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Déliberation - sens des votes des delibs CM 06 avril 2023
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Bron.
Lien du pdf (Déliberation - sens des votes des delibs CM 06 avril 2023)
Thèmes du document : Environnement, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AVRIL 2023
NUMÉRO TITRE DÉSIGNATION SENS DU VOTE
20230406DEL1 COMMUNICATION Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil
Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet
2020
PRIS ACTE
20230406DEL2 FINANCES Attribution d'une subvention à "Aides Actions Internationales Pompiers"
ADOPTÉ
20230406DEL3 ACTION
ÉDUCATIVE
Attribution de primes pour les lauréats du
baccalauréat, du diplôme d'accès aux études
universitaires et des diplômes de niveau 3
ADOPTÉ
20230406DEL4 ACTION
ÉDUCATIVE
Modification du périmètre scolaire ADOPTÉ
20230406DEL5 VIE ASSOCIATIVE Association Volley Bron @ Lyon Lumière - Attribution d'une subvention pour l'année
2023
ADOPTÉ
20230406DEL6 VIE ASSOCIATIVE Association Office Municipal du Sport - Attribution de subvention pour l'année 2023
ADOPTÉ
20230406DEL7 VIE ASSOCIATIVE Le Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles du Rhône Arc Alpin
Interdépartemental (CIDFF Rhône Arc
Alpin) - Approbation de la convention
d’objectifs et attribution de subvention pour
l'année 2023
ADOPTÉ
20230406DEL8 VIE ASSOCIATIVE Association du Fort de Bron - Attribution d'une subvention pour l'année 2023
ADOPTÉ
20230406DEL9 VIE ASSOCIATIVE Attribution des subventions aux associations pour l'année 2023 - 2ème campagne
ADOPTÉ
20230406DEL10 CULTURE Subvention à la structure culturelle "La Ferme du Vinatier" du centre hospitalier Le
Vinatier
ADOPTÉ
20230406DEL11 PRÉVENTION Renouvellement de la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public
dénommé Conseil Départemental de l'Accès
au Droit du Rhône (CDAD DU RHONE)
ADOPTÉ
20230406DEL12 MARCHES
FORAINS
Convention gestion territorialisée des
déchets issus des marchés alimentaires et
forains
ADOPTÉ
20230406DEL13 ENVIRONNEMENT Subventions pour l’acquisition de dispositifs de lutte contre le moustique tigre en 2023
ADOPTÉ
20230406DEL14 ENVIRONNEMENT Création de deux nouvelles catégories au concours "Bron en Fleurs"
ADOPTÉ
20230406DEL15 ENVIRONNEMENT
COMMUNICATION
Rapport annuel concernant le prix et la
qualité du service public d'élimination des
déchets pour l'année 2021
ADOPTÉ 20230406DEL16 ENVIRONNEMENT
COMMUNICATION
Rapport sur la qualité des eaux destinées à la
consommation humaine et sur le prix et la
qualité des services publics de l'eau potable
et de l'assainissement
Rapport annuel 2021
ADOPTÉ
20230406DEL17 VOIRIE
CIRCULATION
Projet de ligne de tramway T6 Nord
Convention relative à la désignation de
maîtrise d'ouvrage unique des travaux au
SYTRAL Mobilités
ADOPTÉ
20230406DEL18 PATRIMOINE Demande de subvention auprès de l’État pour la Dotation de Soutien à
l'Investissement Public Local (DSIL 2023).
ADOPTÉ
20230406DEL19 PATRIMOINE Demande de subventions auprès de la Métropole de Lyon
ADOPTÉ
20230406DEL20 PERSONNEL Instauration du "forfait de mobilités durables"
ADOPTÉ
20230406DEL21 PERSONNEL Montant des vacations des activités périscolaires
ADOPTÉ
20230406DEL22 PERSONNEL Évolution du montant de prise en charge des frais de transport des agents assurant des
fonctions essentiellement itinérantes
ADOPTÉ
20230406DEL23 PERSONNEL Tableau des emplois permanents ADOPTÉ
20230406DEL24 FONCIER Régularisation foncière secteur Albert Camus et rue de Rebufer
ADOPTÉ
20230406DEL25 FONCIER Rupture anticipée du bail à construction et cession de terrains au 9, 11 et 13 rue de la
Pagère
ADOPTÉ
20230406DEL26 JEUNESSE Évolution des modalités de gratification versée par la ville dans le cadre de la
réalisation des chantiers VVV
ADOPTÉ
20230406DEL27 POLITIQUE DE LA
VILLE
Programmation 2023 du Contrat de Ville ADOPTÉ
20230406DEL28 GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Mandat spécial pour un déplacement à
Talavera de la Reina
ADOPTÉ
20230406DEL29 COMMUNICATION Mise en œuvre d'une démarche de parrainage "sponsoring" pour l'ensemble des
manifestations municipales et conditions
tarifaires
ADOPTÉ
20230406DEL30 COMMUNICATION Proposition d'intégration de publicités dans le Bronjour avec grille tarifaire
ADOPTÉ
20230406DEL31 SANTE Centre de santé communautaire et planétaire de Bron-attribution d'une subvention
exceptionnelle
ADOPTÉ