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Déliberation - Sens DES Votes 12 12 2023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Bron.
Lien du pdf (Déliberation - Sens DES Votes 12 12 2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Investissement et développement économique, Famille,
Le 14 décembre 2023
SENS DES VOTES DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 OCTOBRE 2023 17H25
N° TITRE DÉSIGNATION SENS DES VOTES
20231212DEL1 COMMUNICATION Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du
Conseil Municipal n° 20200716DEL2
du 16 juillet 2020
PREND ACTE
20231212DEL2 GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Commissions Municipales -
Modifications
ADOPTÉ
20231212DEL3 GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation d'un représentant du
Conseil Municipal Centre aéré
permanent de Bron Parilly
ADOPTÉ
20231212DEL4 GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de deux représentants du
Conseil Municipal au Conseil de
l'Institut de Psychologie Université
Lyon 2
ADOPTÉ
20231212DEL5 ADMINISTRATION
GENERALE
Avenant à la convention n° 090-CU-
ARCHIV du CDG69 relatif à la
mission archivage
ADOPTÉ
20231212DEL6 PETITE ENFANCE Avenant n° 1 à la délégation de Service Public pour la gestion d'un
Établissement d’Accueil du Jeune
Enfant (EAJE) - Zac des Clairières
ADOPTÉ
20231212DEL7 POLICE
MUNICIPALE
Convention de fourrière animale -
Renouvellement de la convention
S.P.A. pour 2024 et 2025
ADOPTÉ
20231212DEL8 MODIFICATION
DE TARIFS
Pôle Funéraire Public Métropole de
Lyon - tarifs applicables pour l'année
2024
ADOPTÉ
20231212DEL9 CIMETIERE
COMMUNAL
Cimetière communal de Bron - Tarifs
des concessions funéraires et
d’occupation du caveau provisoire
pour l’année 2024
ADOPTÉ
20231212DEL10 FINANCES Rapport d'Orientation Budgétaire 2024 PREND ACTE
20231212DEL11 FINANCES Décision modificative n° 3 au budget principal de la Ville 2023
ADOPTÉ
20231212DEL12 FINANCES Mise à jour des autorisations de programme
ADOPTÉ 20231212DEL13 FINANCES Investissement - autorisation de dépenses avant l'adoption du budget
primitif 2024
ADOPTÉ
20231212DEL14 PERSONNEL Fixation des taux de promotions pour les avancements de grade
ADOPTÉ
20231212DEL15 PERSONNEL Prime de pouvoir d'achat (PPA) exceptionnelle forfaitaire au bénéfice
de certains agents publics
ADOPTÉ
20231212DEL16 PERSONNEL Convention de partenariat avec le Crédit Social des Fonctionnaires
(Association CSF)
ADOPTÉ
20231212DEL17 POLITIQUE DE LA
VILLE
NPNRU Parilly - Approbation de la
Convention pluriannuelle de
renouvellement urbain du Quartier de
Parilly
ADOPTÉ
20231212DEL18 VIE ASSOCIATIVE Révision du Règlement d'attribution des subventions aux associations
ADOPTÉ
20231212DEL19 FINANCES Centre Communal d'Action sociale - CCAS - Attribution d'acompte sur la
subvention pour l'année 2024
ADOPTÉ
20231212DEL20 VIE ASSOCIATIVE Association Les Bron Copains - Attribution d'une subvention pour
l'année 2023
ADOPTÉ
20231212DEL21 VIE ASSOCIATIVE Association USEP - Attribution d'une subvention pour l'année 2023
ADOPTÉ
20231212DEL22 VIE ASSOCIATIVE Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) Louis Aragon - Approbation de
la convention d’objectifs et attribution
d'une subvention pour l'année 2024
ADOPTÉ
20231212DEL23 VIE ASSOCIATIVE Association Maison de quartier les Genêts - Approbation de la convention
d’objectifs et attribution de
subventions pour l'année 2024
ADOPTÉ
20231212DEL24 VIE ASSOCIATIVE Association la Maison des Essarts - Approbation de la convention
d’objectifs et attribution de
subventions pour l'année 2024
ADOPTÉ
20231212DEL25 VIE ASSOCIATIVE Association Centre Social et Socioculturel les Taillis - Approbation
de la convention d’objectifs et
attribution de subventions pour l'année
2024
ADOPTÉ
20231212DEL26 VIE ASSOCIATIVE Association Centre Social et Culturel Gérard Philipe - CSCGP - Approbation
de la convention d’objectifs et
attribution des subventions pour
l'année 2024
ADOPTÉ 20231212DEL27 VIE ASSOCIATIVE Association Bron Boxing Academy - BBA - Approbation de la convention
d’objectifs et attribution de subvention
pour l'année 2024
ADOPTÉ
20231212DEL28 VIE ASSOCIATIVE Association Pôle en Scènes - PES - Approbation de la convention
d’objectifs et attribution de
subventions pour l'année 2024
ADOPTÉ
20231212DEL29 VIE ASSOCIATIVE Association Lire à Bron - Approbation de la convention d’objectifs et
attribution de subvention pour l'année
2024
ADOPTÉ
20231212DEL30 VIE ASSOCIATIVE Association Enfants des quartiers et des universités de l’agglomération
lyonnaise EQUAL - Approbation de la
convention d’objectifs et attribution de
subvention pour l'année 2024
ADOPTÉ
20231212DEL31 VIE ASSOCIATIVE Association École de musique Harmonie la Glaneuse - Approbation
de la convention d’objectifs et
attribution de subventions pour l'année
2024
ADOPTÉ
20231212DEL32 VIE ASSOCIATIVE Association Sport dans la Ville - Approbation de la convention
d’objectifs et attribution de subvention
pour l'année 2024
ADOPTÉ
20231212DEL33 VIE ASSOCIATIVE Association Comité du Personnel de la Ville de Bron (COP) - Approbation de
la convention d'objectifs et attribution
de subvention pour l'année 2024
ADOPTÉ
20231212DEL34 VIE ASSOCIATIVE Association Comité de gestion du Centre aéré Bron Parilly - Approbation
de l'avenant n° 1 à la convention
d'objectifs 2023-2025 et attribution
d'une subvention pour l'année 2024
ADOPTÉ
20231212DEL35 VIE ASSOCIATIVE Association Académie d'Escrime de Bron - AEB - Approbation de la
convention d’objectifs et attribution de
subvention pour l'année 2024
ADOPTÉ
20231212DEL36 VIE ASSOCIATIVE Association Sportive Bron Grand Lyon - ASBGL - Approbation de la
convention d’objectifs et attribution de
subvention pour l'année 2024
ADOPTÉ
20231212DEL37 VIE ASSOCIATIVE Association Bron Basket Club - BBC - Approbation de la convention
d’objectifs et attribution de subvention
pour l'année 2024
ADOPTÉ 20231212DEL38 VIE ASSOCIATIVE Association Bron Handball - Approbation de la convention
d’objectifs et attribution de subvention
pour l'année 2024
ADOPTÉ
20231212DEL39 VIE ASSOCIATIVE Association Bron Taekwondo - Approbation de la convention
d’objectifs et attribution de subvention
pour l'année 2024
ADOPTÉ
20231212DEL40 VIE ASSOCIATIVE Club pétanque Bron Terraillon - CPBT - Approbation de la convention
d’objectifs et attribution de subvention
pour l'année 2024
ADOPTÉ
20231212DEL41 VIE ASSOCIATIVE Association Sporting Club Bron Terraillon - SCBT - Approbation de la
convention d’objectifs et attribution de
subvention pour l'année 2024
ADOPTÉ
20231212DEL42 VIE ASSOCIATIVE Association Entente Municipale Sportive Bron XV - Approbation de la
convention d’objectifs et attribution de
subvention pour l'année 2024
ADOPTÉ
20231212DEL43 VIE ASSOCIATIVE Association Racing Club Bron Décines Natation - RCBDN - Approbation de la
convention d’objectifs et attribution de
subvention pour l'année 2024
ADOPTÉ
20231212DEL44 VIE ASSOCIATIVE Association Sportive Universitaire Lyonnaise - ASUL - Approbation de la
convention d’objectifs et attribution de
subvention pour l'année 2024
ADOPTÉ
20231212DEL45 VIE ASSOCIATIVE Dispositif des Bons associatifs - Attribution de subventions aux
associations pour l'année 2023
ADOPTÉ
20231212DEL46 CULTURE Approbation d'une convention de Résidence d'Artiste en Territoire entre
la Ville de Bron et la compagnie
Axotolt
ADOPTÉ
20231212DEL47 CULTURE Actualisation des tarifs de la Médiathèque Jean Prévost
ADOPTÉ
20231212DEL48 MODIFICATION
DE TARIFS
Revalorisation des tarifs des Sports et
de la Vie Associative à partir du 1er
janvier 2024
ADOPTÉ
20231212DEL49 FONCIER Régularisation de l’assiette foncière située rue Guillermin et rue Hélène
Boucher
ADOPTÉ
20231212DEL50 AFFAIRES
SOCIALES
Partenariat avec une mutuelle
communale
ADOPTÉ 20231212DEL51 VOEU Voeu présenté par le groupe "Bron 2020 Protéger, Respirer" : Soutien à la
proposition de loi visant à transformer
la Métropole de Lyon, collectivité à
statut particulier en Établissement
Public de Coopération Intercommunale
à fiscalité propre à statut particulier
ADOPTÉ
20231212DEL52 VOEU Voeu présenté par l'élue du "Parti Communiste Français" : "Pour un
processus de paix juste"
REJETÉ
20231212DEL53 VOEU Vœu présenté par le groupe "En Avant Brondillant(e)s !" : Diffusion des
tribunes au sein du magazine
B[r]onjour
REJETÉ
20231212DEL54 VOEU Vœu présenté par le groupe « En Avant Brondillant(e)s ! » : Le Conseil
municipal de la Ville de Bron exhorte
la Région Auvergne-Rhône-Alpes de
ne plus sursoir à la sécurisation du
lycée Jean-Paul Sartre
REJETÉ