Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil municipal 11 05 2022 compress
Procès Verbal - 20251118 Proces verbal
Procès Verbal - 20240220 Proces verbal
Procès Verbal - 20230224 Proces verbal
Compte-Rendu - 2022 06 21 Compte rendu compressed
Procès Verbal - 20260321 Proces verbal
Procès Verbal - 20260325 Proces verbal
Procès Verbal - 20231220 Proces verbal
Procès Verbal - 2022 10 19 PV compressed
Procès Verbal - 20230609 Proces verbal
Procès Verbal - 2022 09 13 Proces verbal Conseil municipal compressed 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Baume-les-Messieurs.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 09 13 Proces verbal Conseil municipal compressed 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Culture et patrimoine,
Baume-les-Messieurs
Serge Moreau
Maire
PROCES-VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
mardi
13
septembre
2022
à 18h30
Présents
:
Mesdames
Marie
DULAU,
Evelyne
MAITRE
&
Bernadette
ZYGMUNT.
Messieurs
Patrick
BOUDOUX,
Alain
BOURREAU,
Julien
BRANDT,
Till
MEYER,
Serge
MOREAU,
Patrick
PERRIN
&
Olivier
SCHRANZ. Monsieur
Julien
BRANDT
est
arrivé
à
18h36
&
Madame
Marie
DULAUà
19h08.
La
séance
est
présidée
par
Monsieur
Serge
MOREAU,
maire
et
Madame
Evelyne
MAITRE
est
nommée
secrétaire
de
séance. Le
compte-rendu
de
la précédente
séance
du
Conseil
municipal
s’étant
déroulé
le mardi
21
juin
est approuvé
et
signé
par
les conseillers.
ORDRE
DU
JOU
1.
Dissolution
de
la régie
du
« Logis
abbatial
»
Le
Maire
signale
l'existence
d’une
régie
du
logis
abbatial
crée
pour
l’encaissement
des
recettes
de
la
boutique
du
logement
abbatial.
Elle
avait
été
créée
pour
la gestion
du
musée
et d’une
boutique
en
sus
du
bureau
et de
la boutique
des
guides
de
l’Abbaye.
Depuis
2020,
ces
dispositifs
n'existent
plus
et les
importants
travaux
prévus
ne
permettent
pas
de procéder
à la réouverture
de cette
régie.
La
Direction
Départementale
des
Finances
Publiques,
dans
le
cadre
d’un
plan
de
rationalisation,
a
interrogé
la
commune
sur
le devenir
de cette
régie.
Le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
d’acter
la dissolution
de cette
régie
qui
est
dormante
depuis
un
certain
temps.
Le
Conseil
municipal
constatant
que
la sous-régie
est
devenu
sans
objet,
décide
à
l’unanimité
des
voix
présentes,
de
dissoudre
cette
régie.
La
délibération
prise
sera
transmise
au
comptable
public
pour
les
suites
à donner.
2.
Nomination
du
secrétaire
général
de
mairie
en
qualité
de
mandataire
suppléant
des
régies
pour
des
raisons juridiques
et comptables
Madame
Evelyne
Maitre,
seconde
adjointe,
expose
que
le secrétaire
de
Mairie
fait
actuellement
le travail
relatif aux
synthèses
des
régies.
Ce
travail
comptable
incombe
normalement
à chaque
régisseur
mais
ces
derniers
ne
peuvent
le
réaliser faute
de temps
notamment
en juillet
août.
Par
conséquent,
sur
proposition
de
l’Inspecteur
des
finances
publiques
et ce
afin
de
respecter
les
règles juridiques
et
comptables
applicables,
il est
proposé
de
nommer
le secrétaire
général
de
mairie
mandataire
suppléant
de
la
régie
de
lAbbaye,
de
la régie
des
Grottes,
de
la
régie
du
Chalet
des
grottes
et de
la
régie
du
Camping.
Le
Conseil
municipal,
à l’unanimité
des
voix
présentes,
accepte
cette
proposition.
3.
T'ixation
de
la
taxe
d'aménagement
pour
l'année
2023
Monsieur
le
Maire
rapporte
qu’il
convient
de
délibérer
avant
le
premier
octobre
2022
sur
le
taux
de
la
taxe
d'aménagement
qui
sera
applicable
à
compter
du
premier
janvier
2023.
I
rappelle
que
le
taux
actuel
est
de
1%
et
il
propose
de
maintenir
ce
taux.
Interrogé
sur
l’assiette
de
cette
taxe,
il précise
que
celle-ci
concerne
les
opérations
de
construction,
reconstruction
et
agrandissement
d'un
bâtiment
ainsi
que
les
installations
ou
aménagements
de
toute
nature
ou encore
les changements
de destination
d’un
local
agricole.
Par
ailleurs,
la
loi
de
finances
du
30
décembre
2021
pour
l’année
2022
rend
obligatoire
le reversement
total
ou
partiel
:
de
cette
taxe
à
l’EPCI,
par
conséquent
à
ECLA
pour
notre
commune.
Cela
nécessite
un
accord
et
des
délibérations
concordantes
avec
ECLA
ce
qui
pour
l'instant
n’a
pas
fait
l’objet
de
discussions
entre
les deux
entités.
Il conviendra
pour
déterminer
la fraction
de
la taxe
reversée
de
définir
les charges
d’équipement
publics
relevant
de
la compétence
d'ECLA
sur
notre
commune.
L'assemblée
décide
à
l’unanimité
des
présents
de
maintenir
le
taux,
pour
l’année
2023,
à
1 %. Arrivée
de Monsieur
Julien
BRANDT
à 18h36.
4.
Validation
du linéaire
de
la voirie
communale
relevant
de
la compétence
d'ECLA
Monsieur
Moreau
rapporte
qu’il
convient
pour
notre
commune
de
procéder
à
la validation
de
la
voirie
communale
relevant
de
la compétence
d’ECLA
et ce eu égard
au transfert
de charges
existant
à ce sujet.
Lors
de
la dernière
séance
du
Conseil
municipal
cette
décision
a
été
ajournée
car
il manquait
sur
le
relevé
fourni
par
ECLA
le
chemin
de
la
Cotette.
Après
une
rencontre
sur
place
entre
Monsieur
PERRIN
et
le contrôleur
des
travaux
d'ECLA
cette
voie
a été
rajoutée.
Par
conséquent,
le
maire
propose
d'approuver
le
tableau
présenté.
Il
précise
que
10
720
mètres
de
voirie
relèvent
de
la
compétence
d’ECLA
sur
notre
commune,
cette
compétence
concernant
les
travaux
et
l’entretien
de
la
bande
de roulement.
L'assemblée
décide
à l’unanimité
des
présents
de valider
les
10 720
mètres
de
voirie
présentés
dans
le relevé
transmis
par
les services
d’'ECLA.
5.
Demande
de subventions pour
la phase
Il de
restauration
du retable
du maître-autel
de l'Abbaye,
Après
une
première
phase
de
restauration
de
notre
retable
anversois
en
2021,
le
Maire
présente
la
phase
Il
de
restauration
qui
est
prévue
pour
cette
fin
d’année
2022
et
le début
de
l'année
2023.
Cela
concerne
les panneaux
peints
et
les
reliquaires
et ce
pour
un
montant
de
22
584,60
euros
HT.
Ce
projet
est
subventionné
à
50%
par
la
DRAC
et
une
demande
de
subvention
sera
faite
auprès
du
Conseil
départemental
pour
un
montant
de 25
%
des
travaux.
L'assemblée
délibérante,
à
l’unanimité
des
présents,
valide
cette
demande
de
subvention
auprès
des
services
du
Département.
6.
Demande
de subventions
pour
la restauration
de la toiture du
Poids public
à Sermu
La
toiture
du
poids
public
de
Sermu
nécessite
une
réfection.
Si
les tuiles
sont
globalement
en
bon
état
il est nécessaire
de
procéder,
notamment,
au
remplacement
des
lattes et des
chevrons.
Monsieur
le Maire
présente
un
devis
d’un
montant
de
8333,42
euros
HT
;
celui-ci
incluant
la
fourniture
de
nouvelles
tuiles sera
réadapté
car
les tuiles
actuelles
pourront
en partie
être réemployées.
Il
propose
à
l’assemblée
délibérante
d’effectuer
des
demandes
de
subventions
auprès
des
services
de
l” État
et
des
services
du
Département.
L'assemblée
délibérante
à l’unanimité
décide
de valider
ces
demandes
de
subventions.
7.
Nomination
d'une personne
référente
en
matière
d'incendie
et de
secours
Monsieur
MOREAU
rapporte
qu’une
loi
du
25
novembre
2021
oblige
les
communes
à
désigner
une
personne
référente
en
matière
d'incendie
et de
secours
au
sein
du
Conseil
municipal.
Cette
dernière
aura
pour
charge
la mise
en
place
et les
réévaluations
régulières
du
plan
de
sauvegarde.
Elle
sera
aussi
le correspondant
de
la commune
auprès
du
Service
Départemental
d’Incendie
et de
Secours,
Faute
de
candidature,
il est proposé
à Monsieur
PERRIN,
de
prendre
cette
fonction
à compter
de ce jour
et ce jusqu’à
la fin du
mandat.
Le
Conseil
municipal
valide
cette
proposition
à l’unanimité.
8.
Convention
d'accueil
des
enfants
de
la
commune
dans
les
accueils
collectifs
de
mineurs
du
territoire
Bresse
Haute
Seille,
La
parole
est
donnée
à Madame
MAITRE.
Plusieurs
enfants
de
la
commune
sont
scolarisés
à
l’école
communale
de
Voiteur
et
bénéficie
des
services
du
périscolaire
(les
jours
d’école
et
mercredi)
et
des
services
extrascolaires
(les
jours
sans
école).
Une
convention
doit
être
mise
en
place
avec
la
communauté
de
communes
de
Bresse
Haute
Seille
afin
de
préciser
les
conditions
de
facturation
pour
les
enfants
de
notre
commune
qui
résident
hors
du
territoire
de
Bresse
Haute
Seille.
La
présente
convention
s’applique
à l’année
civile
2022,
reconductible
par
tacite
reconduction,
pour
trois
fois
une
année.
Un
coût
moyen
par
enfant
sera
défini
selon
la
méthode
de
calcul
prévue
par
cette
convention.
L'assemblée
délibérante
valide
à l’unanimité
des
présents
la
signature
de
cette
convention.
9.
Régularisation
des
sommes
dues
pour
les
années
2020
&
2021
à
la
CCBHS
concernant
l'accueil
des
enfants
baumois
dans
les
accueils périscolaires
et extrascolaires
Madame
MAITRE
conserve
la
parole.
La
communauté
de
communes
de
Bresse
Haute
Seille
nous
a
transmis
un
décompte
à régulariser
pour
les années
2020
&
2021
concernant
ces
mêmes
services
de
périscolaire
et extrascolaire
et
ce
pour
un
coût
total
de
13
885,96
euros
à
savoir
5
534,40
euros
pour
l’année
2020
et
8 351,56
euros
pour
l’année
2021.
Huit
enfants
ont
été
concernés
par
le périscolaire
en
2020
contre
onze
en
2021
et trois
enfants
ont
bénéficié
en
2021
des
services
extrascolaires,
Des
interrogations
se
font
savoir
par
rapport
à
ces
mêmes
services
qui
seraient
proposés
par
ECLA.
Monsieur SCHRANZ
avance
la concordance
existante
entre
la carte
scolaire
et ces
activités
notamment
extrascolaires.
L’assemblée
à l’unanimité
des
présents
décide
de valider
ces
régularisations
car il semble
normal
de
participer
au frais
relatif
à
la scolarité
des
enfants
de
la commune.
Par ailleurs,
ces
dépenses
seront
à budgétiser
pour
les années
à venir.
10.
Tarif de l'affouage pour
l'année
2023
La
parole
est
prise
par
Monsieur
BOUDOUX,
troisième
adjoint.
Il
propose
de
maintenir
un
prix
d’affouage
pour
l’année
2023
à 45
euros.
Du
bois
d’affouage
sera
notamment
disponible
dans
des
coupes
de
Sermu.
Le
conseil
valide
à
l’unanimité
des
présents
ce tarif.
Monsieur
le
Maire
reprend
la
parole
concernant
la forêt
en
évoquant
des
arbres
dangereux
présents
sur
la
falaise
de
Sermu,
surplombant
l'entrée
des
grottes
et de
la régie
du
Chalet,
et qui
nécessitent
des
coupes.
Les
services
de
l'ONF
qui
avaient
déjà
émis
un
devis
concernant
ces
coupes
seront
recontactés.
11.
Tarif de
l'alambic
pour
l'année
2023
Madame
MAITRE
évoque
le
coût
pour
la
commune
de
l’Alambic
notamment
l’abonnement
concernant
l’eau
et
l’assainissement.
Dans
les
communes
aux
alentours,
la
mise
à
disposition
de
l’alambic
communal
a
lieu
pour
un
montant
d’environ
50
euros
la journée.
Jusqu’à
ce jour
la commune
ne
facturait
pas
ce
service.
Plusieurs
conseillers
pensent
qu’il
n’est
pas
pertinent
de
fixer
un
tarif à l’heure
actuelle.
Il est
décidé
à l’unanimité
de
ne
pas
fixer
de
tarif
pour
la
location
de
l’alambic.
Arrivée
de
Madame
Dulau
à
19h08.
12.
Prix
de
vente
des
gobelets
en
plastique
siglés
« Baume-les-Messieurs
»
aux
associations
baumoises
et
autres
demandeurs
Les
gobelets
en
plastique
siglés
« Baume-les-Messieurs
» sont
proposés
à un
tarif de
vente
de
0,50
centimes
d’euros
pour
les
associations
baumoises
ou
d’éventuels
baumois
Le
tarif de
0,50
centimes
d’euros
est
retenu
à
l’unanimité.
13.
Remboursement
à Madame
Claire
MAITRE des
frais
occasionnés
par
les
travaux
des
toilettes publiques
automaliques.
Monsieur
le Maire
rapporte
que
pendant
les travaux
des
toilettes
publiques
automatiques
place
Guillaume
de
Poupet
il
avait
été demandé
à Madame
Claire
MAITRE
de
vider
sa piscine
surplombant
le chantier
et ce
par
mesure
de
sécurité.
Il
est
donc
proposé
au
Conseil
de
valider
le
remboursement
de
57,22
euros
à
Madame
MAITRE,
cette
somme
correspondant
au
10
m3
d’eau
vidée.
Le
Conseil
décide,
à
Punanimité,
de
lui
rembourser
cette
somme.
Questions
diverses
-
Synthèse financière
concernant
la phase
I de
la restauration
de
la toiture
de l'Abbaye
Monsieur
le
Maire
présente
un
rapport
financier
concernant
la
première
phase
de
restauration
de
la
toiture
de
l’Abbaye.
Le
montant
total
de
cette
première
phase
est
de
628
685,47
euros
HT.
Après
le décompte
des
subventions
perçues
ou
restant
à percevoir,
le coût
de
ce chantier
est de 96
755,47
euros
HT
pour
notre
commune.
Il reste
à ce jour
258
000
euros
de
subventions
à percevoir,
le solde
de
celles-ci
à été
demandé
et sera
perçu
par
la
commune
prochainement.
-
Application
« Panneau
pocket
»
Il
est
présenté
aux
conseillers
par
le
Maire
l’application
« Panneau
pocket
»
mise
en
place
au
sein
de
plusieurs
communes
jurassiennes
et
qui
permet
de
communiquer
avec
la
population
via
un
système
de
notifications
une
fois
lapplication
installée
sur
son
mobile.
Monsieur
MOREAU
pense
qu’il
pourrait
être
intéressant
pour
la
commune
de
disposer
de
cette
application
pour
communiquer
des
informations
urgentes
ce
qui
ne
remplacerait
pas
la communication
actuelle
par
emails.
Le
coût
de
cette
application
est modeste,
à savoir
environ
180
euros
par
an.
Monsieur
Till
MEYER
propose
la
nécessité
de
mettre
en
place
un
accompagnement
des
personnes
pour
procéder
à
l'installation
sur
leur
mobile
de
cette
application,
si
besoin,
en
plus
de
procéder
en
amont
à
une
évaluation
de
la
potentielle
utilisation
de cette
application
par
les baumois,
Monsieur
PERRIN
évoque
aussi
ce même
point.
Monsieur
le Maire
propose
de
faire
un
essai
pendant
une
année,
année
à l’issu
de
laquelle
les
résultats
seront
mis
en
perspective
pour
une
éventuelle
prolongation
du
dispositif. -
Mise
en place
de
ralentis
Le
dossier
concernant
la
mise
en
place
d’éléments
permettant
de
réduire
la
vitesse
est
évoqué,
La
commune
s’oriente
vers
la pose
d’écluses
(chicanes).
L’Architecte
des
bâtiments
de
France
s’y
montre
plutôt
opposé
et préconise
la pose
de coussins
berlinois.
La
pose
des
écluses
provisoires
à la Cour
froide
et à l’entrée
en
descendant
des
Monts
de Baume
à permis
la réduction
de
la
vitesse.
Un
dispositif
fixe
de
chicanes
sera
décidé
pour
la
Cour
Froide
en
essayant
de
trouver
un
dispositif
esthétiquement
intéressant.
Concernant
l'entrée
du
village
en descendant
des
Monts
les choses
sont
plus
complexes
eu égard
au
pourcentage
de
la
pente
et
au
placement
du
panneau
marquant
l'entrée
du
village.
La
meilleure
solution
est actuellement
recherchée
avec
les services
du
département.
Pour
terminer
sur
ce
point,
Madame
ZYGMUNT
propose
de
programmer
prochainement
le
changement
du
panneau
d’entrée
de
Sermu
qui
devient
illisible.
-
Passage
du rallye
« Promenade
Vignes
&
Forêts
» le 9 octobre
Pour
information,
le
Maire
évoque
le
passage
d’un
rallye
sur
notre
commune
le
9
octobre
2022
à
8h08,
rallye
de
voitures
et motos
anciennes.
-
Gestion
du site
internet de
la commune
par Monsieur
ANDREWS
Monsieur
ANDREWS
se
charge
depuis
plusieurs
années
du
site
internet
de
la commune
et
à ce
litre
il a
procédé
à
l'avance
de
frais
divers
notamment
pour
l’hébergement
du
site
193,91
euros
pour
deux
années.
Il a fourni
à la mairie
des
justificatifs
pour
375,27
euros
en
plus
de
15
heures
de
travail
à
35
euros
sur
l’année
2021/2022.
Ces
sommes
seront
payées
à
Monsieur
ANDREWS
et
pour
l’avenir
une
convention
sera
signée
avec
ce
dernier
pour
une
heure
de
travail
par
mois
en
plus
d'interventions
ponctuelles.
-
Location
du
local
de
l'ancienne
poste
Monsieur
le Maire
rappelle
que
le local
communal
anciennement
utilisé
par
l’office
de
tourisme
ne
l’a
pas
été
durant
cette
saison
en raison
d’une
demande
de ce dernier
de
16
000
euros
pour
qu’il
s’y
installe.
Il a donc
été
conclu
avec
un
particulier
une
location
d’un
loyer
de
600
euros
par
mois
sur
trois
mois.
« La
Tour
de
Zabelle
»
vend
des
bijoux
de
sa
création
et
expose
notamment
des
tableaux
et
des
sculptures.
Madame
CALVET
représentant
« La
Tour
de
Zabelle
» a demandé
une
prolongation
de
ce
bail
sur trois
années
afin
d’avoir
une visibilité
sur un
plus
long terme
et de
pouvoir
procéder
à des
aménagements
pérennes
au
sein
du
local.
Elle
propose
un
loyer
de
3600
euros
annuel.
Monsieur
le Maire
refuse
de
s’engager
sur une
période
de
trois
ans.
Monsieur
BOUDOUX
attire
l’attention
du
conseil
sur
Pimportance
pour
la
commune
de
ne
pas
se
démunir
de
ce
local
car
c’est
un
lieu
essentiel
et
stratégique
pour
l'installation
de
l’office
du
tourisme.
Le
Maire
rappelle
que
l’office
du
tourisme
à Baume-les-Messieurs
faisait trois
plus
de contacts
que
de celui
de Lons-le-Saunier
à savoir
30
000
contre
10
000
pour
la saison.
Monsieur
SCHRANZ
avance
la
nécessité
de
rediscuter
avec
l'office
du
tourisme
avant
de
s’engager
sur
une
autre
voie. Eu
égard
au
présent
débat
et
à la qualité
stratégique
de
ce
local
quant
à sa
situation,
il est décidé
de
ne
pas
répondre
favorablement
à cette
demande
pour
le moment.
-
Organisation
du
Marché
de
Noël
Une
réunion
sera
programmée
lors
de
la dernière
semaine
de
septembre
pour
faire
notamment
appel
à la population
;
toutes
les volontés
bénévoles
seront
les bienvenues.
-
Organisation
d'un
week-end
médiéval
en
2023
Monsieur
le Maire
a reçu
une
proposition
via
Madame
STEINER
pour
l’organisation
d’un
week-end
médiéval.
Un
tel
week-end
a un
coût
d’environ
3000
euros
sur
deux
jours
et
ce
pour
faire
venir
une
équipe
proposant
des
ateliers,
de
l'escrime,
des
spectacles
de
feu,
de
chevaux
notamment.
Monsieur
MOREAU
propose
qu’une
association
prenne
l’organisation
en
main
avec
une
aide
de
la
mairie
notamment
financière.
Ce
point
est accepté
par
les élus.
Le
débat
est ouvert
sur
la date
d'organisation
d’un
tel évènement.
Monsieur
BOUDOUX
précise
qu’au
vu
de
la
renommée
de
notre
commune
une
telle
fête
ne
peut
être
mise
en
place
qu’avec
des
exigences
importantes
en matière
de
qualité.
-
Liste
des
travaux
à prévoir
La
séance
se
termine
avec
la
présentation
par
le
Maire
d’une
liste
de
travaux
à
prévoir
dans
la
commune.
Il
est
demandé
aux
conseillers
municipaux
d’en
prendre
connaissance
et de
définir
des
priorités
ou
de
fournir
des
remarques dans les
jours
qui
viennent.
Olivier
SCHRANZ
évoque
aussi
les
nombreux
arbres
morts
présents
sur des
parcelles
privées
au
sein
de
la commune
qui
pourraient
favoriser
le risque
d’incendie
ce qui
ne
peut
être
exclu
au
vu
de
la situation
estivale
de
cette
année.
Le
Maire
rappelle
que
des
courriers
ont
déjà
été
fait en
ce
sens
à des
propriétaires.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
et les
débats
clos,
la séance
est
levée
à 20h15.
Le
Maire,
Monsieur
Serge
MOREAU
: