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Déliberation - DELIB 02 2025 compte administratif CCAS
Arrêté - ARR CA CCAS
unknown - CA 2025 c
unknown - CA 2025 b
Déliberation - delibCM27022023
Déliberation - Delib CCAS Cordes 2025
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Cordes-sur-Ciel.
Lien du pdf (Déliberation - Delib CCAS Cordes 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
11/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
11/04/2025
Publié
le
14/04/2025
S
L Gr
ID
: 081-218100691-20250409-CCAS2025_04_001-DE
République
Française
- Département
durs
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
d'Administration
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
DE
CORDES
SUR
CIEL
Mairie
de
Cordes
sur
Ciel
—
Maison
Fonpeyrouse
— 34
Grand
Rue
Raimond
VII
- BP
29
— 81170
CORDES
SUR
CIEL
[N°
ccAS_2025_04_001
717
Objet
de
la
délibération
:
CCAS
-
COMPTE
DE
GESTION
- EXERCICE
2024
Nombre
de membres :
* _
Afférents
au
Conseil
d'Administration
:
11
Acte
rendu
exécutoire
après
transmission
en
Préfecture
le :
10/04/25
#
En
exercice:
il
et
publication
ou
notification
du
:10
avril
2025
#
Qui
ont
pris
part
à la
Délibération
:
10
#
Date
de
la
convocation
:1°
avril
2025
Séance
du
9 avril
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
neuf
avril,
à
dix-sept
heures
trente
minutes,
le
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
de
Cordes
sur
Ciel,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
le
règlement
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
ANDRIEU,
Président.
Présents
:M.
Bernard
ANDRIEU,
Président,
Elisabeth
COURTET,
M.
René
GAUBEN,
Mme
Sandrine
LACROIX,
M.
François
LLONCH,
Mme
Myriam
MAZARS,
M.
Jean-Michel
PIEDNOËL,
Mme
Sandrine
SUBREVILLE,
Mme
Danielle
TEUTSCH,
M.
Bernard
TRESSOLS
Absent
excusé
:Mme
Liliane
BRAULT
Secrétaire
:M.
François
LLONCH
Monsieur
le
Vice-Président
présente
le
compte
de
gestion
du
CCAS
dressé
par
Monsieur
Bruno
REVERDY,
Trésorier,
pour
l'exercice
2024,
lequel
révèle
des
écritures
et
des
résultats
rigoureusement
identiques
au
compte
administratif.
Le
Conseil
d'Administration,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
-__
APPROUVE
sans
observation
ni réserve
le compte
de
gestion
de
l’année
2024.
Suivent
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
copie
conforme,
CORDES
SUR
CIEL,
le 10 avril 2025
François
LLONCH
La
présente
pout
falre l'objet
d’un
recours
gracleux,
alns!
que
d'un
recours
contentieux,
dans
un délal de
deux
mols,
devant
la juridiction
administrative
compétente. Envoyé
en
préfecture
le 11/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
11/04/2025
République
Française
- Département
du
Publié
le
14/04/2025
S
L Gr
:1D
; 081-218100691-20250409-CCAS2025_04_002-DE
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
d’Administration
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
DE
CORDES
SUR
CIEL
Mairie
de
Cordes
sur
Ciel
-
Maison
Fonpeyrouse
—
34
Grand
Rue
Raimond
VII
-
BP
29
—
81170
CORDES
SUR
CIEL
[N°
ccAS_2025_04_002
7.1.5
Objet
de
la délibération
:
CCAS
- COMPTE
ADMINISTRATIF
- EXERCICE
2024
Nombre
de
membres
:
#__
Afférents
au
Conseil
d'Administration
:
1
Acte
rendu
exécutoire
après
transmission
en
Préfecture
le
:10/04/25
x
Enexcrcice:
il
et
publication
ou
notification
du
: 10 avril
2025
#
Qui
ont
pris
part
à la
Délibération
:
9
#
Date
de
la
convocation
:1°
avril
2025
Séance
du
9 avril
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
neuf
avril,
à
dix-sept
heures
trente
minutes,
le
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
de
Cordes
sur
Ciel,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
le
règlement
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
ANDRIEU,
Président.
Présents
: M.
Bernard
ANDRIEU,
Président,
Elisabeth
COURTET,
M.
René
GAUBEN,
Mme
Sandrine
LACROIX,
M.
François
LLONCH,
Mme
Myriam
MAZARS,
M.
Jean-Michel
PIEDNOËL,
Mme
Sandrine
SUBREVILLE,
Mme
Danielle
TEUTSCH,
M.
Bernard
TRESSOLS
Absent
excusé
:Mme
Liliane
BRAULT
Secrétaire
:M.
François
LLONCH
Monsieur
le
Vice-Président
présente
les
résultats
de
l'exercice
2024,
lesquels
peuvent
se
résumer
ainsi
:
SECTION
Résultats
antérieurs
Résultats
2024
Résultats
de
clôture
Fonctionnement
223.83
€
256.48
€
480,31
€
Investissement
133.17
€
-
133.17
€
Total
357.00
€
256.48
€
613.48
€
Monsieur
le
Président
se
retire
de
la
salle
pour
le
débat
et
le
vote
relatif
à
ces
résultats.
Le
Conseil
d'Administration,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
- _
APPROUVE
le
compte
administratif
de
l’année
2024
tel
que
résumé
ci-dessus.
Suivent
les
signatures
des
membres
présents,
Pour
copie
conforme,
CORDES
SUR
CIEL,
le
10 avril
2025
François
LLONCH
La
présente
peut
falre
l'objet
d'un
recours
gracleux,
ainsi
que
d'un
recours
contentieux,
dans
un
délai
de
deux
mois,
devant
la juridiction
administrative
compétente, Envoyé
en
préfecture
le
11/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
11/04/2025
République
Française
- Département
du
Publié
le 14/04/2025
S'LG
ID
: 081-218100691-20250409-CCAS2025_04_003-DE
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
d’Administration
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
DE
CORDES
SUR
CIEL
Mairie
de
Cordes
sur
Ciel
—
Maison
Fonpeyrouse
—
34
Grand
Rue
Raimond
VII -
BP
29
—
81170
CORDES
SUR
CIEL
[N°
ccas_2025_04_008
713
|
Objet
de
la délibération
:
CCAS
- AFFECTATION
DES
RESULTATS
DE
2024
Nombre
de membres :
* _
Afférents
au
Conseil
d'Administration
:
il
Acte
rendu
exécutoire
après
transmission
en
Préfecture
le
:10/04/25
*
En
exercice
:
ll
et
publication
ou
notification
du
:10
avril
2025
*
Qui
ont
pris part
à
la
Délibération
:
10
#
Date
de
la
convocation
:1*
avril
2025
Séance
du
9 avril
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
neuf
avril,
à
dix-sept
heures
trente
minutes,
le
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
de
Cordes
sur
Ciel,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
le
règlement
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
ANDRIEU,
Président.
Présents
:M.
Bernard
ANDRIEU,
Président,
Elisabeth
COURTET,
M.
René
GAUBEN,
Mme
Sandrine
LACROIX,
M.
François
LLONCH,
Mme
Myriam
MAZARS,
M.
Jean-Michel
PIEDNOËL,
Mme
Sandrine
SUBREVILLE,
Mme
Danielle
TEUTSCH,
M.
Bernard
TRESSOLS
Absent
excusé
:Mme
Liliane
BRAULT
Secrétaire
:M.
François
LLONCH
Compte
tenu
des
résultats
de
l'exercice
2024,
le
Conseil
d'Administration
décide,
sur
proposition
de
Monsieur
le
Président,
d'affecter
les
résultats
comme
suit
:
Résultat
de
clôture
2024
affectation
Investissement
report
du
solde
d'exécution
(c/1068)
(c/002)
480,31
€
-
480.31
€
Suivent
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
copie
conforme,
CORDES
SUR
CIEL,
le
10
avril
2025
Le
Vice-Président,
#11)
Le
Présid
ë
ConnEs\*.
&|
SUR
]S
LA
5
GA
CIEL
£ S
:
#
81170
À
Françgis
LLONCH
XYà
51
Bernal
ANDRIEU
La
présente
peut
faire l'objet
d'un
recours gracleux,
ainsi
que
d'un
recours
contentieux,
dans
un
délai
de
deux
mols,
devant
la
Juridiction
administrative
compétente. Envoyé
en
préfecture
le
11/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
11/04/2025
Publié
le 14/04/2025
S
L Gr
1:
081-218100691-20250409-CCAS2025_04_004-DE
République
Française
- Département
du
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
d'Administration
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
DE
CORDES
SUR
CIEL
Mairie
de
Cordes
sur
Ciel
— Maison
Fonpeyrouse
— 34
Grand
Rue
Raimond
VII — BP
29
— 81170
CORDES
SUR
CIEL
[ N°
CCAS_2025_04_
004
7.1.3
Objet
de
la
délibération
:
CCAS
-
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
DU
C.C.A.S
—
EXERCICE
2025
Nombre
de membres :
#__
Afférents
au Conseil
d'Administration
:
I
Acte
rendu
exécutoire
après
transmission
en Préfecture
le : 10/04/25
*
Enexercice:
il
et publication
on
notification
du
: 10 avril 2025
#
Qui
ont pris part à la Délibération
:
10
*
Date
de la convocation
: 1*°
avril 2025
Séance
du
9 avril
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
neuf
avril,
à
dix-sept
heures
trente
minutes,
le
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
de
Cordes
sur
Ciel,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
le règlement
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Bernard
ANDRIEU,
Président.
Présents
: M.
Bernard
ANDRIEU,
Président,
Elisabeth
COURTET,
M.
René
GAUBEN,
Mme
Sandrine
LACROIX,
M.
François
LLONCH,
Mme
Myriam
MAZARS,
M.
Jean-Michel
PIEDNOËL,
Mme
Sandrine
SUBREVILLE,
Mme
Danielle
TEUTSCH,
M.
Bernard
TRESSOLS
Absent
excusé
: Mme
Liliane
BRAULT
Secrétaire
: M.
François
LLONCH
Le
Budget
Primitif
2025
présenté
par
Monsieur
Bernard
ANDRIEU,
Président,
s'équilibre
en
dépenses
et en
recettes
comme
suit :
e
Section
de
fonctionnement
:
480.31
€
e
Section
d'investissement
: 133,17
€
Le
Budget
Primitif 2025
est
adopté
à l'unanimité.
Suivent
les signatures
des
membres
présents.
Pour
copie
conforme,
CORDES
SUR
CIEL,
le
10 avril 2025
Le
Vice-Président, La présente
peut faire l'objet d'un recours
gracieux, alnsi que
d'un
recours
contentieux,
dans un délai de deux
mols, devant la juridiction administrative compétente,