Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 00 convocation odj cm 25062026
Convocation - 00 convocation odj cm du 9 juin 2023
Convocation - 00 convocation 1
Convocation - 00 convocation odj cm 22 05 2025
Convocation - 00 convocation odj seance du 4 mai 2023
Ordre du Jour - odj cm 28 octobre 2021 1
Convocation - 00 convocation odj cm 02 02 2026 2
Convocation - 1 convocation odj cm du 4 juillet 2022
Convocation - 00 convocation odj cm 28 05 2026
Convocation - 00 convocation odj cm 20 03 2026
Ordre du Jour - 00 convocaiton odj cm 17092026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villard-de-Lans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 convocaiton odj cm 17092026)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
COMMUNE
Villard-de-Lans
Fe |
DA
Villard-de-Lans, le 11 septembre 2026
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 17 Septembre 2026 A 19H
* Ouverture de la séance par Monsieur le Maire
* Appel des présents
* Désignation d'un secrétaire de séance
* Approbation du procès-verbal de la séance du 25 juin 2026
* Lecture des décisions du Maire
N° Domaine Ordre du jour
Rapporteur
Petite Ville d tal ention Peti il Demain valant
.
098 e le e PMR à 3 conv mien
etite V le de main v Acicind aliens
Demain Opération de revitalisation de territoire
T d i if, ils de 099 STIps e Approbation des tari 5 2026 / 2027 des accueils d Maud Rolland
l'enfant loisirs et des conventions y afférents
Domain Demande d'autorisation Sfrich nt / projet de 100 m e emande d’autorisa ion de dé ic eme / proje dan Pacte
skiable remplacement de la télécabine du Pré des Preys
Désignation des membr il d'exploitation
. 101 |Sites hivernaux PSN ! Le mer ER dis lens EXP'el Arnaud Mathieu de la régie de la Colline des Bains
102 |Sites hivernaux | Redevances domaine nordique 2026 / 2027 Christophe Robert
103 | Sites hivernaux | Adhésion à Nordic Isère Christophe Robert
104 | Sites hivernaux | Tarification boutique de Bois Barbu Christophe Robert
105 Finances Admissions en non-valeur sur le budget principal Joris Benelle
Gestion ——— à 106
H Certification PEFC de la forêt communale
Jean-Paul Uzel forestière
Gestion Convention de mandant pourla vente de bois avec 107
: : 0 vention de mandant pour la v #90 Jean-Paul Uzel forestière l'ONF
Tarification des services proposés à la Maison Girard- 108 Logement Propos Maud Rolland Blanc
. . Fonds de concours à Cuisine solidaire pour 109 Vie sociale , ue : ee ! P
Maud Rolland l'acquisition d’un réfrigérateur
410 Séniors Participation financière à l’excursion proposée dans le Françoise Sarra-
cadre de la semaine bleue Gallet
Secrétariat . ——— , . 111 Mandant spécial pour la participation aux congrès Joris Benelle Général Ressources a us . Françoise Sarra-
112 k Modification du tableau des effectifs
£ humaines
Gallet
. | . | , Véronique.
113 Urbanisme | Fonds de concours pignons lauzés e
Beaudoing
Energies , ,
114 8 Fonds de concours chaudière granulés Jean-Paul Uzel renouvelables
Energies _—_—.—
115 8 Fonds de concours poêle à granules Jean-Paul Uzel renouvelables
Energies . Le ï
116 8 Conventions de refacturation à la Revola et à AIH Jean-Paul Uzel renouvelables
Réponses aux questions écrites : Il est rappelé qu'en application du règlement intérieur
du Conseil Municipal adopté par délibération n°36/2026 lors de sa séance du 23 avril 2026,
les questions ayant trait aux affaires de la commune doivent être déposées au secrétariat
du Maire au moins 48 heures avant la séance.
Le Maire,
Arnaud MATHIEU