Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Sens des votes 0
Déliberation - sens des votes
Déliberation - sens des votes 0
Déliberation - Sens des votes 3
Conseil Municipal - sens des votes cm 08022024
Déliberation - SENS DES VOTES CM 10042025
Déliberation - SENS DES VOTES
Déliberation - sens des votes
Ordre du Jour - SENS DES VOTES
Déliberation - Sens des votes
Déliberation - Sens des votes 4
Document publié le Jeudi 20 février 2025 par la commune de Bron.
Lien du pdf (Déliberation - Sens des votes 4)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sécurité publique, Investissement et développement économique,
Le 20 février 2025
SENS DES VOTES DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FÉVRIER 2025
N° TITRE DÉSIGNATION SENS DES VOTES
1 COMMUNICATION Rendu compte des décisions
prises en application de la
délibération du Conseil
Municipal n° 20200716DEL2
du 16 juillet 2020
PREND ACTE
2 GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation d'un référent
déontologue pour les élus UNANIMITÉ
3 ACTION
ÉDUCATIVE
Modification du règlement
des Temps Périscolaires UNANIMITÉ
4 PERSONNEL Création d’emplois
temporaires d’agents
recenseurs
UNANIMITÉ
5 FINANCES Rapport d'Orientation
Budgétaire 2025 PREND ACTE
6 FINANCES
GARANTIE
D'EMPRUNT
Demande de garantie partielle
d'emprunt par Lyon
Métropole Habitat -
Construction d'un EHPAD
dans la ZAC Terraillon
UNANIMITÉ
7 CULTURE Conventions de mise à
disposition - Associations du
Fort de Bron
UNANIMITÉ
8 CULTURE Convention de partenariat
avec l'association du Fort de
Bron dans le cadre des 150
ans du Fort.
UNANIMITÉ
9 ENVIRONNEMENT Avis sur le projet de Plan de
Mobilité des territoires
lyonnais de Sytral Mobilités
MAJORITÉ
10 ENVIRONNEMENT Demande d’Autorisation
Environnementale de la
Société ELM pour
l’exploitation d’une chaufferie
urbaine au 27 rue Marcel
Sembat à Bron
UNANIMITÉ 11 VOIRIE Réaménagement de la Place
de la Liberté – Approbation
d’une convention de transfert
de maîtrise d’ouvrage
(CTMO) avec la Métropole de
Lyon.
UNANIMITÉ
12 ÉCONOMIE Extension du périmètre de
sauvegarde du commerce et
de l'artisanat
UNANIMITÉ
13 MARCHES FORAINS Création du marché de la
Clairière UNANIMITÉ
14 VIE ASSOCIATIVE Attribution des subventions
aux associations et aux
organismes pour l'année 2025
UNANIMITÉ
15 VIE ASSOCIATIVE Attribution d'une subvention à
Aides Actions Internationales
Pompiers
UNANIMITÉ
16 VIE ASSOCIATIVE Association Comité Bron-
Grimma échanges franco-
allemands - Attribution de
subvention pour l'année 2025
UNANIMITÉ
17 VIE ASSOCIATIVE Association Amitiés
Européennes Bron Weingarten
- Attribution de subvention
pour l'année 2025
UNANIMITÉ
18 VIE ASSOCIATIVE Association Bron Tennis de
Table - Attribution de
subvention pour l'année 2025
UNANIMITÉ
19 VIE ASSOCIATIVE Association Volley Bron @
Lyon Lumière - Attribution
d'une subvention pour l'année
2025
UNANIMITÉ
20 VIE ASSOCIATIVE Association du Fort de Bron -
Attribution de subvention
pour l'année 2025
UNANIMITÉ
21 VIE ASSOCIATIVE Association Le Réveil des
Classes - Attribution de
subvention pour l'année 2025
UNANIMITÉ
22 VIE ASSOCIATIVE Multi Services
Développement - Attribution
de subvention pour l'année
2025
UNANIMITÉ
23 CULTURE Société Bron Cinéma -
Attribution de subvention
pour l'édition 2025 du festival
Drôle d'endroits pour des
rencontres
UNANIMITÉ 24 VIE ASSOCIATIVE Association Arc Club de Bron
- Attribution d'une subvention
pour l'année 2025
UNANIMITÉ
25 POLICE
MUNICIPALE
Stérilisation et identification
des chats errants - Convention
avec 30 Millions d'Amis
UNANIMITÉ
26 FONCIER Régularisation foncière de la
parcelle B 3300 située rue
Hélène Boucher
UNANIMITÉ
27 URBANISME Secteur Genêts Kimmerling :
Avenants aux Conventions de
Projet Urbain Partenarial
(PUP) et à la Convention de
Transfert de Maitrise
d'Ouvrage (CTMO)
UNANIMITÉ
28 URBANISME Convention de mission
territorialisée avec le CAUE
Rhône Métropole pour
l'élaboration d'une charte pour
la qualité du cadre de vie
UNANIMITÉ
29 VIE DE LA
COMMUNE
Adhésion au Cerema UNANIMITÉ
30 HABITAT Règlement de la commission
d'attribution des logements de
la Commune de Bron
UNANIMITÉ