françoise LUGNIER, M. Philippe MACQUET, Mme
Nathalie FANGET, M. Karl LUGNIER, M. Matthieu VIDAL, Mme Evelyne GRENIER, M. Pascal
BARRIER, M. Gilbert LELARGE, M. Sébastien PETION, M. Daniel GUILLOT,
Absents excusés : Mme Anne-Marie GIRAUDIAS, Mme Germaine RONDEL, M. Philippe CIOCHETTO, M. Michel
ROTAGNON.
Secrétaire de séance : Mme Françoise LUGNIER
Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint. Il ouvre la séance.
Le procès-verbal de la séance du 17 juin 2024 est arrêté.
APPROBATION DU DERNIER PROCES-VERBAL DU 17 JUIN 2024.
DELIBERATION CM2024-1207-001
OBJET : Décision modificative 1 - DM1 FRAIS ETUDES RENOVATION EXTENSION ECOLE
Le conseil municipal vote à l'unanimité l'ouverture articles-chapitres 231 (23} et 203 (20) pour un montant de 10 000 £ afin de
régler les factures de frais d’études concernant le projet de rénovation et d'extension de l’école communale (dépassement sur le
chapitre de vote 20).
DELIBERATION CM2024-2103-002
OBJET : Modification de quotité horaire.
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal la réorganisation du poste de Secrétaire de Mairie et propose de modifier la
quotité horaire.
Suppression de l’ancien poste d’adjoint administratif principal de 2"% classe d’une durée hebdomadaire de 20h00 pour une
création de nouveau poste d’adjoint administratif principal de 2"% classe d’une durée hebdomadaire de 30h00. Mise en œuvre à compter du 02 septembre 2024. Suite à l'avis favorable du Comité Social Territorial du 27 juin 2024 modifiant
la durée hebdomadaire de travail de 20h00 à 30h00 à compter du 2 septembre 2014.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l'unanimité :
- APPROUVE l'organisation la réorganisation du poste de Secrétaire de Mairie.
- DECIDE de modifier la quotité horaire du poste d’adjoint administratif principal de 2"% classe. IMPUTE les dépenses
correspondantes au chapitre 012.
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires à ces modifications.
CONVENTION ECLAIRAGE PUBLIC
OBJET : Règlement des coupures d'éclairage public sur le territoire de la Commune
Le Conseil Municipal délibère à l’unanimité pour la mise en place d’un module de pilotage de l'éclairage public, afin de gérer au
mieux la mise en route et l'extinction de l’éclairage public.
CONVENTION CYBERSECURITE
OBJET : Convention entre le Département de la Loire et la Commune de St-Sixte — mise-à-disposition de la solution DETOXIO-
SERENICITY
Le Département de la Loire propose auprès des communes ligériennes volontaires une action sur la cybersécurité en lien avec la
solution Detoxio de l’entreprise Serenicity. L'objectif de cette action est de quantifier et de qualifier les éventuelles cyberattaques
des collectivités locale du territoire. Dans ce cadre, l’entreprise Serenicity équipera la commune du boitier Detoxio lié et connecté
au système d'informations qui sera en capacité de mesurer les attaques en temps réel.
INFORMATIONS DIVERSES :
- Achat d’une nouvelle armoire positive pour la cuisine de la salle ERA en remplacement de l’ancien modèle hors service.
Le procès-verbal est arrêté par le Conseil Municipal le 12 juillet à 22h00.
Le Maire La secrétaire
Jean-Maxence DEMONCHY Françoise LUGNIER