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Arrêté - 1673255469 N001 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Arrêté - 1673255469 N001 2023)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
DEPARTEMENT
EXTRAIT
des
BOUCHES
DU
RHONE
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
MAIRIE
ARRÉTÉ
DE
CIRCULATION
N°
001/2023
DE
RM/AB/ABL
BOUC
BEL
AIR
Le
Maire
de
la
Commune
de
Bouc
Bel
Air
Code
Postal
13320
Nous,
Richard
MALLIÉ,
Maire
de
Bouc
Bel
Air,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L
2213-1
et
suivants
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire
en
matière
de
Police,
Vu
le
Code
de
la Route,
Vu
le Code
de la Voirie
Routière,
Vu
la demande
en date
du 09/02/22
par l’entreprise
CDA
Incendie,
CDA
Incendie
6 Ter
Avenue
des
Belges
13100
Aïx
en
Provence
06
14
02
03
20
Pnicolas@cda92.com
VYYNY
CONSIDERANT
la
nécessité
de
réglementer
provisoirement
la
circulation
et
le
stationnement
pour
permettre
les
travaux
de
contrôle
et
de
réparation
des
hydrants
situés
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Bouc
Bel
Air,
pour
le
compte
de
la
Métropole
Aix-Marseille
Provence.
ARRETONS
Article
1 : L'entreprise
CDA
Incendie
est
autorisée
à travailler,
pour
permettre
les
travaux
de
contrôle
et de réparation
des
hydrants
situés
sur
le territoire
de
la commune,
13320
BOUC
BEL
AIR::
La
circulation
des
véhicules
sera
réglementée
de
manière
alternée,
soit
par
feux
KR11
à
décompte
automatique,
soit
manuellement
par
piquets
de
chantiers
K10
ou
par
panneau
B15/C18
en fonction
du trafic.
Les
travaux
sont
prévus
pour
l’année
2023
de
9h00
à
17h00
Article
2
:Dans
le
cadre
de
l’astreinte
mise
en
place
en
coordination
avec
la
Métropole
Aix-
Marseille
Provence,
les
travaux
sont
autorisés
de
nuit. Article
3
:Dans
le
cadre
de
l’astreinte
mise
en
place
en
coordination
avec
la
Métropole
Aix-
Marseille
Provence,
les
travaux
sont
autorisés
les
Samedi,
Dimanche
et
jours
fériés.
Atticle
4
:Le
stationnement
des
véhicules
sera
interdit,
de
part
et
d'autre
de
la
chaussée,
dans
l'emprise
des
travaux,
excepté
aux
véhicules
affectés
au
chantier.
Article
5
:La
limitation
de
vitesse
est
portée
à 30
km/h
dans
l'emprise
des
travaux.
Aïticle
6
:Les
travaux
ne
devront
pas
remettre
en
cause
la
libre
circulation
des
piétons
et
des
véhicules
de
secours
empruntant
cette
voie,
A
ce
titre,
l'Entreprise
CDA
Incendie
devra
mettre
en
place
un
cheminement
piéton
sécurisé,
Aïticle
7
:La
signalisation
liée
à cette
réglementation
conformément
aux
CF
12,
13,
23,
24
et
64
sera
mise
en
place
et
entretenue
par
l’entreprise
CDA
Incendie
et
sera
adaptée
à chaque
opération. Aïticle
8
:Une
information
préalable
devra
être
faite
48h
avant
le
démarrage
du
chantier
et
en
fin
de
chantier
à : technique@boucbelair.fr.
Aïticle
9
:La
chaussée
scra
rendue
propre
et
libre
à
la
circulation
en
dehors
des
heures
de
chantier
et
exempt
de
tous
déchets
et
matériaux
à la
fin
du
chantier.
Article
10
:Les
infractions
aux
dispositions
qui
précèdent
seront
constatées
par
des
procès-
verbaux
et
les
contrevenants
seront
traduits
devant
les
tribunaux
compétents.
Aïticle
11
:Cette
décision
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
date
de
publication.
Article
12
:Monsieur
le
Directeur
du
Service
Technique,
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
la
Gendarmerie
et
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait à Bouc
Bel
Air,
le 4 janvier
2023