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Compte-Rendu - 9 octobre 2020
Document publié le Vendredi 9 octobre 2020 par la commune de Caumont-sur-Garonne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 9 octobre 2020)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Transports,
CONSEIL MUNICIPAL DU 09 OCTOBRE 2020 A 19H00
PRESENTS : M. IMBERT, Mme CARTRON, MM. FERRER, DUREAU, Mmes VACQUE, CASTERA, CAUBET, GALINOU, MM. CLAVAUD, DI PALMA, FORGUES, Mme GOSSELIN. POUVOIR : Mme LAGUE à M. IMBERT
ABSENT : M. LARONDE.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme VACQUE.
CONVOCATION du 01er octobre 2020
ORDRE DU JOUR :
- Désignation des délégués Territoire d’Energies 47 : 2 titulaires et 2 suppléants - Désignation des délégués aux commissions thématiques de VGA
- Rétrocession du chemin de l’AFR « Impasse du Plateau » à la commune - Modification des horaires du personnel communal
- Travaux en cours
- Questions diverses
Le compte-rendu de la séance précédente est accepté à l’unanimité.
1. Désignation des délégués Territoire d’Energie 47 : 2 titulaires et 2 suppléants. Monsieur le Maire expose aux élus que par délibération du 02.06.2020 Messieurs IMBERT Pierre et THIOLON Guy ont été désignés en qualité de délégués titulaire et suppléant. Or il s’avère que les statuts de Territoire d’Energie 47 prévoient 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants. Il convient donc de désigner 1 autre délégué titulaire at 1 autre délégué suppléant. Après avoir procédé au vote : Monsieur Laurent CLAVAUD est désigné en qualité de délégué titulaire et Monsieur Pascal FERRER en qualité de délégué suppléant.
2. Désignation des délégués aux commissions thématiques de VGA
Développement durable, transition écologique et
environnement
Pierre IMBERT
Attractivité, prospective et développement économique,
touristique et agricole
Yann DUREAU
Cohésion sociale, politique de la ville, jeunesse, projet
culturel communautaire
Laurent FORGUES
Voirie et Cadre de vie Pierre IMBERT
Habitat et Aménagement de l’espace Stéphanie GOSSELIN
Travaux, équipements communautaires et infrastructures
sportives
Maxime DI PALMA
Enfance et Petite-Enfance Vanessa CAUBET
Déplacement, mobilités et transports publics Yann DUREAU
Finances évaluation des politiques publiques RH et
numérique
Aline CARTRON
3. Rétrocession du chemin de l’AFR « Impasse du Plateau » à la commune.
Monsieur le Maire expose aux élus que le chemin qui dessert l’impasse du Plateau appartient à l’AFR et que celle-ci a fait connaître son intention de la rétrocéder à la commune. Les élus, après avoir pris connaissance du dossier, acceptent à l’unanimité cette rétrocession.
4. Modification des horaires du personnel.
Le point sur les horaires du personnel des écoles et de La Poste :
1 adjoint d’animation à 35 h et 1 adjoint technique dont les attributions ont été réajustées pour 31h hebdomadaires.
1 adjoint technique à 30 h qui partage son poste entre La Poste, la Mairie, l’école, et les salles. En 2017 : il avait été attribué 16 h hebdomadaires à La Poste, en 2018 : 20 h hebdomadaires à La Poste et 3 h à la Mairie. Il y a donc lieu de rétablir la durée de travail et d’augmenter de 3 heures sa durée hebdomadaire de travail.
Les élus acceptent à l’unanimité.
5. Travaux en cours.
- Achat d’un nouveau lave-vaisselle (+ rapide) à la cantine.
- Achat d’un abribus pour le point de ramassage de La Pige.
- Fin de remise à niveau (Windows 10) pour les 6 derniers ordinateurs de l’école. - PLU : l’Etat lors du contrôle de légalité relatif à l’approbation du PLU, a formulé un recours grâcieux avec diverses modifications à apporter. Le cabinet PLANED a été contacté, un devis a été proposé, mais il convient d’engager une négociation sérieuse vu l’impact financier que cela représente. Les autres communes du groupement ont également vu leur PLU amendé d’un recours et pour les mêmes motifs. Une prise de contact avec les autres communes sera effectuée pour mener ensemble la négociation. Afin de satisfaire aux exigences de l’Etat et d’apporter les modifications demandées il y a lieu d’engager une procédure de modification simplifiée. Les élus acceptent le principe d’une modification simplifiée et charge Monsieur le Maire d’entamer la procédure.
6. Questions diverses
La Fibre : une réunion avec les élus et Monsieur le Président de Territoire Numérique 47, aura lieu lundi 19 octobre 2020 à 18h au Foyer Rural.
Le démarchage des opérateurs va bientôt démarrer. Orange doit venir en « Truck Orange » sur la commune à la rencontre des administrés.
Les vétérans du football proposent d’effectuer des travaux de rénovation aux vestiaires communaux. Les élus acceptent.
La cérémonie du 11 novembre 2020 aura lieu à 12 h au Monument aux Morts et compte-tenu des mesures sanitaires sera réduite à un dépôt de gerbe.
La séance est levée à 20 heures 50 mn.