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PLU - Autres - Site patrimonial remarquable de Cordes 20070219
Compte-Rendu - CM20210415
Conseil Municipal - CM 10 04 2025 PV
Conseil Municipal - CM20130404
Compte-Rendu - CM20150601
unknown - CA 2025 a
unknown - CA1 Cordes 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cordes-sur-Ciel.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Fiscalité, Budget,
1 S8eq4
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de
Cordes-sur-Ciel
- Principal
- CA
- 2023
Sommaire
1 - Informations
générales
À
- Informations
statistiques,
fiscales
et
financières
B
- Pour
mémoire
: Modalités
de
vote
du
budget
C1
- Exécution
du
budget
- Résultats
C2
- Exécution
du
budget
- RAR
Dépenses
C3
- Exécution
du
budget
- RAR
Recettes
IE - Présentation
générale
À
- Vue
d'ensemble
- Exécution
du
budget
Bi
- Equitibre
financier
- Investissement
B2
- Equilibre
financier
- Fonctionnement
C1
- Balance
générale
- Dépenses
C2 -
Balance
générale
- Recettes
UT
- Adoption
du
CA
A -
Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
A
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
par
article
A2.1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Vue
d'ensemble
des
opérations
d'équipement
A2.2
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
en
AP
A2.3
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
hors
AP
A3
- Section
d'investissement
- Recettes
- Détail
par
article
B - Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
B1
- Section
de
fonctionnement
- Dépenses
- Détail
par
article
B2
- Section
de
fonctionnement
- Recettes
- Détail
par
article
IV
- Annexes
À
- Présentation
croisée
Al
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
A1.01
- Opérations
non
ventilables
À1.900
- Fonction
0 - Services
généraux
A1.900-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A1.901
- Fonction
} - Sécurité
A1.902
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
A1.903
- Fonction
3
- Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
A1.904
- Fonction
4 - Santé
et action
sociale
(hors
RSA)
A1.904-4
- Fonction
4-4
- RSA
A1.905
- Fonction
5
- Aménagement
des
territoires
et habitat
A1.906
- Fonction
6 - Action
économique
A1.907
- Fonction
7 - Environnement
AL.908
- Fonction
8 - Transports
A2
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
A2.01
- Opérations
non
ventilables
A2.930
- Fonction
0 - Services
généraux
A2.930-5
- Fonction 0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A2.931
- Fonction
1 - Sécurité
A2.932
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
A2.933
- Fonction
3 - Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
A2.934
- Fonction
4 - Santé
et action
sociale
(hors
APA
et RSA/Régularisation
de
RMI)
A2.934-3
- Fonction
4-3
- APA
A2.934-4
- Fonction 4-4
- RSA/Régularisation
de RMI
A2.935
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
A2.936
- Fonction
6 - Action
économique
A2.937
- Fonction
7 - Environnement
A2.938
- Fonction
8 - Transports
B
- Annexes
patrimoniales
B1.1
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
B1.2
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
B1.3
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
structure
de
taux
B1.4
- Etat
de
la dette
- Typologie
de
la répartition
de
l'encours
81.5
- Etat
de
la
dette
- Détait
des
opérations
de
couverture
B1.6
- Etat
de
la
dette
- Remboursement
anticipé
d'emprunts
avec
refinancement
B1.7 -
Etat
de
la
dette
- Emprunts
renégociés
au
cours
de
l'année
N Page
2
D œ Ja
19 il 12 13 16 19 21 23 24 50 52 55 58
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
60 61 65 66 67 69 70 Mairie
de
Cordes-sur-Ciel
- Principal
- CA
- 2023
84.8
- Etat
de
la
dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
B1.9
- Etat de
la dette
- Autres
dettes
82
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
B3.1
- Etat
des
provisions
constituées
83.2
- Etalement
des
provisions
B4
- Etat
des
charges
transférées
B5
- Détail
des
chapitres
d'opérations
pour
comptes
de
tiers
B6
- Prêts
B7.1
- Etat
synthetique
des
engagements
donnés
B7.2
- Etat
synthetique
des
engagements
reçus
B7.3
- Etat
des
emprunts
garantis
B7.4
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif aux
emprunts
garantis
87.5
- Etat
des
contrats
de
crédit-bait
B7.6
- Etat
des
marchés
de
partenariat
B7.7
- Etat
des
recettes
grevées
d'affectation
spéciale
B7.8
- Autres
engagements
donnés
B7.9
- Autres
engagements
reçus
B8.1.1
- Concours
attribués
à des
tiers
B8.1.2
- Liste
des
subventions
versées
aux
communes
B9
- Etat du
personnel
B10
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
la collectivité
à pris
un
engagement
financier
B11.1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
B11.2 -
Liste
des
établissements
publics
créés
B11.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
812.1
- Variation
du
patrimoine
- Entrées
B12.2
- Variation
du
patrimoine
- Sorties
B13
- Opérations
liées
aux
cessions
B14
- Etat
des
travaux
en
régie
815.1
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
liées
à
la gestion
de
la
crise
sanitaire
du
COVID-19
- Fonctionnement
815.2
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
liées
à
la gestion
de
la
crise
sanitaire
du
COVID-19
- Investissement
C
- Annexes
budgétaires
C1.1
- Equilibre
budgétaire
- Dépenses
C1.2
- Equilibre
budgétaire
- Recettes
C2.1
- Situation
des
AP
(collectivités
de
plus
de
3500
habitants)
(1}
C2.2
- Situation
des
AE
(collectivités de plus de
3500
habitants)
(1)
C2.3
- Etat
des
autorisations
de
programme
et
des
crédits
de
paiement
afférents
(collectivités
de
moins
de
3
500
habitants)
C2.4
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et
des
crédits
de
paiement
afférents
(collectivités
de
moins
de
3
500
habitants)
D
- Autres
éléments
d'information
D1.1
- Liste
des
services
assujettis
à
la TVA
et
non
érigés
en
budget
annexe
D1.2.1
- Services
assujettis
à
la
TVA
- Vue
d'ensemble
D1.2.2
- Services
assujettis
à
la
TVA
- Détail
investissement
D1.2.3
- Services
assujettis
à
la
TVA
- Détail
fonctionnement
D2.1
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
1
: Budget
D2.2
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
2
: Compte
d'exploitation
D2.3
- Services
ferroviaires
régianaux
des
voyageurs
- Volet
3
: Patrimoine
D3.1
- Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
CÜ)
- Entrées
D3.2
- Variation
du
patrimoine
(article
L,
300-5
CU)
- Sorties
D4
- Gestion
des
fonds
européens
D5
- Emploi
des
crédits
communautaires
dans
le
cadre
de
la
subvention
globale
D6
- Actions
de
formation
des
élus
D7
- Etat
relatif
aux
ressources
et
dépenses
de
la
formation
professionnelle
des
jeunes
D8
- Compte
d'emploi
du
fonds
commun
des
services
d'hébergement
D9
- identification
des
flux
croisés
D10
- Présentation
agrégée
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes
D11
- Décisions
en
matière
de
taux
D12.1
- Etats
de
la
répartition
de
la TEOM
- investissement
D12.2
- Etats
de
la
répartition
de
la TEOM
- Fonctionnement
D13.1-
Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Fonctionnement
(2)
D13.2 -
Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Investissement
(2)
D14
- Suivi
des
opérations
au
titre
du
nouveau
programme
national
de
renouvellement
urbain
V
- Arrêté
et signatures
A
- Arrêté
et signatures
Page
3
71 72 73 74 76 77 78 79 80 81 82 83 84 85 86 87 88 89 90 91 94 95 96 97 98 100 101 102 104 105 106 107
Sans
Objet
Sans
Objet
109 119 Hl 112 113 114 115 116 118 139 126 121 122 123 124 125 126 127 129 130 131 133 134 135 136 Mairie
de
Cordes-sur-Ciel
- Principal
- CA
- 2023
, pour chaque annexe, si l'état est Joint ou sans objet. Dans
l'ensemble
des
lableaux,
les cases
grisées
ne
doivent
pas
être
remplies.
Conformément
à l'insiruclion
budgétaire et
complable,
it convient
de
mentionner
que :
dans
la
présentalion
cralsée,
ta rubrique
fonctionnelle
01
- Opérations
non
ventilables
comprend
les
impôts
et
taxes
non
affectés,
les dotations
et participations,
la detié
et les
opérations
financières,
les opéralions
patimoniales
en
investissement,
les
frais
de
fonctionnement
des
groupes
d'élus
en
fonctionnement
;
les
opérations
d'ordre
doivent
figurer en
italique.
{+} A
utifiser également
pour
les
collectivités
de
moins
de
3600
habitants
qui
opteralent
pour
le régime
des
AP-AE
de
l'arücle
L.5217-10-7
du
CGCT
après
avoir
adoplé
un
règlement
budgétaire
et financier
conformément à
l'article L.
5217-10-9
et avant
l'adoption
de
son
budget
primitif.
Si
la colleclvité
apte
pour
ce
régime,
la collectivité
ne
renseigne
pas
les
annexes
C2.3
et C2.4
de
la partie
IV
« Annexes
». Les
projets
de
dotations
d'AP-AE
inscrils sur les
annexes
B4
et
B2
de
la partie
Il apparaissent
alors
dans
les
états
de
la
parlie
Il} « Vote
du
budget
»,
sinon
tes
montants
dans
les
champs
AP-AE
sont
par
convention
de
(2)
Cet état ne
peut
être
produit
que
par
les
communes
dont
la population
est
inférieure
à 509
habilants
et qui
gèrent
les services
de
distribution
de
l'eau
potable
et
d'assainissement
sous
forme
de
régie
simple
sans
budget
annexe
(art,
L. 2221-11
du
CGCT)
Page
4 ç 984
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(v) eplos no zeynsex Anaugjue 991918X8 Sjejinsai esudoy sie SIL SHUS SepUeIN
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de
Cordes-sur-Ciel
+ Principal
- CA
- 2023
1
INFORMATIONS
GENERALES
]
EXECUTION
DU
BUDGET— RAR
DEPENSES
C2
DETAIL
DES
RESTES
À
REALISER
N
EN
DEPENSES
(1
Libelté
RSA
0,00
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
Subventions
d'investissement
(3
0,00
s et dettes
assimilées
0,00
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
0,00
0,
on
d'équi
ent
n°
507
1 573,61
on
d'équi
ent
n°
517
1 956,55
on
d'équi
ent
n°
520
431
829,36
on
d'équil
ent
n°
525
35
267,00
0,
on
d'équi
ent
n°
526
55
000,00
O0
on
d'équi
ent
n°
530
27
900,09
ol
on
d'équi
ent
n°
532
2 544,40
Immobilisations
incorporelles
{sauf
le 204)
{3
0,08
Subventions
d'équi
t versées
(3
6,00
Immobilisations
c
les
(3
6,00
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
Immobitisations
en
cours
(sauf
2324)
(3
0,00
Parti
tions
et créances
raffachées
0,00
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
C
à caractère
(4
0,00
GC
de
onnel
et frais
assimilés
(4
0,00
Atténuations
de
uits
0,00
APA
0,09
RSA
/
ularisations
de
RMI
0,00
65
Autres
char.
de
tion
courante
(4
0,00
Frais
fonctionnement
des
groul
d'élus
0,00
66
Cha
financières
6,00
67
Cha
S
ues
(4
0,00
{1}
s'agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d'engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+i.
{2} Suivant le
niveau de vote retenu par l'assemblée délibérante.
(8) Hors dépenses imputées au chapitre 018. {4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. (5) Le chapitre 204 « Subventions d'équipament varsées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 el 2324.
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8 Mairie
de
Cordes-sur-Ciel
- Principal
- CA
- 2023
|
INFORMATIONS
GENERALES
(
EXECUTION
DU
BUDGET
—
RAR
RECETTES
C3
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N
EN
RECETTES
(1)
Chap.
/ art.
(2)
|
Libellé
Titres
restant
à émettre
SECTION
D’INVESTISSEMENT
— TOTAL
(m1)
316
104,00
018
RSA
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
216
104,09
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
400
000,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
{sauf
204}
(3)
0,09
204
Subventions
d'équipernent
versées
(3)
(5)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
6,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
8,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
{3)
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-— TOTAL
{V)
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
73
Impôts
et taxes
0,00
731
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotations
et participations
(4)
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
(4)
0,00
013
Atténuations
de
charges
(4)
0,00
016
APA
0,00
017
RSA}
Réguiarisations
de
RMI
0,00
76
Produits
financiers
0,00
77
Produits
spécifiques
(4)
0,00
{4}
s'agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d'engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N#1.
{2) Suivant le
niveau de vote retenu par l'assemblée défibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018. {&) Hors recetles imputées aux chapitres 016 et 017. {5) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » estun chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
9 OI °$tdq
“snbiex, Sp ZL/LE NE SAN unp
LONOS 8j Sp JOSBBL € SajSSi 587
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uuop sed juefe,u ssuluSA sapéosi xne ‘sapeoei ue 1 ! sueueBeñue sep eIdLLOS | 8 JUSSSLOSSBU
SL'260 120 Z THH+P+I+H+95 | LZSES SD d+a+G+0+n+ve NAN VIOL
VL'069 09 1+f+Hs | L9'eGy 668 d+a+ss JUSWESSHSSAULP U0199S aNNNO LYLINSAU
LO‘20ÿ 98€ L H+1+9%= | 09°L80 OZL E a+94+v= Aueueuuorouoz 9p U0728S
à es . ass E+N Uo 18H10d94 += +3=
00‘YOL 9LE 26040 962 8 LSNE9I € Sojsai Sep TVLOL
()
00'ÿ0r 91€ 1] 26'040 967 4 FHeUOSSASSAULp U0HIES LEN N3 HALHOdAY V HASTIVAN V SALSTU
00‘0 x | 00'0 3 jueluieuuoljouo} #p U0128S
E2'POY 62 L (-N SHodor + suonesi]281)
‘ C+l+H+9= = sr886 014 ns FRsretv AOIOUAXE IVLOL
LT
Guspgoxs js) Glousp !S) (500)
00‘0 r | 96‘0p6 vi a | juewessyseaulp uonoes us uodoy I-N
Guepooxe 1s} Giousp 1s) {700} susteuuorauo H91942X3,1 30 SLHOdAH
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EE + :
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12166 0bE L ol 09180 011 v JUSWSUUOHAUC, 8p U0HI2S 3919H3X441 3Q SNOILVSIIVAN
S3111934 SASN3d10
v 1:90n4 NQ NOILLN92X2 - AISNMASNAQ ANA
H J'IVAANAO NOLVINAS Ad — Il
ETOC - VO - le: -ANS-S2P409 8P SMIEN Mairie
de
Cordes-sur-Ciel
- Principal
- CA
- 2023
I1—
PRESENTATION
GENERALE
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
—
INVESTISSEMENT
B1
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
REALISATIONS
{y compris
les
restes
à
réaliser
N-1)
Chap.
Libellé
Mandats
Titres
o18
RSA
0,00
43
Subventions
d'investissement
(reçues)
(sauf
63
026.00
138}
(1}
.
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(2)
0,00
Immobilisations
incorporeiles
(sauf 204)
(y
20
:
:
7 455,60
0,00
compris
opérations)
(1)
Subventions
d'équipement
versées
(y compris
204
DE
43
120,44
0,00
opérations)
(1}
(11)
L
bitisati
&
He
i
11
mmoblisalions
orporelles
(y compris
270
730,86
0,00
opérations)
(1)
Immobilisations
reçues
en
affectation
(y compris
22
sat,
0,00
0,00
opérations)
(1)
(3)
Immobilisati
&
f2324)
(y
c
Ë
23
1 (el
lisa
ions
en
cours
{(sau
} (y
compris
0,00
0,00
opérations)
(1)
Total
des
réalisations
d'équipement
321
306,90
63
026,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(4)
0,00
24
964,94
13
Subventians
d'investissement
(1)
(5)
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
96
756,63
0,00
+8
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA.régie)
(6}
6,00
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,60
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(1}
0,00
0,00
Total
des
réalisations
financières
96
756,63
24
964,94
45...
I Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(7}
0,00
0,00
Total
des
réalisations
réelles
en
investissement
I
418
063,53 |
1
87
990,94
040
Opérations
ordre
iransf.
entre
sections
(8)
(9)
36
378,20
36
595,20
041
Opérations
patrimoniales
(8)
0,00
0,00
Total
des
réalisations
d‘ordre
en
investissement
Hi
36
378,20 |
36
595,20
TOTAL
DES
OPERATIONS
D'INVESTISSEMENT
DE
L’'EXERCICE
|
TOTAL
Lien
454 441,73 [uv
124 586,14 |
RESULTATS
ANTERIEURS
001
Solde
d'exécution
de
la section
d'investissement
"
144
940.06
lu
0,00
N-1
reporté
200
000,00
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
TOTAL
CUMULE
DE
LA
SECTION
D’INVESTISSEMENT
TOTAL
DE
LA
SECTION
599
382,69
|IL
4 IV
+ MA
+ VI
SOLDE
D'EXECUTION
(recettes
—
dépenses)
(10}
"274
796,55
LE ULEV
324
586,14
{1) Hors dépenses et recettes imputées au chapitre 018. {2) Sauf 165, 166 et 16449. {8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation, En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. (4) En receltes, sauf 1068. (5) En receltes, détail du 138. (6) A senvir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation iniffale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle crée, (7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cel élat (voir le détail en IV-B5). {8) DI 040 = RF 042 : RI 040 = DF 042; DI 041 = RI 041. (8) Les comples 15, 29, 39, 49 et 9 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. {10} Mettre le signe (-) en cas de déficit où (+) en cas d'excédent. 11) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapilre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
11 Mairie
de
Cordes-sur-Ciel
- Principal
- CA
- 2023
11
PRESENTATION
GENERALE
EQUILIBRE
FINANCIER
-
FONCTIONNEMENT
B2
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-—- RÉALISATIONS
{y compris
les
restes
à
réaliser
et
rattachements
N-1}
MANDATS
EMIS
|
TITRES
EMIS
OPERATIONS
REELLES
ET
MIXTES
011
Charges
à caractère
général
(1)
373
577,96 |
70
Prad.
services,
domaine,
ventes
448
465,99
diverses
012
Charges
de
personnel
et frais
644
804,91 |
73
Impôts
et taxes
(sauf 731)
24
607,71
assimilés
(1}
731
Fiscalité
locale
506
601,46
74
Dotations
et
participations
(1)
273
456,00
65
Autres
charges
de
gestion
86
932,50 |
75
Autres
produits
de
gestion
27
688,73
courante
{sauf
6586)
(1)
courante
{1)
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
d'élus 04
Atténuations
de
produits
40
729,88 |
013
Atténuations
de
charges
(1)
23
789,74
016
APA
0,00 |
016
APA
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00 |
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
6,00
Total
dépenses
de
gestion
des
services
1
146
045,25 |
Total
recettes
de
gestion
des
services
1
304
609,63
66
Charges
financières
17
441,15 |
76
Produits
financiers
3,38
67
Charges
spécifiques
(1)
0,00 |
77
Produits
spécifiques
(1)
0,00
68
Dotations
aux
provisions,
0,00 |
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
0,00
dépréciations
(semi-budgétaires)
(1)
prov.
(semi-budgétaires)
{1}
TOTAL
DEPENSES
REELLES
ET
TOTAL
RECETTES
REELLES
ET
l
1133
486,40
Il
1
304
613,01
MIXTES
MIXTES
OPERATIONS
D'ORDRE
(2}
042
Opérations
ordre
transf.
entre
36
595,20 |
042
Opérations
ordre
transf.
entre
36
378,20
sections
(3)
sections
(3)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00 |
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
section
section
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
LL
36
595,20
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
IV
36
378,20
TOTAL
DES
DÉPENSES
DE
+
4
170
081,60
TOTAL
DES
RECETTES
DE
+
4
340
991,21
l'EXERCICE
L'EXERCICE
RESULTAT
REPORTE
DE
N-4
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté
1
V
0,06 |
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté
45
410,80
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
LA
TOTAL
DES
RECETTES
DE
LA
LH
+V
1170
084,60
H+IV+VI
1
386
402,01
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
[
SOLDE
D'EXECUTION
{recettes
— dépenses)
(4)
216
329,41
il
{1}
Hors
dépenses
et
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(2)
DF
042
= RI
040
; RF
042=
DI
040;
DF
043
= RF
643.
&)
Les
comptes
68
at 78
peuvent
figurer
dans
le délail
du
chapitre
si la
collectivité
a opté
pour
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
légistatives
et
réglementaires applicables. {4) Mettre le signe (-) an cas de déficit
ou (+) en
cas d'excédent.
Page
12 Mairie
de
Cordes-sur-Ciel
- Principal
- CA
- 2023
il—
PRESENTATION
GENERALE
ll
BALANCE
GENERALE
-
DEPENSES
c1
MANDATS
EMIS (y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1}
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
10
À
Dotations,
fonds
divers
ei réserves
0,00
0,00
0,00
13
|
Subventions
d'investissement
(3)
{
0,00
0,00
15
|
Provisions
pour
risques
et
charges
(4}
0,00
9,00
16
À
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
96
766,63
0,00
96
756,63
budgétaire}
18
!
Cpte
de
liaison :
affectation
(BA,régie)
EF}
0,00
0,00
=
À rotal des opérations d'équipement
306 610,64
306 610,64
Neutraf,
et
régul.
d'opérations
-
-
36
378,20
36
378,20
20
|
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3) (5)
0,00
0,00
0,00
204 |
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
(10}
14
696,26
0,00
14
696,26
21
immobilisations
corporelles
(3)
(5)
0,00
0,00
0,00
22
|'immobilisations
reçues
en
affectation
(3) (5)
&#)
0,00
0,00
9,00
23
|
Immobitisations
en
cours
{sauf
2324)
(3} (5)
0,00
0,00
0,00
018 |
RSA
0,00
0,00
0,00
26
|
Participations
et créances
rattachées
9,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
9,00
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
|
Dépréciation
des
stocks
eten-cours
(4)
0,00
0,00
3... |
Stocks
et en-cours
0,00
0,00
198 |
Neuiralisation
des
amortissements
36
378,20
36
378,20
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
481 |
Charges
à
rép.
sur plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
|
Dépréciation
des
comptes
de
liers
(4)
0,00
6,00
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
— Total
418
063,53
36
378,20
454
441,73
[
Pour information D 004 Solde d'exécution négatif reporté [__
144 940,96
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
{2}
TOTAL
Réalisé
o11
Charges
à
caractère
général
(9)
373
577,96
373
577,96
012
|
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
(9}
644
804,91
644
804,91
014
|
Atténuations
de
produits
10
729,88
10
729,88
016
}
APA
0,00
0,00
017
|
RSA
/Réguiarisations
de
RMI
0,00
E
0,00
60
Achats
et variation
des
stocks
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
6586)
(9}
86
932,50
86
932,50
6586
|
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,09
0,09
66
Charges
financières
17
441,15
0,00
47
441,15
67
Charges
spécifiques
(9)
6,00
0,00
0,00
68
Dot,
aux
amortissements
et provisions
(9)
0,00
36
595,20
36
595,20
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
Dépenses
de
fonctionnement
-
Total
1133
486.40
36
595,20
1170
081,60
Î
Pour information D 002 Résultat négatif reporté
0.00.)
{1} Y compris les opérations relatives au rattachement el les opérations d'ordre semi-budgétaires. {2) Voir la liste des opérations d'ordre de l'instruction budgétaire el comptable M, 57. {3) Hors dépenses imputées au chapitre 018. {4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si a collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux disposilions légisialives el réglementaires applicables. (5) Hors chapitres opérations. (6) Seul le
total des opérations pour compte
de tiers figure sur cet état {voir le détail en IV-B5).
(7)
A
utiliser
uniquement
dans
le
cas
où
la
collectivilé
effectuerait
une
dotation
iniliate
au
profit
d'un
service
public
doté
de
la
seuls
autonomie
financière.
{8}
A
user
uniquement
dans
te cas
où
la collectivilé
effectuerait
des
dépenses
sur
des
biens
affectés.
(0) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. {10) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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13 Mairie
de
Cordes-sur-Ciel
- Principal
- CA
- 2023
BALANCE
GENERALE
—
RECETTES
TITRES
EMIS
(y
compris
les
restes
à
réaliser
sur
N-1)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1}
Opérations
d'ordre
(2}
TOTAL
Réalisé
40
À
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
24
964,94
0,00
24
964,94
13
|
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
0,00
63
026,00
15
|
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
0,00
46
|
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
0,00
18
À
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie}
0,00
18
Neutral.
et
régui.
d'opérations
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204}
(3)
0,00
0,00
204 |
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(9)
0,00
0,00
21
|'immobilisations
corporelles
(3}
0,09
0,00
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
{3)
0,00
0,00
23
|
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
6,00
018 | RSA
0,00
0,00
26 |
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
27
|
Autres
immobitisations
financières
(3)
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
immobilisations
36
595,20
36
595,20
29
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
|
Dépréciation
des
stocks
et en-cours
(4)
0,00
0,00
3... |
Stocks
ef en-cours
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(5}
0,00
0,00
481 |
Charges
à
rép. sur plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
|
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
Recettes
d'investissement
— Total
87
990,94
36
595,20
124
586,14
Ï
1068 Excédent de fonctionnement capitatisé N-1
|
200 000,00 |
Î
Pour information R0Q1 Solde d'exécution positif reporté |
0,00 |
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
{1}
Opérations
d'ordre
(2)
|
TOTAL
Réalisé
013 |
Atténuations
de
charges
(8)
23
789,74
23
789,74
016 |
APA
0,00
0,00
017 |
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
|
Achats
et variation
des
stocks
0,00
70
|
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
448
465,99
448
465,99
71
| Production stockée (ou déstockage)
0,00
0,00
72
|
Production
immobilisée
0,00
6,00
73
Impôts
et
taxes
(sauf
731)
24 607,71
24
607,71
731
|
Fiscalité
locale
506
601,46
506
601,46
74
|
Dotations
et
participations
(8)
273
456,00
273
456,00
75
|
Autres
produits
de
gestion
courante(8)
27
688,73
0,60
0,00
76
|
Produits
financiers
3,38
0,00
3,38
77
|
Produits
spécifiques
(8)
0,00
36
378,20
36
378,20
78
|
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
(8)
0
0,00
0,00
79
|
Transferts
de
charges
-
6,00
0,00
Recettes
de
fonctionnement
— Total
1304
613,01
36
378,20
4340
991,21
[
Pour information R002 Résultat positif reporté |
45 410,80 |
{1}
Y
compiis
les opérations
relatives
au
rattachement
et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
{2} Voir
la liste des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
et comptable
M.
87,
{8) Hors recettes imputées au chapitre 018. {4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique te régime des provisions budgétaires, confonnément aux dispositions légisiaties at réglementaires applicables. {5) Seul le totat des opérations paur compte de liers figure sur cel état {vair le détail en IV-B5). (8) À utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation inifiste au profit d'un
service public doté de la seule autonomie financière.
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14 Mairie
de
Cordes-sur-Ciel
- Principal
- CA
- 2023
{7) A ulñiser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés. (8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017. €) Le chapitre 204 « Subventions d'
uipement versées » est un chapiire globatisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
15 9I °8td
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